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Cessation tir/chasse et les armes ...

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Message par Zastava Dim 22 Juin 2014 - 17:02

Charly, tu comptes arrêter le tir, ou cette question est à titre d'information ?

Au final, celui qui veut arrêter le tir ou la chasse peut toujours prendre une licence FFBT si il a l'opportunité et le souhait de tirer dans sa propriété, juste afin de pouvoir acquérir des munitions ...

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Message par spigaou13 Dim 22 Juin 2014 - 18:06

IFAL a écrit:
spigaou13 a écrit:si tu n'as plus de licence tu n'as pas a  aller au stand , pour l'armurier c'est l’exception qui confirme la règle  disons le seul cas ou tu dois pouvoir sortir l'arme de chez toi.

Rien n'interdit (sauf RI du club) à un non licencié de tirer dans un club. Il faut seulement que ce soit en présence d'un tireur licencié.

je n'ai pas que tu ne pouvais pas y aller , j'ai dis que tu ne peux pas y amener une arme si tu n'ai pas licencié ou chasseur c'est different
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Message par Zastava Dim 22 Juin 2014 - 18:24

Désolé je n'arrive pas à citer le message précédent, quoi qu'il en soit je ne suis pas certain qu'un non-licencié ne puisse emmener une arme légalement détenue au stand ... Concrètement, si un tireur est accompagné d'un invité non-tireur et non-chasseur qui détient légalement une arme de catégorie C ou D, je pense qu'il n'y a aucun problème. Le problème peut se poser différemment si la personne se présente seule au stand de tir, certains stands acceptent des non-licenciés qui ne sont pas invités par un tireur du club (je pense à Tir 1000, au moins jusqu'à une période récente ...), je ne vois pas ce qui aurait empêché quelqu'un de tirer avec sa propre carabine .22 LR en achetant les munitions sur place ... Pour le transport, c'est un motif légitime ...
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Message par Invité Dim 22 Juin 2014 - 18:50

spigaou13 a écrit:
IFAL a écrit:
spigaou13 a écrit:si tu n'as plus de licence tu n'as pas a  aller au stand , pour l'armurier c'est l’exception qui confirme la règle  disons le seul cas ou tu dois pouvoir sortir l'arme de chez toi.

Rien n'interdit (sauf RI du club) à un non licencié de tirer dans un club. Il faut seulement que ce soit en présence d'un tireur licencié.

je n'ai pas que tu ne pouvais pas y aller , j'ai dis que tu ne peux pas y amener une arme si tu n'ai pas licencié ou chasseur c'est different

Faux archi faux !!!!!!!!

Le transport est soumis à motif légitime, pas à la possession de la licence. Seule la licence fait d office titre de transport légitime, mais ce n est pas le seul motif.

On peut déménager, aller aubclub, la vendre, ou parceque tu as envie. La loi comme la jurisprudence ne définie pas le motif légitime. Pour un tuer transporter son arme est légitime  clown 

Bref vous cassez pas la tête.

J ai arrêté le tir un moment mais j allais. Parfois tirer avec les copains au club, ils me prêtaient les munition, c est légal.

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Message par spigaou13 Dim 22 Juin 2014 - 20:49

vous avez certainement raison , mais faites vous contrôler sans licence ou permis de chasse avec une arme dans le coffre de la voiture et je pense que vous passerez plus de temps au commissariat qu'au stand , quand a aller au stand avec des amis ayant leurs licences bien sur que cela ce fait, chez nous avant la chasse nombre de chasseurs viennent régler leurs lunettes sans être adhérents ou même être invité chez nous mais nous leurs demandons le permis de chasse .
Quand au post originelle il demandait si nous pouvions garder nos armes après arrêt du tir ou de la chasse , donc oui pour les C et D non pour les B
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Message par Guillaume L. Lun 23 Juin 2014 - 0:57

Art. 121 ==>

Licence de tir en cours de validité = Motif légitime de transport

Permis de chasser = Motif légitime de transport

Permis de Chasser + Validation année en cours ou précédente = Motif légitime de transport et de port (en action de chasse)
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Message par spigaou13 Lun 23 Juin 2014 - 6:16

ben voila Guillaume L. a réglé le problème avec l'article 121 merci a lui.
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Message par IFAL Lun 23 Juin 2014 - 11:31

Guillaume L. a écrit:Art. 121 ==>

Licence de tir en cours de validité = Motif légitime de transport

Permis de chasser = Motif légitime de transport

Permis de Chasser + Validation année en cours ou précédente = Motif légitime de transport et de port (en action de chasse)

Non ! l'art. 121 dispose

I. ― Sont interdits :
1° Sauf dans les cas prévus aux articles 122, 123 et 124, le port des armes, éléments d'arme et munitions des catégories A et B ;
2° Le transport sans motif légitime des armes, éléments d'arme et munitions de catégorie B ;
3° Le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories C et D.

Si la licence ou le permis de chasse sont de droit un motif légitime, ils ne peuvent pas être les seuls.

Ces titres ne sont pas une condition de détention et contrairement aux Cat. B il est possible d'utiliser des cat. C ET D ailleurs que dans un stand agréé.

Le problème est que le motif légitime est laissé à l’appréciation arbitraire de fonctionnaires !

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