Upper & Lower AR15 et autorisations

Hello all,

Je possède un S&W MP15T en canon 16'' avec l'autokivabien, évidemment.

Je suis au taquet de mon quota de 12 autos.

Je souhaiterais néanmoins avoir la possibilité de switcher sur du 10/12'' lorsque j'en ai envie.

Est-il possible de se procurer un upper milspec avec la bonne longueur de canon, sous réserve d'obtenir une autorisation pour pièce d'arme (donc hors quota) ?

Si oui, qu'est-ce qui empêche techniquement de racheter un lower et de se remonter un AR15 complet hors-quota (hormis le fait que c'est illégal) ?

Il me semble que le lower n'est pas soumis à autorisation, non ?

Le lower est soumis an autorisation.
Le upper non, sauf si un canon est monté dessus ou si il y a le transporteur/culasse avec. Mais le boitier nu upper est libre.
Si tu es complet avec tes auto, rien ne t'empeche de demander une auto pour pieces classés réservé à l'ar15 que tu possede deja, et d'acheter un lower et un upper complet pour qu'une fois assemblé ca te fasse un nouvel ar15, mais il y aura au minimum 2 autos dans le meilleur des cas, et 4 dans le pire.
Ensuite en cas de controle, je ne sais pas comment ca se passe.
Les autos pour les éléments sont délivrées pour etre utilisé avec une arme que tu possedes déjà, pas pour créer une nouvelle arme.

Pour répondre à la 1ere question, rien ne t'empeche de demander une auto hors quota pour un upper complet en 10".

Pour l'histoire de créer une nouvelle arme, c'était juste pour souligner la connerie du système.

Ce qui m'intéresse avant tout, c'est de pouvoir switcher mon MP15T de 16'' à 10/12'' selon mon bon plaisir.

Donc à priori c'est possible pour peu que je trouve un upper + canon compatible (donc milspec) ?

*edit* : OK, merci bif. Il va falloir que je me dégote ça maintenant...

J'ai appris un truc sur le lower, je pensais que c'était pas soumis à auto...

bif a écrit:Le lower est soumis an autorisation.
Le upper non, sauf si un canon est monté dessus ou si il y a le transporteur/culasse avec. Mais le boitier nu upper est libre.
Si tu es complet avec tes auto, rien ne t'empeche de demander une auto pour pieces classés réservé à l'ar15 que tu possede deja, et d'acheter un lower et un upper complet pour qu'une fois assemblé ca te fasse un nouvel ar15, mais il y aura au minimum 2 autos dans le meilleur des cas, et 4 dans le pire.
Ensuite en cas de controle, je ne sais pas comment ca se passe.
Les autos pour les éléments sont délivrées pour etre utilisé avec une arme que tu possedes déjà, pas pour créer une nouvelle arme.

Et pourquoi ? On est pas aux US ici ! Upper classé, lower vente-libre.

upper = boitier de culasse = classé
lower = boitier de bloc détente = vente libre

Il y a eu 50 pages là-dessus sur TMF avec 99% des gens qui te diront le contraire mais c'est juste parce qu'ils ont fait un copier-coller de la législation US sans même regarder nos textes de loi.

Sinon, oui en théorie tu peux en fabriquer un avec des pièces détachées, mais ça doit aussi être valable pour d'autres armes je pense (suffit de trouver un boitier neuf ou d'occasion), en tout cas c'est interdit.

Techniquement aucune de ces pieces ne sont classées en B puisque des ar existent en. Et tant qu'il existera sous aggripa ne serait ce qu un seul ar declaré en C, tu peux les acheter sur simple presentation de la licence.

Donc basta

Après le lower comporte les marquages, le puit de chargeur, beaucoup rechignent a en vendre en C.

Si on suit la réglementation à la lettre, le lower n'est même pas en C, il est en vente libre !

Le reste est au moins en C, nous sommes d'accord.

Buckshot, tu nous parles de théorie et je suis d'accord avec toi.
Mais concrétement c'est différent.
Si altern veut un upper nu il le trouvera en vente libre.
Si il veut un upper complet il lui faudra une auto.
Si il veut un lower nu ou pas il lui faudra une auto.

Oui, on marche sur la tête dans ce pays :/ Il y en a un qui a décrété ça dans sa boutique et tout le monde suit comme des moutons sans réfléchir 5 sec...

Fait dire que la législation donne envie de se cogner la tête contre un mur !

tout upper avec un canon en 223 sera classer en B comme tout canon en dessous de 18 pouces

buckshot a écrit:
Sinon, oui en théorie tu peux en fabriquer un avec des pièces détachées,

pas vraiment voila se que la législation considére comme fabrication illégale
6° Fabrication illicite :
a) Fabrication, transformation, modification ou assemblage d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification, à l'exclusion des opérations de rechargement effectuées dans un cadre privé à partir d'éléments obtenus de manière licite ;

10eme a écrit:tout upper avec un canon en 223 sera classer en B comme tout canon en dessous de 18 pouces

buckshot a écrit:
Sinon, oui en théorie tu peux en fabriquer un avec des pièces détachées,

pas vraiment voila se que la législation considére comme fabrication illégale
6° Fabrication illicite :
a) Fabrication, transformation, modification ou assemblage d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification, à l'exclusion des opérations de rechargement effectuées dans un cadre privé à partir d'éléments obtenus de manière licite ;

J'ai mis que c'était interdit !! Merci de ne pas tronquer mes écrits pour me faire dire n'importe quoi !! Il y en a qui commencent à être saoulants !

alors pourquoi parler de "théorie"?Tu parler d'un point de vue technique?

10eme a écrit:alors pourquoi parler de "théorie"?Tu parler d'un point de vue technique?

En théorie, tu devrais lire ce que j'ai écris avant de répondre. En pratique tu ne le fais pas.

en parlant de termes précis, assembler les pièces d'une arme ce n'est pas interdit, car ce n'est pas la fabriquer, et heureusement, sinon on serait dans l'illégalité à chaque remontage...

c'est fabriquer (créer) toute ou partie d'arme qui est "interdit" (sauf exceptions).

sinon, ça me fait plaisir de lire que je ne suis pas le seul à lire les textes et ne pas faire des amalgames avec des termes techniques qui peuvent être employés à tord, comme "fusil", qui peut être employé génériquement par "tradition" pour une arme à
canon rayé, alors que cela n'est pas du tout une définition admise par les textes pour ces armes à canon rayés.
et on l'a vu pendant quelques années, avec le maverick, 99% (pour le moins) affirmaient sans rien connaitre de la loi ni l'avoir lue, que c'était un "fusil", et "donc" en 4eme...

ici c'est un peu le même problème, un pékin a prétendu qu'un lower (littéralement et plus simplement, "partie inférieure") était une "carcasse", classée aux us, et en a "déduit" que c'était donc pareil ici...

mais c'est faux, un "lower" peut être une carcasse quand il est nécessaire spécifiquement au fonctionnement d'une arme, comme pour un 1911, par exemple, mais pour un p08, le "lower" n'est pas une partie essentielle au fonctionnement, ce n'est qu'un boitier de mécanisme qui n'est pas nécessaire à son fonctionnement.

l'ar15 et dérivés fonctionnent un peu comme un p08, et un lower d'ar15 est un boitier de mécanisme qui n'a fondamentalement et techniquement rien de bien plus qu'un berthier sans son ensemble canon, boitier de culasse et culasse.

un lower d'ar15 ne constitue pas une pièce essentielle d'arme au sens légal du terme.

Ok, donc si le lower est en vente libre, comme je le pensais bien, cela veut dire que je peux l'acheter n'importe où en Europe (pour peu qu'il soit en vente libre également) et le ramener.

Ca ouvre déjà un sacré champ de possibilités.

Pour le upper, aucun doute, vu que je le veux avec le canon, c'est une autorisation hors quota pour élément d'arme qu'il me faut.

Altern a écrit:Ok, donc si le lower est en vente libre, comme je le pensais bien, cela veut dire que je peux l'acheter n'importe où en Europe (pour peu qu'il soit en vente libre également) et le ramener.

Ca ouvre déjà un sacré champ de possibilités.

Pour le upper, aucun doute, vu que je le veux avec le canon, c'est une autorisation hors quota pour élément d'arme qu'il me faut.

Mouais, quand tu vois comment la douane a emmerdé certains membres pour des pièces lambda, je suis pas sûr qu'un lower ça passe tout seul au contrôle... C'est le gros problème chez nous, il y a la loi qui dit un truc, mais si les fonx ont décidé de faire du zèle (soit par ignorance, soit par complexe de supériorité) il n'y a rien pour te protéger, ça se transforme en emmerdes à n'en plus finir, même si t'es dans ton droit...

Je suis frontalier, je vais tirer à l'étranger (1h de route) depuis 3 ans, avec 3/4 armes de catégorie B à chaque fois (Glock , AR15, VZ58, Revolver et autres) + munitions.

Je ramène des munitions achetées à l'étranger, légalement puisque membre du club, lorsque je n'ai pas pu tout tirer sur place.

Pourquoi ?

J'ai une carte européenne d'armes à feu et j'ai une carte de membre du club à l'étranger. Je peux donc légalement transporter armes et munitions présentes sur la carte entre les pays européens. Je peux également légalement acheter des munitions (même catég B) dans le club.

L'astuce juridique c'est que "normalement" je devrais faire une AIMG pour l'achat/importation de ces munitions.
Mais PUISQUE j'ai le droit de transporter mes propres munitions détenues en France vers l'étranger quand je me rends à mon club à l'étranger, comment faire la différence ?

Tant que je reste sous mon quota de 1000 à mon domicile, aucun risque.

Je suis donc complètement dans les clous, et la Douane ne peut rien.

Worst case scenario : je peux partir avec mon upper légalement détenu, monter mon lower dessus, et revenir avec.

Mon AR15 est sur ma carte européenne et le lower n'est pas numéroté, sauf erreur de ma part.

Donc aucun souci pour la Douane.

Sans lower il faudra m'expliquer comment faire fonctionner un ar15 !

bif a écrit:Sans lower il faudra m'expliquer comment faire fonctionner un ar15 !

J'avoue ne pas comprendre ta question ?

Pour n'importe quelle arme si tu retires le bloc-détente, mais c'est pas pour ça qu'il est classé...

buckshot a écrit:

Et pourquoi ? On est pas aux US ici ! Upper classé, lower vente-libre.

upper = boitier de culasse = classé
lower = boitier de bloc détente = vente libre

Il y a eu 50 pages là-dessus sur TMF avec 99% des gens qui te diront le contraire mais c'est juste parce qu'ils ont fait un copier-coller de la législation US sans même regarder nos textes de loi.

Sinon, oui en théorie tu peux en fabriquer un avec des pièces détachées, mais ça doit aussi être valable pour d'autres armes je pense (suffit de trouver un boitier neuf ou d'occasion), en tout cas c'est interdit.

donc en france, le lower.... est libre.... la partie numérotée de l'arme est en vente libre ???

le banc d'épreuve de st étienne est censé se conformer à la norme internationale et donc considérer que sont des pièces soumises à l'épreuve et marquées les pièces réglementées soit la carcasse, la tête de culasse et le canon dans le cas d'un ar15....

mais c'est intéressant.... en Allemagne effectivement ils considèrent les carcasses comme en vente libre, ce qui veux dire qu'en jouant de diverse législations n'importe qui peu avec un peu de temps et d'argent se remonter un ar16 et même un M16...... démonstration une fois encore de l'imbécilité voulue des lois qui emmerdent à outrance un détenteur légal et laisse des brèches ouvertes pour les truands.

Le sujet étant en libre consultation, je remercie les modos de nettoyer afin d eviter a donner de mauvaises idees et memes de veritables tutoriel aux amateurs de cavamomo.

On se fait déjà assez tapper dessus par les medias.

Tu veux toujours tout censurer toi ! Il y a la LOI et c'est tout !

Je comprends plus rien aux AR-15 j'avais lu que les numéros de série n'étaient pas sur le upper et maintenant on dit qu'ils ne sont pas sur le lower ? Ils sont où alors ??????

Morag a écrit:Tu veux toujours tout censurer toi ! Il y a la LOI et c'est tout !

Je comprends plus rien aux AR-15 j'avais lu que les numéros de série n'étaient pas sur le upper et maintenant on dit qu'ils ne sont pas sur le lower ? Ils sont où alors ??????

Il sont sur le lower.

les poinçon d'épreuve sur le canon et le transporteur.





la photo 1 étant un agrandissement de la zone au dessus du chargeur située sur le lower.



on s'en rend mieux compte ici sur une photo globale.

Donc de mon point de vue de belge. en Belgique lower = réglementé, tête du transporteur aussi, canon idem.... le reste non réglementé.

Ça dépend des pays d'après ce que j'ai compris : n° de série sur le lower aux US et sur le upper en Allemagne par exemple.

En tout cas la remarque de mack n'est pas forcément dénuée de fondement, je suis favorable au déplacement vers le bar. Ne pas oublier que ce genre de topic pourrais terminer dans un article à charge du Nouvel Obs et créer l'indignation chez nos politiques.

Sur un ar15 traditionnellement seul le lower est marqué
C'est hériter de la législation américain ou la lois local considére qu'une arme se resume uniquement a la carcasse et a rien d'autre

altern a écrit:Worst case scenario : je peux partir avec mon upper légalement détenu, monter mon lower dessus, et revenir avec.

tout ça donne une arme sans marquage se qui est interdit par la loi française qui oblige au marquage d'une pièces essentiel de l'arme

buckshot a écrit:Ça dépend des pays d'après ce que j'ai compris : n° de série sur le lower aux US et sur le upper en Allemagne par exemple.

En tout cas la remarque de mack n'est pas forcément dénuée de fondement, je suis favorable au déplacement vers le bar. Ne pas oublier que ce genre de topic pourrais terminer dans un article à charge du Nouvel Obs et créer l'indignation chez nos politiques.

en France, si l'on se conforme a la reglementation a la lettre alors aucun piece d'un AR15 n'est classée en B, tout est en C.
deux exceptions. le canon s'il est chambré dans un calibre maudit, et l'arme elle meme si vous la faite ressembler a la version M4/M16 reglementaire chez les ricains.

ce ne sont donc pas les pieces qui classent les AR15, mais le mode de fonctionnement. s'il est en semi avec chargeur detachable ou fixe mais plus de 2 coups alors cat B. sinon, comme quelques armuriers, vous pouvez les vendre en C si tant est que le chargeur est fixe et castré ou en repetition manuelle...

donc, comme la loi dit aussi que toute piece d'une arme classée en C est de facto en C elle aussi, meme si ces pieces sont compatible avec une arme en B, alors, toutes les pieces de l'AR15 sont en B.

si le coeur vous en dit, vous pouvez vous faire faire un AR15 en 6.5 grendel, 300AAC blackout ou 222rem, repetition manuelle de couleur rose fuschia decoré hello kitty. c'est legal...

on s'en branle du nouvel obs ou des gens comme ca. c'est la loi, et rien que la loi... pas plus!

Aux dernières nouvelles, l'AR-15 en C ça ne marche plus, l'administration a rué dans les brancards. Et c'est surtout l'orientation sur l'achat de pièces à l'étranger permettant d'en assembler un complet qui est un peu borderline.

Et puis je vois pas en quoi ça dérange de réserver ce sujet aux membres, je pense qu'il ne devrait y avoir que les catégories génériques sur les armes en libre accès. Parce que OK, on s'en fout du Nouvel Obs, mais si on se retrouve avec une tempête médiatique, ils seraient foutus d'interdire les AR-15, tout ça pour avoir permis à des anti-armes de lire nos échange ? Donc...

buckshot a écrit:Ça dépend des pays d'après ce que j'ai compris : n° de série sur le lower aux US et sur le upper en Allemagne par exemple.

En tout cas la remarque de mack n'est pas forcément dénuée de fondement, je suis favorable au déplacement vers le bar. Ne pas oublier que ce genre de topic pourrais terminer dans un article à charge du Nouvel Obs et créer l'indignation chez nos politiques.

Même au comptoir du bar cette conversation n'est pas à l'abri d'un journaleux du " Nouvel Obs " je constate aussi que le sujet est parfaitement légal et que rien n'interdit d'en débattre Nouvel obs ou pas !