conseil pour un ami aidez moi

bonjours, je parle pour un ami qui n 'a pas internet . Mon ami est tireur sportif depuis 2ans, il posede plusieur arme de 5eme cat donc deux qui dois arriver.
cependant mercredi , il a eux un accident , il a perdu le controle de sa voiture et renverser un ado de 15ans, de panique apris la fuite c arreter 50metre plus loin a voullu retourner voir le gosse mais ayan du monde autour il a eu peur de se trouver pri a parti du faite qui croivent qu il la fait espres.il c 'est rendu direct a la police esplicant ce qui c 'est passer.(le gosse a une fracture de la jambe)
il a ete acuser de "violence volontaire agraver" 48heure d egarde a vue et il est sortie ya peu. il sera convoquer dans peut pour etre juger mais sans peine de prison.

sa question :

va til est bloquer pour ces armes deja aquis? les deux qu il va recevoir? et ces demande de 1er et 4eme qui devais faire courrant de l annee prochaine?

merçi d evotre reponse

tous ca va dependre si c'est au casier judiciaire
mais ce qui compte avant tous , c'est la santè du "gamin"

il n'y a rien a faire , attendre et ne rien dire . ça ce feras tout seul , si la prefecture lui donne ses autos ce sera bon pour lui !!!! essaye d'ecrire un peu mieux ça serait bien ......

desoler pour mon ecriture,
c'est mon meilleur ami et j'ai eu tres peur pour lui.
l'enfant va bien il a juste une fracture au pied.
parcontre amon avis les parents on fait pression pour recolter un max d'argent, en disans que son geste etait fait volontaire.

pour les 5eme cat je pense pas qu'il les perde!, pour le reste, il va falloir attendre le resultat du proces..., a moins que le prefet s'y oppose des maintenant!

tiens nous au courant de la suite

en revanche, il risquerait d'avoir des soucis pour des autor de 1ère ou 4ème

je pense aussi que pour les auto de 1ere et 4 eme ça risque de bloquée a moins que lorsqu il fera sa demande le proces ne soit deja terminé et qu il n est pas + de 3 mois de surçis et il peut aussi demander que ça comdanation ne figure pas sur son casier judiciaire
le tribunal peut accepter surtout s y il fait des concours de tir genre isspc mais dans ce cas là il faut une preuve qu il participera a ses concours (lettre du président du club ,etc)
mais quand t on voit que certaine auto sont bloqué pour un PV non réglé ,il y a de quoi péter un boulot


a+

bas pour les 1er 4eme il va attendre plusieur moi quand meme.
la il dois recevoir deux 5eme lundi.

le pire dans cette affaire c'est que le gamin c est fait monter le bourichon, pur qu il disent que mon ami a fait espres!!
il va etre accuser a tord.

En tout cas merçi d'etre comprehensif .

La notion de "fait exprès" restera à l'appréciation du juge et des différents témoins car s'il est retenu qu'il l'a fait exprès alors c'est tentative de meurtre et non la violence volontaire qui sera retenu, de même si tu recoi un coup de couteau au bras c'est violence volontaire qui est retenu, si tu recoi un coup de couteau au coeur c'est alors tentative d'homicide, foncer sur une personnes avec une mobylette et une voiture ce n'est pas la même chose.

Et quand je lis tes explications ca n'est pas clair, s'il ne s'est pas arrêter comment a t'il fait pour savoir que les passants pensaient qu'il l'avait fait exprès ?

prise de panique je pense

violence volontaire ?

putrée ça se ressère un max pour n'importe quoi.
Un accident auto c'est en général mise en danger délibérée de la vie d'autrui, mais jamais violence volontaire.

A gerber.

Bon si le gosse est pas mort, il s'est présenté, je doute qu'il y ai prison ferme.
Generallement grosse amende et retrait de permis avec interdiction de le repasser pour un moment.

Pour les armes c'est toujours possible qu'il y ai comme peine complémentaire l'interdiction d'en détenir, mais c'est rare pour ce type d'infraction.

c'est dure pour lui d etre accuse a tord.
il est pas bien pendant 48h de sa garde a vue , il on essayer de lui faire dire qu il l'avait fait volontairement.
"rentrant dans un gamin dans un gamin volontairement alors qu'il ne connais pas les gamins ni meme lui onfait quelque choses je trouve sa cool de dire que c'est volontaire!!

il a fait 48h de garde a vue.
il est sortis , il lui on rendu son permis de conduire, et le flic lui a dit qu 'il devrais convoquer soit par lui ou autre.
parcontre sa voiture est confisquer jusqu a nouvel ordre.
si le magistrat voullais lui enlever le permis je pensse qu il lui aurait dit au flic de ne pas lui rendre, je sais pas.
je suis aller le voir, il est pas bien ,il me dit qu il ne la pas fait volontairement,qui est pere de famille qui pourrais jamais faire sa...
bref il lui on mit la pression.
sa va etre dure pour lui , si il perd sont permis, sa licence de tir, interdiction d acheter une arme, et en plus lui laisser une accusation qui na pas fait .

d'ou l'interet de mettre la carte grise du véhicule que l'on conduit regulièrement au nom du conjoint.

en cas d'exces vitesse +40 ou autre betise le véhicule ne devrait pas etre sanctionné puisque la propriété d'une autre personne que le contrevenant.

Qu'il ne stress pas pas avec les armes.

au pire s'il a un doute il les vends a une connaissance en attendant. Ce n'est pas en soit illégal a partir du moment ou ce n'est pas une peine automatique dans ce type d'infraction ***diffamation*** .

bonsoir
je pense qu il n y aura pas de sanction contre la licence de tir et les armes de 5e cat s y le tribunal ne sest pas qu il est tireur sportif par contre pour les armes de 1 ere et 4 eme ça risque de poser un probleme sauf s y il fait s est demande juste aprés le proces car il faut au moins 2 a 3 mois pour que la comdanation soit inscrit sur le casier judiciaire

a+

a partir du moment qu'il n'est pas condamné, ou qu'il ne soit pas sous le coup d'un sursis, il peut theoriquement faire ses demandes de detention!, sauf si le prefet s'y oppose!
par contre des qu il est condamné, fini les autos, et meme s'il s'agit de sursis!, pendant 5ans , pas le moyen de faire autrement!, je suis deja passé par la..!, par contre j'avais garder mes 5eme!

donc apres deux trois mois a pres le proce c'est fini pour lui les 4emeet 1er cat a vie?

a partir du moment ou il est condamné, et que ca figure sur son casier judiciaire c'est cuit!, car les prefectures se base sur la casier !
ex tu est condamné a du sursis, (2 mois) , ton sursis dure 5ans , et ben pendant ce temps la , c'est comme si tu avais été condamné a de la prison ferme!, tu n'aura pas de detention de 1ere et de 4eme
, si tu est condamné a de la zonzon ferme , ca figurera a ton casier toute ta vie et donc c'est foutu pour les detentions!
la condamnation a du sursis dure 5ans!, aprés elle est effacée de ton casier judiciaire sur les volets (2 et 3) les prefectures n'ont acces qu'a cela!, le 1er ou figure tout , ne peut etre recuperé que sur decision d'un juge!
maintenant je sais que le prefet peut te confisquer meme tes 5emes , s'il juge que tu represente un danger pour l'ordre public ou pour toi meme (suicide)
dans le cas de ton ami, je vois bien une grosse amende, suivi d'un sursis!, si il n'a jamais fait de grosses conneries , ca devrait passer!
mais surtout qu'il prenne un avocat!, car dans le cas de blessures memes superficielles la partie adverse cherche toujours a recuperé un max de fric!, de plus la justice n'aime pas qu'on la prenne a la legere!, qu'il s'habille aussi correctement le jour du proces, et qu'il soit le plus poli possible , ca compte
aussi!, ne pas oublier de prouver qu'il travaille par une lettre de son employeur!, des temoignages de bonnes conduite, etc , mais ca l'avocat lui expliquera!
qu'il soit patient , car ca peut durer des mois!, qu'il s'adresse aussi a son assurance voiture!,pour declarer le sinistre, normalement il doit avoir une couverture judiciaire avec , mais dans le doute il vaut mieux s'en assurer!
c'est trés long ce genre d'affaire!, moi ca duré plus de 3 ans......
j'avais pris un avocat a l'epoque ca m'avait couté 500 euros, des certificats de travails , une bonne presentation , et je n'avais eu que du sursis.., mais j'avais perdu mes detentions pour 5 ans.
dit lui d'oublier ces detentions et qu'il se concentre sur son affaire , c'est ca le plus important.

Normalement c'est cuit pour les autor après 3mois de prisons ferme, mais rien n'empêche une préfecture de refuse une autor même avec du sursit.
Au contraire elle ne se gêneront pas de prendre la première excuse pour refuser une autorisation.

gégé a écrit:
qu'il soit patient , car ca peut durer des mois!, qu'il s'adresse aussi a son assurance voiture!,pour declarer le sinistre, normalement il doit avoir une couverture judiciaire avec , mais dans le doute il vaut mieux s'en assurer!
c'est trés long ce genre d'affaire!, moi ca duré plus de 3 ans......
j'avais pris un avocat a l'epoque ca m'avait couté 500 euros, des certificats de travails , une bonne presentation , et je n'avais eu que du sursis.., mais j'avais perdu mes detentions pour 5 ans.
dit lui d'oublier ces detentions et qu'il se concentre sur son affaire , c'est ca le plus important.

Oui c'est la DPR défense pénale et recours.

Mais pour ce genre d'affaires elles ont tout interet a fournir leur avocat pour éviter de payer le moins au niveau de la rc.

se préparer a chercher aussi un autre assureur car son contrat sera resilité par la compagnie pour ce genre de sinistre.

il as toujours ete nickel, que sa soit routier ou autre.
personne serieuse.
de toute façon il se sent pas pres a aller tirer, juste qu'il apeur pour sa licence et ses armes aquis.
il est pas bien dans sa tete , car il lui disens "tu l"as fait espres!!"
alors que non .
il va devois etre suivuit par un medecin pendant 6mois 1ans pour choc quelque chose.
j'ai l'impression qu il est plus mal au point que le gamin!

ne pas se tromper de victime quand meme ..........

Gilou a écrit:ne pas se tromper de victime quand meme ..........

je suis d accord ,mais il on du tellement lui en mettre plein la tete que maintenant dans sa tete s est le bordel est il se sent coupable comme s y il avait tuer quelqu un alors que le gamin va bien

bon ba je vien vous donner des nouvel de mon ami.
il est pas pres de re-tirer.
il est va etre interner.
il est telement choquer qu il ne veut pas sortir car il croit que les gens le regarde comme un criminel.
merçi de votre soutiens

Cette affaire "d'accident" est typique de la dérive que nous subissons dans les faits et dans les mentalités en France : L'accident lorsqu'il y a mort d'homme ou blessures n'est plus reconnu en tant que tel comme c'était le cas par le passé, de nos jours l'accident devient systématiquement un délit ... c'est absolument abusif et pour moi totalement incompréhensible, d'autant que comme il semble que ce soit le cas dans cette affaire les enquêteurs de police cherchent à charger le responsable en le culpabilisant :

thp95 >>>>
car il lui disens "tu l"as fait espres!!" alors que non .

C'est scandaleux !

Ce qui est scandaleux également c'est ceci :

thp95 >>>
il est va etre interner.

Interné !!! à cause d'un accident qui bien évidemment n'est pas volontaire...
Par principe un accident n'est pas volontaire ... ou alors il s'agit d'une tentative d'assassinat !!! Certains s'étonnent du nombre de plus en plus important de Français qui émigrent, je n'en suis personnellement pas étonné, il est de plus en plus difficile de vivre dans ce pays qui est en pleine dérive, et ce dans de nombreux domaines.

Autre dérive inacceptable : La suppression systématique du Droit de détenir des armes contingentées en catin et 4 ( voire au delà...) lorsqu'un citoyen a été condamné à de la prison ferme quelque soit le motif de cette condamnation..... On peut comprendre cette mesure quand il s'agit d'une condamnation sanctionnant une action violente, crimes ou agressions, mais il y a bien d'autres cas de condamnations qui sanctionnent
des délits n'ayant rien à voir avec la violence et l'usage des armes !!!

Tout cela est parfaitement arbitraire, et j'ai beaucoup de mal à reconnaître mon pays dans son actuelle "justice" ....

BJ.

Lapsus lingue Buck ... accident oui ... responsabilité peut-être ... tant que personne n'en connaît les circonstances réelles et les témoignages des différentes parties mises en cause.

Un intrenement est un acte judiciaire qui ne peut être pris par un corps de police.

Je te répondrais que ma réaction est directement liée aux déclarations de thp95 ! Bien évidemment tout cela est sous réserve et en attente des conclusions de l'enquête.
Maintenant, accident responsable c'est probable, mais un accident n'est en aucun cas un délit, enfin, c'est mon opinion et elle n'engage que moi.

Je suis désolé, mais je n'imagine pas que l'on puisse interner un citoyen suite à un accident même responsable, Il y a des milliers de délinquants qui sont en liberté et on internerait un responsable d'accident ! Ce dernier peut être condamné à une amende et à des dommages et intérêts mais pas à une peine de prison !

BJ.

Salut à tous,

A propos de l'internement, ce n'est pas la conséquence de l'accident en question, thp95 a en effet indiqué ceci :

il est va etre interner.
il est telement choquer qu il ne veut pas sortir car il croit que les gens le regarde comme un criminel

C'est probablement ceci qui a motivé une telle décision ...

Il y a 3 types d'hospitalisation en France :
- hospitalisation libre,
- hospitalisation à la demande d'un tiers (famille, ami),
- hospitalisation d'office (décidée par le préfet).

Si la personne en question est "internée" (c'est à dire hospitalisée à la demande d'un tiers ou hospitalisée d'office) c'est pour un motif médical, à l'hôpital, cela n'a rien à voir avec une incarcération en prison

http://www.univ-rouen.fr/servlet/com.univ.utils.LectureFichierJoint?CODE=1071238804090&LANGUE=0

Souhaitons que la victime de l'accident rétablisse vite et que les problèmes de ton ami s'arrangent au mieux thp95

Sorry ! En l'absence de précisions complémentaires, J'aurais donc mal interprété le sens du mot "interner" ... .

Ok Zastava Tks !

BJ.