Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -20%
Xiaomi Poco M6 Pro (8 Go / 256 Go) Noir
Voir le deal
159.99 €
Le Deal du moment : -35%
Philips Hue Kit de démarrage : 3 Ampoules Hue ...
Voir le deal
64.99 €

Nouveau décret et classement poudre noire

+12
Borisravel
Gilou
henry27
charlemagne
caramon
MR Brun
SCOOT
S.Moki
KOLEKTOR
tony06200
Mephisto70
Raisehell
16 participants

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Raisehell Ven 6 Juil 2018 - 22:02

Le nouveau décret a été une petite tempête dans le monde français des armes, et nous peinons encore à y voir clair. Bien que le nouveau classement des carabines à pompe fasse l'objet de la plus grande attention, ces dernières ne sont pas les seules touchées. Il semblerait que même la poudre noire soit impactée, avec un surclassement en catégorie C des revolvers tels que le 1858. Quelqu'un a des infos là-dessus?
Raisehell
Raisehell
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5085
Age : 34
Localisation : Bouches-du-Rhône
Date d'inscription : 29/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Mephisto70 Ven 6 Juil 2018 - 22:06

Oui raisehell, le fait de supprimer la D fait que ces armes remontent en C.
Mephisto70
Mephisto70
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3451
Age : 41
Localisation : 70
Date d'inscription : 29/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par tony06200 Ven 6 Juil 2018 - 22:12

Dans le cas générale les réplique restent en D mais ces b**ards se sont laisser une porte de sortie ils peuvent reclasser en B les répliques d'arme de poing qu'il jugerait trop performante par rapport à l'origine.
On pense bien sûr au ROA ...
D'autre aussi peut être ça doit être précisé par un arrêté interministériel.
tony06200
tony06200
major-general
major-general

Nombre de messages : 1416
Age : 42
Localisation : france
Date d'inscription : 01/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Raisehell Ven 6 Juil 2018 - 22:16

Cela confirme donc ce que j'ai entendu. Pourtant sur internet on trouve encore ces répliques en D°2. à moins que ce soit déjà trop tard et que les armes nouvellement acquises soient concernées?
Raisehell
Raisehell
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5085
Age : 34
Localisation : Bouches-du-Rhône
Date d'inscription : 29/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Mephisto70 Ven 6 Juil 2018 - 22:21

On en revient à la même chose, attendons une analyse précise de nos associations de défense
Mephisto70
Mephisto70
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3451
Age : 41
Localisation : 70
Date d'inscription : 29/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par tony06200 Ven 6 Juil 2018 - 22:25

Ben le texte sera en vigueur qu'au 1 août donc à ce jour là d2 existe toujours, le 1er se sera cat D sans le 2 puisque la D1 n'existera plus.
Après quant à savoir si ils vont en reclassés certain ou pas .
Avec ce qui vient de nous tomber dessus on ne peut être sur de rien.
tony06200
tony06200
major-general
major-general

Nombre de messages : 1416
Age : 42
Localisation : france
Date d'inscription : 01/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par KOLEKTOR Sam 7 Juil 2018 - 0:31

C'est un arrêté à venir qui classera les armes trop ''durables'' et trop ''précises''...
La encore, c'est une question de pari, comme pour les pompes...

Ou on vend tout sans trop le brader,tant que ça a encore un peu de valeur, quitte a racheter après ce qui reste en D...
Ou on garde tout, en pariant que tout reste en D, et on profite de faire des affaires avec ceux qui vendent tout...
Ou on adapte une stratégie personnelle, quelque part entre les deux, selon ses convictions...
KOLEKTOR
KOLEKTOR
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5295
Age : 108
Localisation : parti
Date d'inscription : 01/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par S.Moki Sam 7 Juil 2018 - 0:54

_Une liste non-exhaustive par images de ce que j'en déduis temporairement & sous réserves, je peux me tromper:

_Reproductions "historiques" qui resteraient en D2= Nouveau décret et classement poudre noire 00000_10 Nouveau décret et classement poudre noire 00000_11

_Là j'ai un doute: Nouveau décret et classement poudre noire 00000_12  avec crosse fixe ou amovible, çà change?...historicité, je dirais oui, çà a existé, idem pour les poivrières...  

_PN "modernisées" ou customisées= passage en B pour les armes de poing, ou en C pour les longues:

Nouveau décret et classement poudre noire 00000_13 Inox  Nouveau décret et classement poudre noire 00000_14Custom Nouveau décret et classement poudre noire 00000_15 Vortek50 Nouveau décret et classement poudre noire 00000_16

__passage en B:armes de poing? ou en C : armes d'épaule? pour les reproductions PN ne correspondant pas aux modèles historiques bien identifiés.
_oui, mais sur quels aspects techniques et sur quelles bases argumentées?  
_Il reste à attendre les futurs arrêtés, les listes complémentaires et exclusions à venir: le 1er août? Après?
_Il faudra aussi vérifier & scanner les catalogues Colt,Remington & d'autres du XIXème siècle!!! affraid
S.Moki
S.Moki
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1053
Age : 68
Localisation : Far West avec les pruneaux,les noyaux,& les boyaux
Loisirs : Breizh. Kartenn-bost, & la pêche au casier
Date d'inscription : 25/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par KOLEKTOR Sam 7 Juil 2018 - 1:31

Pourquoi l'inox? Il n'apporte pas de solidité supérieure aux aciers carbonés modernes,au contraire...

Pour ce qui est des prédictions, vu certains postulats avances par les partisans français de la prohibition totale, durant les débats sur la directive, et vu certaines recommandations dans l'étude d'impact du sénat, le risque c'est plutôt de ne voir que les un coup qui restent en D, comme pour le modèle allemand, qui est pris comme référence très souvent, et leur vente libre serait soumise à enregistrement...
...certains paris, optimistes, et un peu déconnectés de la réalité, consécutifs d'une incompréhension générale des textes, sont plus risqués que d'autres...

J'ai souvent vu, au fil des années, évoquer les inox, les laitons, les targets, lors de chaque risque de surclassement, en évoquant un prétexte ''historique'' le plus souvent, alors qu'il n'a jamais été question de cet aspect dans l'objectif prohibitionniste.
La triste vérité, c'est que ça ne reflète que l'incapacité des ''collectionneurs'' a vouloir comprendre la réalité, et temoigne aussi de leur empressement a espérer sauver leurs ''precieux'', en imaginant que le sacrifice de quelques babioles ''non historiques'' suffise a les préserver.

On pourrait citer Churchill pour illustrer cette position...''ils auront les deux''...

Bref, toutes les compromissions passées et présentes que les ''collectionneurs'' ont pu évoquer un jour seront utilisées contre eux, par ce que ça simplifie la tache du prohibitionniste...

Dans 4 ans, la commission remet ça, avec le dossier du passage à 2 catégories A ou B, qui est repoussé depuis 10 ans, et tout ce qui pourra survivre encore quelques temps en D, sera classé en B de toute façon, à très court terme.
KOLEKTOR
KOLEKTOR
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5295
Age : 108
Localisation : parti
Date d'inscription : 01/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par SCOOT Sam 7 Juil 2018 - 8:36

C'est dans 2 ou 4 ans qu'ils remettent un tour de vis?
Les carabines à verrou monteront donc en B...avant que tout ne finisse en A.
"Combien de temps me reste-t-il docteur" demanda le cancéreux.
SCOOT
SCOOT
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 10775
Age : 44
Localisation : SUD
Date d'inscription : 30/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par S.Moki Sam 7 Juil 2018 - 8:46

...j'ai cité l'inox parce qu'il n'existait pas sur les armes au XIXème siècle et que çà peut-être un prétexte à classement; à contrario le chromage peut passer puisque certains originaux le sont avant 1900.
L'inox est-il meilleur que les aciers anciens, je n'ai pas d'opinion sur le sujet, je n'ai pas fait de test, il est plus facile à entretenir en PN, c'est tout.
J'ai bien écrit :
"...ce que j'en déduis temporairement & sous réserves, je peux me tromper..." et j'utilise le plus souvent le conditionnel en attendant d'éventuels compléments d'infos.
Est-ce que le législateur va être pointilleux au point de vérifier la forme des pontets, des crosses, & de parcourir la très vaste documentation sur les armes produites partout dans le monde au cours de ce siècle, ou bien  sera-il au propriétaire de prouver  l'historicité de sa réplique-reproduction?
Au vu de ce qui se passe pour d'autres catégories & de manière générale sur ce décret, c'est mal barré pour tout ce qui a un aspect modernisé: target,inox,vortek,...surtout sur un controle en stand à l'impromptu!
Faudra-il amener toute sa documentation "old west" avec son 1858 pour être peinard!? Rolling Eyes
Par ailleurs je ne suis pas collectionneur, j'aurai aimé avoir une MG ou une troy , mais ce n'est pas dans mes moyens, & je ne fait guère de compromissions tout en étant plutôt réaliste sur les 3-5 ans à venir What a Face
S.Moki
S.Moki
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1053
Age : 68
Localisation : Far West avec les pruneaux,les noyaux,& les boyaux
Loisirs : Breizh. Kartenn-bost, & la pêche au casier
Date d'inscription : 25/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par S.Moki Sam 7 Juil 2018 - 8:48

SCOOT a écrit:C'est dans 2 ou 4 ans qu'ils remettent un tour de vis?
Les carabines à verrou monteront donc en B...avant que tout ne finisse en A.
"Combien de temps me reste-t-il docteur" demanda le cancéreux.

C'est quand la fin de la mandature seigneureriale? 2022 ... :king:
S.Moki
S.Moki
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1053
Age : 68
Localisation : Far West avec les pruneaux,les noyaux,& les boyaux
Loisirs : Breizh. Kartenn-bost, & la pêche au casier
Date d'inscription : 25/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par SCOOT Sam 7 Juil 2018 - 8:50

Le problème ne vient pas ce ceux qu'on élit mais d'une tournure générale que prend la question des civiles/citoyens armés.
Les gvmts se suivent et la volonté de désarmer reste et progresse...
SCOOT
SCOOT
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 10775
Age : 44
Localisation : SUD
Date d'inscription : 30/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par KOLEKTOR Sam 7 Juil 2018 - 10:37

S.Moki a écrit:...j'ai cité l'inox parce qu'il n'existait pas sur les armes au XIXème siècle et que çà peut-être un prétexte à classement; à contrario le chromage peut passer puisque certains originaux le sont avant 1900.
L'inox est-il meilleur que les aciers anciens, je n'ai pas d'opinion sur le sujet, je n'ai pas fait de test, il est plus facile à entretenir en PN, c'est tout.
J'ai bien écrit :
"...ce que j'en déduis temporairement & sous réserves, je peux me tromper..." et j'utilise le plus souvent le conditionnel en attendant d'éventuels compléments d'infos.
Est-ce que le législateur va être pointilleux au point de vérifier la forme des pontets, des crosses, & de parcourir la très vaste documentation sur les armes produites partout dans le monde au cours de ce siècle, ou bien  sera-il au propriétaire de prouver  l'historicité de sa réplique-reproduction?
Au vu de ce qui se passe pour d'autres catégories & de manière générale sur ce décret, c'est mal barré pour tout ce qui a un aspect modernisé: target,inox,vortek,...surtout sur un controle en stand à l'impromptu!
Faudra-il amener toute sa documentation "old west" avec son 1858 pour être peinard!? Rolling Eyes
Par ailleurs je ne suis pas collectionneur, j'aurai aimé avoir une MG ou une troy , mais ce n'est pas dans mes moyens, & je ne fait guère de compromissions tout en étant plutôt réaliste sur les 3-5 ans à venir What a Face

Aucun acier utilisé aujourd'hui n'existait au 19eme... Les prohibitionnistes se foutent de l'apparence du revêtement extérieur des armes, et que ce soit inox ou nickelé, ça n'intéresse que les ''collectionneurs'',qui imaginent que ça pourrait avoir une importance...
Je n'ai rien contre toi, c'est juste que tu te perds dans des considérations qui n'intéressent pas les législateurs, et qui gênent ta visibilité du futur.

Les prohibitionnistes voient les cadences de tir, ils visent tous les revolvers dans un premier temps.
Mais si ça les aide d'utiliser les ''psychoses'' et les ''névroses'' des ''collectionneurs'' pour éliminer le plus d'armes possibles, sans qu'ils protestent, bien sûr, ils le feront pragmatiquement, et en plus, on verra un nombre conséquent de ''collectionneurs'' s'en féliciter...

Quoi qu'il se passe, dans l'étude d'impact, c'est le flux qui est visé, pas le stock, qui est ingérable en l'etat, rien n'étant enregistré ni identifiable. L'étude d'impact vise la réduction du flux par le biais du sur classement de certaines répliques, (non précisées, mais objectif optimal, tous les revolvers), et son contrôle par l'enregistrement des nouvelles D qui entreront sur le marché.
Le cas du stock est abordé par la mise en place de l'enregistrement progressif des ventes de D d'occasion entre particuliers, comme pour les anciens fusils de chasse en D1.

Il s'agit là de projets et d'études réalisés par des pros, des fonctionnaires de l'administration d'État , réalistes, connaissant leur dossier et n'avançant pas sans avoir une connaissance précise des conséquences de leurs décisions.

Mais un nouveau paramètre entre en compte, le nouveau pouvoir décisionnaire que possède le sca, composé de fonctionnaires hoplophobes incompétents prétentieux, sans le bagage nécessaire, et pressés d'imposer leurs dogmes...
Vont ils être aussi bourrins et inconséquents que pour les armes a pompe? En tireront il une leçon en levant le pied, et suivront il les recommandation des pros?

Le sujet est loin d'être simple, et actuellement, parier sur l'avenir en se basant sur des considérations très anciennes, n'émanant que des ''collectionneurs'', n'a pas la meilleure côte.
KOLEKTOR
KOLEKTOR
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5295
Age : 108
Localisation : parti
Date d'inscription : 01/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Invité Sam 7 Juil 2018 - 11:18

si ca continu dans leurs delires avec ces lois il va nous rester plus que ca.....le bon vieux pistolet a bouchon que certains a connu comme moi  pleure

Nouveau décret et classement poudre noire Pistol10

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par MR Brun Sam 7 Juil 2018 - 12:10

S.Moki a écrit:
SCOOT a écrit:C'est dans 2 ou 4 ans qu'ils remettent un tour de vis?
Les carabines à verrou monteront donc en B...avant que tout ne finisse en A.
"Combien de temps me reste-t-il docteur" demanda le cancéreux.

C'est quand la fin de la mandature seigneureriale? 2022 ... :king:





meme si je suis contre notre apollon, heu pardon jupiter, la seule chose de biens quil fait, c'est etre pro chasse, et vouloir envoyer de nombreux signe dans ce sens.
Le jour ou les tireurs accepte que l'union avec les chasseurs, est la meilleure chance, plutot que de ce combattre.
MR Brun
MR Brun
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 6298
Age : 51
Localisation : -LYON
Date d'inscription : 25/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par caramon Sam 7 Juil 2018 - 15:02

philo beddoe a écrit:si ca continu dans leurs delires avec ces lois il va nous rester plus que ca.....le bon vieux pistolet a bouchon que certains a connu comme moi  pleure
Nouveau décret et classement poudre noire Pistol10
ou duplicité une arme avec imprimante 3D pour les survivalistes:Coup pelle:
caramon
caramon
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 318
Age : 52
Localisation : aquitaine
Date d'inscription : 08/12/2017

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par charlemagne Sam 7 Juil 2018 - 15:34

le problème de reclassement éventuel des PN est plus complexe que le reste des reclassement, car contrairement aux autres armes, elles ne concernent pas que les tireurs et chasseurs, beaucoup de ces armes sont achetées par de simples amateurs qui n'entendront jamais parler de reclassement et deviendront de ce fait des délinquants sans le savoir.
cela me fait penser à une autre histoire de ce type que beaucoup ne connaissent pas.
Entre 1967 et 1969 (je n'ai plus les dates précises en tête), la date butoir de la 8 eme catégorie avait été avancée à 1885 au lieu de 1870, et de ce fait certaines armes avaient été déclassées (à l'époque les répliques de ces armes été classées comme les originales) et les copies de "Colt 1873" avaient été déclassées comme leurs modèles, du moment ou elles utilisaient un calibre d'époque non classé en 1ere ou 4 eme cat., j'avais donc acheté pour 450 Fr une superbe réplique de ce modèle en 44-40 (comme pas mal de mes copains).
lors du reclassement, on pouvait conserver librement sans aucune formalité, cette arme si on pouvait prouver (facture) u'elle avait bien été achetée a cette époque.
j'ai revendu cette arme dans les années 80 sans aucun problème (elle est enregistrée maintenant en B, si elle existe encore).
Mais que sont devenues toutes les autres ? et aujourd'hui qui se rappelle de ça........
charlemagne
charlemagne
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5078
Age : 79
Localisation : SENART en NEUSTRIE
Emploi : c'était dans le temps
Loisirs : Tir,Rechargement,Photo et collections diverses
Date d'inscription : 06/07/2007

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par henry27 Sam 7 Juil 2018 - 17:10

il faut faire du stock;) Wink

henry27
general
general

Nombre de messages : 2603
Age : 65
Localisation : ouest
Emploi : cultivateur
Loisirs : tir, et collection
Date d'inscription : 22/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Gilou Dim 8 Juil 2018 - 2:55

la matière ( aspect , inox ou non )
ne va pas être pris en compte

c'est plutôt ( pour moi )
si c'est un modèle historique ( copie ) ou non
qui va différencié la catégorie
Gilou
Gilou
admin

Nombre de messages : 33191
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par S.Moki Dim 8 Juil 2018 - 9:06

Gilou a écrit:la matière ( aspect , inox ou non )
ne va pas être pris en compte

c'est plutôt ( pour moi )
si c'est un modèle historique ( copie ) ou non
qui va différencié la catégorie

...à ce moment là il y a peu de reproductions entre 1960-2018 qui soient vraiment conformes aux originaux! Embarassed
Ceux qui veulent une copie exacte font du remontage-bricolage de grande qualité car peu de marques ont été fidèles au 1ers types de caps & balls.
De plus les modifications d'originaux sont un fait avéré dès le XIXème siècle afin d'améliorer certaines performances.
S.Moki
S.Moki
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1053
Age : 68
Localisation : Far West avec les pruneaux,les noyaux,& les boyaux
Loisirs : Breizh. Kartenn-bost, & la pêche au casier
Date d'inscription : 25/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par henry27 Dim 8 Juil 2018 - 15:12

c est le moment d investir Wink Wink

henry27
general
general

Nombre de messages : 2603
Age : 65
Localisation : ouest
Emploi : cultivateur
Loisirs : tir, et collection
Date d'inscription : 22/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Borisravel Dim 8 Juil 2018 - 18:21

Dans les premiers temps, aucun particulier ne jouera le jeu, surtout que les armes détenues ne sont pas répertoriées.
Borisravel
Borisravel
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 388
Age : 45
Localisation : 02
Date d'inscription : 01/04/2018

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Ultimaratio95 Dim 8 Juil 2018 - 19:10

Autant répertorier les pistolets à flèche-ventouse
Ultimaratio95
Ultimaratio95
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3992
Age : 42
Localisation : Partout
Loisirs : Conflit de canard du Sud Ouest
Date d'inscription : 04/04/2016

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par pouf1 Mar 10 Juil 2018 - 9:01

Ultimaratio95 a écrit:Autant répertorier les pistolets à flèche-ventouse

La prochaine étape est le classement en C des lance-pierres ... ainsi que de leurs projectiles :-)

pouf1
first lieutenant
first lieutenant

Nombre de messages : 416
Age : 53
Localisation : Rennes
Date d'inscription : 13/05/2015

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par fifai Jeu 13 Sep 2018 - 14:56


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037391895&dateTexte=&categorieLien=id


fifai
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1279
Age : 74
Localisation : Somewhere
Date d'inscription : 20/09/2015

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Little nemo Jeu 13 Sep 2018 - 17:05

Bonjour,
Je suis l'heureux propriétaire d'une réplique Chiappa du fusil cal 12 winchester 1887. J'ai donc lu avec attention le tableau b de l'annexe 1 de l'arrêté. On y trouve winchester 1886 et winchester 1892 mais pas 1887.
Mon fusil va rester en D ?

Little nemo
corporal
corporal

Nombre de messages : 99
Age : 69
Localisation : Moselle
Date d'inscription : 04/08/2017

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par charlemagne Jeu 13 Sep 2018 - 17:51

pour les armes longues le tableau ne traite que les armes d'origine, pas les reproduction, donc ton arme est bien en C.....
charlemagne
charlemagne
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5078
Age : 79
Localisation : SENART en NEUSTRIE
Emploi : c'était dans le temps
Loisirs : Tir,Rechargement,Photo et collections diverses
Date d'inscription : 06/07/2007

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Little nemo Jeu 13 Sep 2018 - 20:35

Bonsoir,
l'article 2 de l'arrêté dit :
Les armes historiques et de collection visées aux e et g du IV de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure sont :
- les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l'exception de celles dont la dangerosité est avérée et qui sont énumérées dans le tableau B de l'annexe 1 du présent arrêté ;

Les armes dont le modèle... Il est question de modèle et pas d'armes d'origine.
Donc je ne pense pas comme toi, je pense que les armes dont le modèle est antérieur à 1900 et qui ne sont pas répertoriées dans le tableau b restent en D. Je ne vois pas où les armes d'épaule sont exclues.
Qu'en pensez-vous ?

Little nemo
corporal
corporal

Nombre de messages : 99
Age : 69
Localisation : Moselle
Date d'inscription : 04/08/2017

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par fifai Jeu 13 Sep 2018 - 21:05


oui par exemple les mauser suedois m96 modèle 1896 donc en D et produis jusqu'en 1920 et quelques (toujours en D2)
Si les suédois le remettaient en production disons en 1930 les modèles seraient toujours en D
idem pour une production nouvelle en 2018.
Ca se tiens comme raisonnement ...

Une production en série reste la reproduction d'un prototype initial.

fifai
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1279
Age : 74
Localisation : Somewhere
Date d'inscription : 20/09/2015

Revenir en haut Aller en bas

Nouveau décret et classement poudre noire Empty Re: Nouveau décret et classement poudre noire

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum