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Reprise du tir - nouvelles législations

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Gilou
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Reprise du tir - nouvelles législations  Empty Reprise du tir - nouvelles législations

Message par MagnumFire Dim 26 Sep 2021 - 7:57

Bonjour à tous amis tireurs,

J’ai arrêté un moment le sportif, et j’ai décroché depuis un an et demie.
Mon travail me permet aujourd’hui de reprendre le tir.
J’ai pu entendre ici et là que les législations avaient changées. Visiblement il y aurait eu des changements sur les autorisations de détentions et les carnets de tir.
Pourriez-vous m’aider à me mettre à jour ?
Comment ce passe maintenant la délivrance d’une arme, et pour celles que l’on possède déjà c’est toujours 5 ans la détention ?

Merci d’avance pour vos réponses
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Message par Colt1991 Dim 10 Oct 2021 - 12:13

MagnumFire a écrit:Bonjour à tous amis tireurs,

J’ai arrêté un moment le sportif, et j’ai décroché depuis un an et demie.
Mon travail me permet aujourd’hui de reprendre le tir.
J’ai pu entendre ici et là que les législations avaient changées. Visiblement il y aurait eu des changements sur les autorisations de détentions et les carnets de tir.
Pourriez-vous m’aider à me mettre à jour ?
Comment ce passe maintenant la délivrance d’une arme, et pour celles que l’on possède déjà c’est toujours 5 ans la détention ?

Merci d’avance pour vos réponses

Bonjour,

Dans les gros changements:

- Un certificat médical FFTir est à faire remplir et signer par votre médecin pour pouvoir faire la demande de licence pour la saison 2021-22 (Le tampon au dos de la licence reste obligatoire pour l'acquisition et/ou le renouvellement d'une catégorie B et pour l'achat d'une catégorie C).
- Catégorie B: toujours les 3 tirs contrôlés séparés de deux mois minimum obligatoire pour l'acquisition d'une cat. B (certains clubs demandent en plus des tirs d'assiduité). 
Pour les prochains achats d'armes, tu devrais recevoir un numéro SIA, qui te permettra, à partir de janvier 2022, de gérer ton râtelier numérique et tes autos/déclarations. La licence de tir sera dématérialisée à partir de la saison 2022-23.

- Et aussi, dans les tuyaux, mais pour le moment, la loi est pas encore passée il me semble, les armes ex full-auto converties en semi-auto passeront de la Cat. B à la catégorie A.

Voilà déjà pour les gros changements, il y'en a surement d'autres mais j'ai que cela en tête au moment ou j'écris Smile.
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Message par Gilou Lun 11 Oct 2021 - 3:49



Bonjour,

Dans les gros changements:

- Un certificat médical FFTir est à faire remplir et signer par votre médecin pour pouvoir faire la demande de licence pour la saison 2021-22 (Le tampon au dos de la licence reste obligatoire pour l'acquisition et/ou le renouvellement d'une catégorie B et pour l'achat d'une catégorie C).
- Catégorie B: toujours les 3 tirs contrôlés séparés de deux mois minimum obligatoire pour l'acquisition d'une cat. B (certains clubs demandent en plus des tirs d'assiduité). 
Pour les prochains achats d'armes, tu devrais recevoir un numéro SIA, qui te permettra, à partir de janvier 2022, de gérer ton râtelier numérique et tes autos/déclarations. La licence de tir sera dématérialisée à partir de la saison 2022-23.

- Et aussi, dans les tuyaux, mais pour le moment, la loi est pas encore passée il me semble, les armes ex full-auto converties en semi-auto passeront de la Cat. B à la catégorie A.

Voilà déjà pour les gros changements, il y'en a surement d'autres mais j'ai que cela en tête au moment ou j'écris Smile.
les 3 tirs controlés sont uniquement a faire pour une premiere demande d'acquisition 

pour ceux qui possede deja des categorie B plus de tirs controlés il est juste demandé le passage au minimum une fois au club par an
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Message par HampdenGH Lun 11 Oct 2021 - 6:20

En effet c'est la législation, mais bcp de clubs imposent encore les tirs contrôlés 3 fois/an.
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Message par Colt1991 Lun 11 Oct 2021 - 9:09

Gilou a écrit:


Bonjour,

Dans les gros changements:

- Un certificat médical FFTir est à faire remplir et signer par votre médecin pour pouvoir faire la demande de licence pour la saison 2021-22 (Le tampon au dos de la licence reste obligatoire pour l'acquisition et/ou le renouvellement d'une catégorie B et pour l'achat d'une catégorie C).
- Catégorie B: toujours les 3 tirs contrôlés séparés de deux mois minimum obligatoire pour l'acquisition d'une cat. B (certains clubs demandent en plus des tirs d'assiduité). 
Pour les prochains achats d'armes, tu devrais recevoir un numéro SIA, qui te permettra, à partir de janvier 2022, de gérer ton râtelier numérique et tes autos/déclarations. La licence de tir sera dématérialisée à partir de la saison 2022-23.

- Et aussi, dans les tuyaux, mais pour le moment, la loi est pas encore passée il me semble, les armes ex full-auto converties en semi-auto passeront de la Cat. B à la catégorie A.

Voilà déjà pour les gros changements, il y'en a surement d'autres mais j'ai que cela en tête au moment ou j'écris Smile.
les 3 tirs controlés sont uniquement a faire pour une premiere demande d'acquisition 

pour ceux qui possede deja des categorie B plus de tirs controlés il est juste demandé le passage au minimum une fois au club par an
Effectivement, j'ai oublié de précisé, merci Smile.
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Message par philippe76 Lun 11 Oct 2021 - 13:38

dans mon club c'est minimum 10 présences pour les possesseurs de B

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Message par sonic Sam 30 Oct 2021 - 5:58

Gilou a écrit:


Bonjour,

Dans les gros changements:

- Un certificat médical FFTir est à faire remplir et signer par votre médecin pour pouvoir faire la demande de licence pour la saison 2021-22 (Le tampon au dos de la licence reste obligatoire pour l'acquisition et/ou le renouvellement d'une catégorie B et pour l'achat d'une catégorie C).
- Catégorie B: toujours les 3 tirs contrôlés séparés de deux mois minimum obligatoire pour l'acquisition d'une cat. B (certains clubs demandent en plus des tirs d'assiduité). 
Pour les prochains achats d'armes, tu devrais recevoir un numéro SIA, qui te permettra, à partir de janvier 2022, de gérer ton râtelier numérique et tes autos/déclarations. La licence de tir sera dématérialisée à partir de la saison 2022-23.

- Et aussi, dans les tuyaux, mais pour le moment, la loi est pas encore passée il me semble, les armes ex full-auto converties en semi-auto passeront de la Cat. B à la catégorie A.

Voilà déjà pour les gros changements, il y'en a surement d'autres mais j'ai que cela en tête au moment ou j'écris Smile.
les 3 tirs controlés sont uniquement a faire pour une premiere demande d'acquisition 

pour ceux qui possede deja des categorie B plus de tirs controlés il est juste demandé le passage au minimum une fois au club par an
Bonjour Gilou,

Pour un renouvellement tu confirme que c'est pareil? Pas besoin de carnet de tir, juste une présence obligatoire au club?
Mon club par facilité (preuve du passage) a décidé de conserver le carnet de tir.
En réalité un seul tampon suffit bien?
merci

EDIT: J'ai trouvé ma réponse dans un autre topic

Extrait de l’arrêté du 28 avril 2020 :
« Pour un renouvellement d'autorisation de détention d'armes (et par extension pour
une nouvelle demande d'acquisition) l'attestation porte sur la pratique régulière du tir
pendant toute la période de la précédente autorisation.
L'absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs ou plus au cours de cette période
fait obstacle à la délivrance de cette attestation et à l'avis favorable de la Fédération.
Un tir par an, au moins, demeure donc nécessaire. »

Donc en principe la préfecture ne demande plus le carnet et seule la feuille verte suffit? Mais tout dépend aussi bien sûr de la gestion de chaque club, on sait certains plus restrictifs que la loi...
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Message par charlemagne Sam 30 Oct 2021 - 7:10

La loi est une chose, le réglement du club une autre chose.......
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Message par sonic Sam 30 Oct 2021 - 19:35

 charlemagne a écrit:La loi est une chose, le réglement du club une autre chose.......
OUI OUI ca va, on vous a bien compris merci Mr Charlemagne FFTir 1er!
Et n'en déplaise après questionnement ce matin, mon Président (et donc le club par son intermédiaire), n'est pas plus royaliste que le Roi, et donc ne retient qu'une seule présence, faite par tampon, à l'ancienne, sur l'ancien carnet de tir, cela pour plus de facilité. Cela sert à demander la feuille verte; DONC, la Préfecture de mon département ne demande plus le fameux carnet puisqu' obsolète!

Voilà voilà...
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Message par Gilou Dim 31 Oct 2021 - 7:26

sonic a écrit:
Gilou a écrit:


Bonjour,

Dans les gros changements:

- Un certificat médical FFTir est à faire remplir et signer par votre médecin pour pouvoir faire la demande de licence pour la saison 2021-22 (Le tampon au dos de la licence reste obligatoire pour l'acquisition et/ou le renouvellement d'une catégorie B et pour l'achat d'une catégorie C).
- Catégorie B: toujours les 3 tirs contrôlés séparés de deux mois minimum obligatoire pour l'acquisition d'une cat. B (certains clubs demandent en plus des tirs d'assiduité). 
Pour les prochains achats d'armes, tu devrais recevoir un numéro SIA, qui te permettra, à partir de janvier 2022, de gérer ton râtelier numérique et tes autos/déclarations. La licence de tir sera dématérialisée à partir de la saison 2022-23.

- Et aussi, dans les tuyaux, mais pour le moment, la loi est pas encore passée il me semble, les armes ex full-auto converties en semi-auto passeront de la Cat. B à la catégorie A.

Voilà déjà pour les gros changements, il y'en a surement d'autres mais j'ai que cela en tête au moment ou j'écris Smile.
les 3 tirs controlés sont uniquement a faire pour une premiere demande d'acquisition 

pour ceux qui possede deja des categorie B plus de tirs controlés il est juste demandé le passage au minimum une fois au club par an
Bonjour Gilou,

Pour un renouvellement tu confirme que c'est pareil? Pas besoin de carnet de tir, juste une présence obligatoire au club?
Mon club par facilité (preuve du passage) a décidé de conserver le carnet de tir.
En réalité un seul tampon suffit bien?
merci

EDIT: J'ai trouvé ma réponse dans un autre topic

Extrait de l’arrêté du 28 avril 2020 :
« Pour un renouvellement d'autorisation de détention d'armes (et par extension pour
une nouvelle demande d'acquisition) l'attestation porte sur la pratique régulière du tir
pendant toute la période de la précédente autorisation.
L'absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs ou plus au cours de cette période
fait obstacle à la délivrance de cette attestation et à l'avis favorable de la Fédération.
Un tir par an, au moins, demeure donc nécessaire. »

Donc en principe la préfecture ne demande plus le carnet et seule la feuille verte suffit? Mais tout dépend aussi bien sûr de la gestion de chaque club, on sait certains plus restrictifs que la loi...
pour un renouvellement : plus la peine de presenter un carnet de tir
il faut 1 tir minimum au club durant l'année 
c'est le president du club qui valide et donc delivre l'avis 

pour les clubs qui n'ont pas de bagde , pensez a faire noter sur le registre votre passage
( afin que le president puissse valider )
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Message par sonic Dim 31 Oct 2021 - 16:00

Merci Gilou
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