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Ajout d'élément d'arme échange standard sur une autorisation

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Ajout d'élément d'arme échange standard sur une autorisation Empty Ajout d'élément d'arme échange standard sur une autorisation

Message par Titan Sam 5 Aoû 2023 - 13:06

Bonjour
EN 2016, j'ai remplacé le canon de mon CZ75 qui était rincé. L'armurier qui m'a remplacé le canon l'a inscrit sur mon autorisation dans le cartouche "échange standard des éléments d'armes".
En 2019, lorsque j'ai demandé le renouvellement de cette autorisation, il m'a été accordé et j'ai reçu le nouvel imprimé. Malheureusement, je n'ai pas fais attention toute de suite et j'ai constaté quelque mois plus tard que le nouveau canon de mon pistolet n'apparaissait pas sur l'imprimé.
Fort heureusement, j'avais conservé une copie de l'ancienne autorisation ainsi que la facture du canon.
Aujourd'hui je dois demander à nouveau le renouvellement pour cette arme et je ne vois pas comment indiquer le nouveau canon dans le cerfa 12644*04.
Quelqu'un pour me renseigner ?

Merci
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Message par Pollux Sam 5 Aoû 2023 - 13:22

Le nouveau canon est intégré dans ton autorisation, l' ancien a été détruit.................

Perso j' ai bien eu un Walther P99 classé en B5 et sans numéro sur l' autorisation suite à un changement de canon qui n' avait pas de n°............ Lol.

C' est toujours le n° de carcasse ou de culasse qui prime en cas de renouvellement....... Le n° d' origine de l' arme en vérité...........
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Message par Titan Sam 5 Aoû 2023 - 16:06

Merci Pollux

Dans mon cas le nouveau canon porte un n° différent de l'arme.
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Message par nainroux Sam 5 Aoû 2023 - 17:14

sur mon Glock j'ai changé carcasse et canon du coup trois numéro et sur la nouvelle autorisation c'est toujours celui de la culasse inscrit et les autres ont disparu aussi
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Message par Titan Sam 5 Aoû 2023 - 17:45

Merci nainroux

Je vais faire une demande de renouvellement "normale" alors. 
Au cas où je tombe sur un contrôle tatillon, je conserve l'ancienne autorisation ou le canon apparait ainsi que la facture...
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