catégorie A sur SIA

par bardiana Dim 31 Mar 2024 - 17:00

bonjour ,
j ai recu mon autorisation de detention via le sia pour 15 armes,decus il est ecrits pour 15 armes et elements d armes de cat Aet B ,bien sur minitions egalement,
concernant la categorie A ni y a t il pas un couac?
et ce jusqu au 11.01.28.
merci pour une reponse

par **Gilou** Lun 1 Avr 2024 - 6:19

L'autorisation est valable pour beaucoup de monde ,
exemple : le TSV qui est concerné par du A suivant la capacité du chargeur

par **Marcaurel** Lun 1 Avr 2024 - 9:14

par chichua Lun 1 Avr 2024 - 20:54

L’autorisation est générique pour tous les détenteurs d’armes soumises à autorisation, quels qu’ils soient : tireurs, défense, musées, experts judiciaires, fabricants, etc…
Ce qui définit ce à quoi tu as droit c’est l’article de loi spécifié dans la case « motif de détention ».

par *Gilles* Mar 2 Avr 2024 - 9:18

chichua a écrit:L’autorisation est générique.

Tout est dit.

Sinon pour chaque document officiel, on va se demander pourquoi il y a une case qui ne nous concerne pas redevil

par sylvain91 Mar 2 Avr 2024 - 15:10

j ai un vz 61 en 7.65 qui est en B sur papier et en A dans mon râtelier ,quel avenir on peu encore les détenir ou dois m attendre a un courrier m indiquant que je dois me séparer de l arme ,c est marque a régulariser .