Fusil non déclaré, ptite question
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Rob1
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Re: Fusil non déclaré, ptite question
romano-2301 a écrit:mon armurier refuse de déclaré une arme qu'il a pas vendu
Change de crèmerie !
Si tu n'es pas client de l'armurerie, à la limite c'est normal qu'il te demande une petite participation pour le temps perdu et le service rendu. Mais refuser sous prétexte que tu ne te sers pas chez lui, faut pas déconner.
Rob1- hors classe
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Re: Fusil non déclaré, ptite question
mon armurier, a toujour accepter , de me rendre servise.
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full27- banni
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Re: Fusil non déclaré, ptite question
et pourtant c'est le deusieme que je vais voir , je suis client dans les deux , ils veulent rien savoir . je vais remplir le cerfa et je vais envoyer en pref je verrai bien
Invité- Invité
Re: Fusil non déclaré, ptite question
Ce n'est pas exactement le meme probleme que Rob1 mais je poste ici, a la suite pour ne pas réouvrir un sujet presque similaire.
Comment déclare t'on une arme pour la premiere fois? Concretement a la mort de mon arriere grand pere, il y a 45 ans, mon pere a récuperer sa canardiere, calibre 12 monocoup.
Ce fusil on y est attaché pour des raisons évidente, bien sur permis de chasse a jour, depuis toujours pour mon pere, et moi regulierement.
On l'as pas déclarer par ignorance, puis que le temps passe, vu l'age et le poids, il y a peu de chance qu'un jour l'on s'en reserve. Sur le cible de ce mois si il y a un article de l'ANTAC qui traite de ce sujet, ils disent qu'il y a eu des cas ou des personnes voulant déclarer leur armes apres que les décret soient passer, se les ont fait saisir.
Concretement comment régulariser la situation dans mon cas? Sans prendre le risque, de me la faire saisire pour cause de déclarer trop tard?
Comment déclare t'on une arme pour la premiere fois? Concretement a la mort de mon arriere grand pere, il y a 45 ans, mon pere a récuperer sa canardiere, calibre 12 monocoup.
Ce fusil on y est attaché pour des raisons évidente, bien sur permis de chasse a jour, depuis toujours pour mon pere, et moi regulierement.
On l'as pas déclarer par ignorance, puis que le temps passe, vu l'age et le poids, il y a peu de chance qu'un jour l'on s'en reserve. Sur le cible de ce mois si il y a un article de l'ANTAC qui traite de ce sujet, ils disent qu'il y a eu des cas ou des personnes voulant déclarer leur armes apres que les décret soient passer, se les ont fait saisir.
Concretement comment régulariser la situation dans mon cas? Sans prendre le risque, de me la faire saisire pour cause de déclarer trop tard?
MR Brun- hors classe
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Re: Fusil non déclaré, ptite question
bon bin pour mon cas c'est régler j'ai vu le gars au stand et il avait tout bien déclaré ,il faut juste qu'il retrouve les papier pour la vente , il me rempli le cerfa et s'occupe de l'envoi en prefecture
Invité- Invité
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