Originaux des autos ou pas?
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Originaux des autos ou pas?
Je n'obtiens rien de vraiment définitif sur le sujet: en cas de contrôle faut-il ou non présenter les originaux de détention d'armes? Les inconvénients à se promener en permanence avec me semblent majeurs. Votre avis?
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
Pour avoir demander à un gendarme, il faut l'originale. Après suivant la personne charger de faire respecter la lois, tu peux présenter une photocopie puis amener, l'originale plus tard au commissariat ou à la gendarmerie.
De toute manière notre cher pays et ses lois nous :111:
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mayhem696- private
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Re: Originaux des autos ou pas?
C'est aussi ce que j'ai déjà entendu. Mais avec la copie + pièces identité il est facile de vérifier au clavier si c'est bon ou pas. C'est là que j'ai du mal à suivre.
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
Quels textes précisent cette obligation ?
Guillaume L.- first lieutenant
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Re: Originaux des autos ou pas?
Je ne suis pas sûr qu'il y en ai un, je pense que c'est laissé à la discrétion des FDO qui contrôlent: s'ils en ont le temps (ou l'envie) il peuvent pianoter pour consulter le fichier AGRIPPA.
Sinon, si le reste est dans les clous et autant que je sache, c'est confiscation des armes jusqu'à présentation des originaux. Mais tout ça demande à être vérifié.
Sinon, si le reste est dans les clous et autant que je sache, c'est confiscation des armes jusqu'à présentation des originaux. Mais tout ça demande à être vérifié.
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
Cétautomatix a écrit:C'est aussi ce que j'ai déjà entendu. Mais avec la copie + pièces identité il est facile de vérifier au clavier si c'est bon ou pas. C'est là que j'ai du mal à suivre.
Toutes les voitures des douanes ou des FO ne sont pas équipées
d'un système permettant d'interroger AGRIPPA, alors, retour à la case
poste de police ou de gendarmerie pour vérification sur place.
(Quand ça marche...)
LEICACECILIA- " Prix Vénérable d'OR 2012 "
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Re: Originaux des autos ou pas?
Exact, et tous ne savent pas non-plus... se servir du clavier.
Tu évoques les douanes: la ça se complique un peu, eux ce qui les intéresse davantage, ce sont les factures.
Tu évoques les douanes: la ça se complique un peu, eux ce qui les intéresse davantage, ce sont les factures.
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
même sans terminal dans le véhicule il peuvent contacter leur unité pour demander un passage au fichier, après c'est une question de connaissance et de volonté.
supercureuil- sergeant-major
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Re: Originaux des autos ou pas?
A partir du moment où tu détiens ton arme légalement, personne ne peut rien te faire, même si tu n'as sur toi ni l'original ni la copie. Ils peuvent appeler la préfecture et se renseigner.
Moi je ne sors jamais l'originale du coffre, toujours une copie, et si ça leur plait pas tant pis.
En plus avec une copie couleur, bien malin est le flic qui saura si il a une copie dans les mains ou pas.
Moi je ne sors jamais l'originale du coffre, toujours une copie, et si ça leur plait pas tant pis.
En plus avec une copie couleur, bien malin est le flic qui saura si il a une copie dans les mains ou pas.
bif- hors classe
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Re: Originaux des autos ou pas?
Et une photocopie "certifiée conforme" et faite en mairie ..... ça marche pas ?
Danlmill- brigadier-general
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Re: Originaux des autos ou pas?
bif a écrit:A partir du moment où tu détiens ton arme légalement, personne ne peut rien te faire, même si tu n'as sur toi ni l'original ni la copie. Ils peuvent appeler la préfecture et se renseigner.
Moi je ne sors jamais l'originale du coffre, toujours une copie, et si ça leur plait pas tant pis.
En plus avec une copie couleur, bien malin est le flic qui saura si il a une copie dans les mains ou pas.
Appeler la pref un dimanche ?
Tu rêves !!!
LEICACECILIA- " Prix Vénérable d'OR 2012 "
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Re: Originaux des autos ou pas?
Là je crois que tu fais erreur. Au moindre doute même léger et dans le meilleur des cas, ton ou tes armes sont confisquées sur-place jusqu'à ce que tu reviennes avec les papiers. Chiant si tu n'habites pas trop loin, très chiant si tu es loin. Appeler la préf. ? pas les jours de fermeture et... s'ils en ont envie: ce n'est pas toi qui a la main et tu ne tombes pas toujours sur des gens compréhensifs.
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
Danlmill a écrit:Et une photocopie "certifiée conforme" et faite en mairie ..... ça marche pas ?
ça, je crois que c'est bon, idem à la gendarmerie.
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
Ca n'existe plus les photocopies certifiées conforme.
whiplash- captain
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Re: Originaux des autos ou pas?
whiplash a écrit:Ca n'existe plus les photocopies certifiées conforme.
+1
Copies...
Guillaume L.- first lieutenant
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Re: Originaux des autos ou pas?
whiplash a écrit:Ca n'existe plus les photocopies certifiées conforme.
Pas d'avis aussi tranché ami, pas dans tous les cas c'est une certitude. Certaines peuvent l'être par un notaire, d'autres par la mairie etc. Pour en revenir à ma question: je n'ai aucune conviction, c'est la raison pour laquelle je l'ai posée ici.
Cétautomatix- second lieutnant
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Re: Originaux des autos ou pas?
bif a écrit:A partir du moment où tu détiens ton arme légalement, personne ne peut rien te faire, même si tu n'as sur toi ni l'original ni la copie. Ils peuvent appeler la préfecture et se renseigner.
Moi je ne sors jamais l'originale du coffre, toujours une copie, et si ça leur plait pas tant pis.
En plus avec une copie couleur, bien malin est le flic qui saura si il a une copie dans les mains ou pas.
j ai un ami qui a ramener sont auto pour avoir du 9mm a l armurerie et vue que lui aussi utilise uniquement des photocopie pour le transport de ces armes a oublier et c est véridique vue que j étais avec lui ,de prendre l originale une fois devant le vendeur que l on connait bien ,au moment ou il a sortie sont auto ,le vendeur la vue de suite que c était pas l originale ,étonné et tout en s excusant après cette rendu compte de sont erreur ,a demander au vendeur comment il l avait vue ,le vendeur lui a tout simplement dit que c était en regardent au niveau (et je pense qu il doit avoir l habitude ) les deux petit points de l agrafe la sur la photocopie les trous était bien entendu pleins alors que sur l originale il y a les trous de l agrafe ,je pense que les gendarmes ou autre sont au courent de cette petite astuce ,donc petit conseille fait des trous sa mange pas pain
herve77- hors classe
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Localisation : 83
Date d'inscription : 29/02/2012
Re: Originaux des autos ou pas?
whiplash a écrit:Ca n'existe plus les photocopies certifiées conforme.
Je n'étais pas au courant.
Cela dit, je vois "Interdiction pour un organisme français d'exiger une copie certifiée conforme ".
Mais si c'est nous qui voulons en faire une, c'est plus possible non plus ?
Danlmill- brigadier-general
- Nombre de messages : 1203
Age : 46
Localisation : Seine et Marne / Moselle
Loisirs : Tir, guitare/piano, aéromodélisme.
Date d'inscription : 20/06/2013
Re: Originaux des autos ou pas?
Mes autos sont tamponné au verso et même avec une photocopie recto verso de qualité on vois les différences
Invité- Invité
Re: Originaux des autos ou pas?
Si je ne m'abuse : officiellement la licence vaut titre de transport.
Sur que les copies en plus, ca peut dépanner face à des FO dubitatifs ou zélés (comme je les connais, snif)....
Sur que les copies en plus, ca peut dépanner face à des FO dubitatifs ou zélés (comme je les connais, snif)....
erostrate103- colonel
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Localisation : 78 - Yvelines
Emploi : Informatique
Loisirs : 22 hunter
Date d'inscription : 20/04/2010
Re: Originaux des autos ou pas?
Cétautomatix a écrit:Exact, et tous ne savent pas non-plus... se servir du clavier.
Tu évoques les douanes: la ça se complique un peu, eux ce qui les intéresse davantage, ce sont les factures.
En effet , et beaucoup d'entre nous l'ignorent , les douaniers peuvent demander la présentation des factures de toutes les armes de moins de 100 ans d'âge ( ensuite ce sont des antiquités ) il faut donc avoir aussi une photocopie des factures.
J'ai toujours trimbalé des photocopies jamais les originaux que je considère comme trop précieux pour traîner dans ma boite de tir ou dans la boite à gants de la voiture. Comme dit LEICA le mieux en cas de contrôle est de demander de se rendre au poste de police ou à la brigade. .
Perso depuis 1977 jamais un seul contrôle ... c'est donc fort rare heureusement
Buck- hors classe
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Date d'inscription : 05/12/2006
Re: Originaux des autos ou pas?
Danlmill a écrit:whiplash a écrit:Ca n'existe plus les photocopies certifiées conforme.
Je n'étais pas au courant.
Cela dit, je vois "Interdiction pour un organisme français d'exiger une copie certifiée conforme ".
Mais si c'est nous qui voulons en faire une, c'est plus possible non plus ?
Il est parait il admis que le particulier dorénavant puisse déclarer la photocopie conforme sur l'honneur !
Buck- hors classe
- Nombre de messages : 18805
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Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006
Re: Originaux des autos ou pas?
herve77 a écrit:bif a écrit:A partir du moment où tu détiens ton arme légalement, personne ne peut rien te faire, même si tu n'as sur toi ni l'original ni la copie. Ils peuvent appeler la préfecture et se renseigner.
Moi je ne sors jamais l'originale du coffre, toujours une copie, et si ça leur plait pas tant pis.
En plus avec une copie couleur, bien malin est le flic qui saura si il a une copie dans les mains ou pas.
j ai un ami qui a ramener sont auto pour avoir du 9mm a l armurerie et vue que lui aussi utilise uniquement des photocopie pour le transport de ces armes a oublier et c est véridique vue que j étais avec lui ,de prendre l originale une fois devant le vendeur que l on connait bien ,au moment ou il a sortie sont auto ,le vendeur la vue de suite que c était pas l originale ,étonné et tout en s excusant après cette rendu compte de sont erreur ,a demander au vendeur comment il l avait vue ,le vendeur lui a tout simplement dit que c était en regardent au niveau (et je pense qu il doit avoir l habitude ) les deux petit points de l agrafe la sur la photocopie les trous était bien entendu pleins alors que sur l originale il y a les trous de l agrafe ,je pense que les gendarmes ou autre sont au courent de cette petite astuce ,donc petit conseille fait des trous sa mange pas pain
Je n'ai qu'une seule auto qui a des trous de classeur.
Et je suppose que celle de ton ami aussi, et lorsqu'on photocopie une feuille avec des trous, ça se voir tout de suite parce que les trous sont photocopiés.
C'est comme ça qu'il a vu que c'était une copie. Si l'originale n'avait pas eu de trous, il ne l'aurait probablement pas vu.
bif- hors classe
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Re: Originaux des autos ou pas?
Ou alors il faut boucher les trous ....
Buck- hors classe
- Nombre de messages : 18805
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Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006
Re: Originaux des autos ou pas?
Buck a écrit:Danlmill a écrit:whiplash a écrit:Ca n'existe plus les photocopies certifiées conforme.
Je n'étais pas au courant.
Cela dit, je vois "Interdiction pour un organisme français d'exiger une copie certifiée conforme ".
Mais si c'est nous qui voulons en faire une, c'est plus possible non plus ?
Il est parait il admis que le particulier dorénavant puisse déclarer la photocopie conforme sur l'honneur !
En fait c'est implicite: si tu produis une photocopie d'une autorisation de détention, ça veut dire que tu invoques le fait de détenir un original conforme. Si tel n'est pas le cas tu as commis et/ou tu utilises un faux en écritures publiques. Et ça c'est un CRIME, au sens juridique du terme.
whiplash- captain
- Nombre de messages : 528
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Localisation : Franche Comté
Date d'inscription : 14/01/2011
Re: Originaux des autos ou pas?
bif a écrit:
En plus avec une copie couleur, bien malin est le flic qui saura si il a une copie dans les mains ou pas.
Tu as bien tord de toujours penser dans tes commentaires que les "FDO" sont pour la plupart des attardés...
Paul HISSE- first sergeant
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Date d'inscription : 13/04/2013
Re: Originaux des autos ou pas?
Rien a voir avec ca. Une photocopie propre d'un papier banal il est quasi impossible de voir que c'est une copie sauf si on l'examine bien. Je ne pense pas qu'en cas de control la priorite des FO soit de savoir si c'est une copie ou non mais de savoir si l'auto est valide ou non.
bif- hors classe
- Nombre de messages : 23639
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Date d'inscription : 09/06/2010
Re: Originaux des autos ou pas?
Les originaux sont sur un papier de mauvaise qualité relativement gris et pas très épais. Rien que pour ça il es aisé de faire la différence avec un scan.
De plus, les douanes demandent aussi les originaux des factures et là ça se complique: j'en ai de 3 format différents de la feuille A4 à celle d'un carnet à souche.
Alors, sans certitude à ce jour, je ne sors que les copies en attendant. La perte d'une auto est autrement plus compliquée à récupérer que celle par exemple d'une carte grise
De plus, les douanes demandent aussi les originaux des factures et là ça se complique: j'en ai de 3 format différents de la feuille A4 à celle d'un carnet à souche.
Alors, sans certitude à ce jour, je ne sors que les copies en attendant. La perte d'une auto est autrement plus compliquée à récupérer que celle par exemple d'une carte grise
Cétautomatix- second lieutnant
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Localisation : Armorique
Date d'inscription : 07/06/2013
Re: Originaux des autos ou pas?
Quelqu'un a déjà eu un contrôle ??j'aimerai bien le savoir car personnellement depuis que je tire (1967),quelque soit le département ou j'ai sévi,je n'ai jamais eu de contrôle (à part pour les papier du véhicule ou le permis de conduire) ou on m'a demandé ce que je transportais dans mon véhicule,alors je pense que quelques un se prennent la tête pour pas grand chose........
charlemagne- hors classe
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Localisation : SENART en NEUSTRIE
Emploi : c'était dans le temps
Loisirs : Tir,Rechargement,Photo et collections diverses
Date d'inscription : 06/07/2007
Re: Originaux des autos ou pas?
moi, si: j'ai eu un contrôle des douanes mais je ne transportait pas d'armes à ce moment là. Je peux par contre te préciser que ça craint: Fouille complète (pourquoi moi alors qu'ils n'arrêtaient que des camions).Ils ont ouvert toutes mes valises et fouillé à grandes brassées dans mon linge perso avec des gants luisants de crasse + un connard de chien puant qui courait sur mes banquettes. J'ai tenu un moment et ai fini par gueuler avec leur hygiène de merde. Ils en ont évidemment remis une couche mais ça m'a fait plaisir et soulagé. Tu imagines si ces gus avaient trouvé des armes et pas les papiers qui leur faisaient plaisir? Ce sont les pires parmi les pires.
Cétautomatix- second lieutnant
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Age : 57
Localisation : Armorique
Date d'inscription : 07/06/2013
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