Temps d'attente pour vos récépissés préfecture

Hello,

Je ne trouve pas vraiment d'infos sur le net !  

J'ai commandé un fusil chez Meyson début avril, ils ont envoyés la paperasse (et j'ai reçu un double chez moi) mais toujours rien recu par ma préfecture (Melun - Seine et Marne).

De plus, j'ai reçu mon Rem et j'ai aussi envoyé les papiers à ma préfecture depuis mi-mai.

Toujours pas de news pour les deux.

Combien de temps avez vous attendus les vôtres? Pensez vous que je devrais aller y faire un petit tour ?

salut! rien d'étonnant a cela! si ça arrive en moins d'un an tu peut déjà t’estimè heureux^^

Pas d'inquiétude, j'ai commandé un fusil chez le même marchand début mai et j'ai reçu le papier de la pref daté du 27 juillet dernier !

Tout va bien donc, tu peux te détendre

Chez moi 1 an.
Du moment que tu as la facture, tu n'as rien à craindre.

extincteur a écrit:salut! rien d'étonnant a cela! si ça arrive en moins d'un an tu peut déjà t’estimè heureux^^

Dans le 94 c'est moins d'un mois!

parfois ca va vite , parfois c'est tres long
parfois tu ne recois rien .........

De toute facon ton arme est declarè par le vendeur
et tu as la facture donc aucun soucis

Dans le 78 ca a mit 9 mois.
Quand je les avais appelé pour savoir où cela en était à l'époque (il y a 3 ans) ils m'avaient répondu qu'ils attendaient le retour de l’enquête de police.
CQFD : certaines pref font une enquete

erostrate103 a écrit:Dans le 78 ca a mit 9 mois.
Quand je les avais appelé pour savoir où cela en était à l'époque (il y a 3 ans) ils m'avaient répondu qu'ils attendaient le retour de l’enquête de police.
CQFD : certaines pref font une enquete

Pfffff aucun intérêt. Si ils font une enquête pour savoir si quelqu'un est dangereux avant de lui donner un récépissé, et que pendant 1 an le mec a l'arme en sa possession, à quoi ça sert ? Des fois je me demande vraiment si ils réfléchissent dans l'administration.
Soit on fait une enquête avant l'achat de l'arme, comme les cat1 et 4, soit on fait rien du tout. Voilà comment se perd l'argent du contribuable, en enquêtes inutiles.

bif a écrit:

erostrate103 a écrit:Dans le 78 ca a mit 9 mois.
Quand je les avais appelé pour savoir où cela en était à l'époque (il y a 3 ans) ils m'avaient répondu qu'ils attendaient le retour de l’enquête de police.
CQFD : certaines pref font une enquete

Pfffff aucun intérêt. Si ils font une enquête pour savoir si quelqu'un est dangereux avant de lui donner un récépissé, et que pendant 1 an le mec a l'arme en sa possession, à quoi ça sert ? Des fois je me demande vraiment si ils réfléchissent dans l'administration.
Soit on fait une enquête avant l'achat de l'arme, comme les cat1 et 4, soit on fait rien du tout. Voilà comment se perd l'argent du contribuable, en enquêtes inutiles.

 L'enquête se fait avant la délivrance de l'autorisation logiquement.

Ici il est question du récépissé d'arme de cat5 et 7.
Pour ces armes, l'achat se fait sans demander l'avis de l'état.
C'est lorsque l'acheteur repart avec son arme sous le bras que l'armurier informe la préfecture qu'il a vendu telle arme à telle personne.
La préfecture doit alors donner un récépissé à l'acheteur qui prouve qu'elle a bien enregistré l'achat. Entre le moment où l'arme est achetée et le moment où la préfecture enregistre l'achat, il se passe en moyenne 6 à 24 mois. Et c'est pendant cette période que semble t-il, certaines préfectures demandent une enquête de police sur la personne qui a acheté cette arme.
D'où ma remarque sur l'inutilité totale de cette enquête, 1 an après coup.

John Nada a écrit:

extincteur a écrit:salut! rien d'étonnant a cela! si ça arrive en moins d'un an tu peut déjà t’estimè heureux^^

Dans le 94 c'est moins d'un mois!

idem dans le 26 ...

Surtout quand on reçoit le papier, il faut bien le relire, car le nombre erreur est fréquent.
l'année dernier pour mon Mav88 en 47cm, il avait déclaré en 500 mossberg 51cm malgré que le niçois avait envoyer aussi le certificat de banc épreuve.

j'ai commander chez meyson en février et toujours rien

Gilou a écrit:parfois ca va vite , parfois c'est tres long
parfois tu ne recois rien .........

en effet, j'ai jamais reçu de recipissé après plusieurs declarations

et pour un achat entre particulier ca change quelque chose ?
j'entends par la je n'ai toujours pas recus le recipissé d'un mav 88 que j'ai acheté il ya quelques mois a un particulier.
c'est bien le vendeur qui doit s'occuper de ca, meme si c'est un particulier?

Oui c'est à l'acheteur de faire ce qu'il faut. (enfin perso j'ai toujours fait comme ça)
Tu dois avoir une copie du cerfa? si ça traine depuis vraiment longtemps tu peux toujours appeler ta préfecture. mais cela est pareil quand armurie plusieurs mois d'attente!!

Oui c'est à l'acheteur de faire ce qu'il faut.

tu voulais dire vendeur non?

Oui lol

Merci pour vos réponses!!

Après pour l'arme qui vient de chez Meyson je ne m'inquiète pas trop, c'est plus pour le Rem. En cas de contrôle, à part la facture, je n'ai aucune preuve que j'ai fait les démarches auprès de ma préfecture...

Tu n'as aucune démarche à faire, tu es un administré.
C'est l'armurier qui se charge de déclarer, toi tu attends le papier de la préfecture, si ils ne font pas le travail pour lequel tu paies chèrement des impôts, c'est pas ton problème. Du moment que tu as la facture c'est bon.

Navré de contredire, mais de particulier à particulier, l'acheteur doit faire la declaration.
Pour certains départements, c'est via la gendarmerie ou la polie

Je crois que tout les dep c'est pareil le délais est très long et j'ai une question si on a bien le double et la facture pas de soucis je pense mais si on reçois rien cela veux dire la perf la perdu ?et il se passe quoi dans ce cas ?

erostrate103 a écrit:Navré de contredire, mais de particulier à particulier, l'acheteur doit faire la declaration.
Pour certains départements, c'est via la gendarmerie ou la polie

Moi quand j'ai vendu ma Toz, j'ai envoyer tous les documents à ma préfecture et à ça préfecture. lui n'a rien fait.
C'est officier de police qui m'a dit de faire comme cela.

La préfecture doit lire le fofo  !! J'ai tout reçu ce matin!

Merci à tous.