Statut du stand de tir pour affilitation FFTIR possible
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Statut du stand de tir pour affilitation FFTIR possible
Bonjour à tous,
Les personnes m'ayant déjà aperçu sur le forum savent que ça me trotte depuis quelques temps de monter dans mon secteur un petit stand de tir de plinking outdoor.
Seulement voilà, je me pose une question ô combien existentielle. Et ne sachant pas trop où la poser je l'ai mise dans la rubrique "Législation".
Plus précisément, je voudrais savoir quel statut doit avoir le stand de tir pour qu'une affiliation FFTIR soit possible.
En effet, je compte être propriétaire des infrastructures. Je ne connais personne qui pourrait devenir membre fondateur pour créer une association , donc j'oublie la forme d'association, surtout qu'étant Mosellan, chez nous le nombre de membres fondateurs minimum pour créer une association est plus élevé que dans le reste de la France (loi spéciale d'Alsace-Moselle, on n'est non pas à 2 membres mini mais environ 7 de mémoire). Autant dire que je ne pense jamais les trouver.
Je ne peux pas créer une entreprise non plus en raison de mon statut (militaire). Je ne connais personne qui pourrait créer une entreprise à ma place. Alors j'abandonne la forme d'entreprise également.
La dernière possibilité est donc que mon stand de tir soit et reste ma propriété privée en tant que personne physique. Seule question: une affiliation FFTIR est-elle possible? Est-ce possible sous ce statut de délivrer des licences de tir / carnets de tir / feuilles vertes aux personnes qui pourraient venir tirer avec moi ? Pourrais-je faire reconnaître ces infrastructures comme un stand de tir par la Fédération ?
Je pense savoir qu'une homologation FFTIR est possible, mais l'affiliation serait un deuxième problème.
Ainsi, j'appelle ceux qui pourraient avoir de l'expérience en la matière, notamment si vous connaissez des stands de tir FFTIR sous autre forme que l'association de venir se manifester et venir apporter leurs précieuses connaissances.
Je connais des membres de mon club qui vont parfois tirer à des fun shoots organisés par des particuliers sur des propriétés privées, donc je suppose que oui.
Autre question subsidiaire, si les utilisateurs de mon stand (pour ne pas dire des membres) doivent payer une contribution, comment ça se passe niveau compta pour une propriété privée (non association et non entreprise)? Du "black" en quelque sorte ?
Merci d'avance
Les personnes m'ayant déjà aperçu sur le forum savent que ça me trotte depuis quelques temps de monter dans mon secteur un petit stand de tir de plinking outdoor.
Seulement voilà, je me pose une question ô combien existentielle. Et ne sachant pas trop où la poser je l'ai mise dans la rubrique "Législation".
Plus précisément, je voudrais savoir quel statut doit avoir le stand de tir pour qu'une affiliation FFTIR soit possible.
En effet, je compte être propriétaire des infrastructures. Je ne connais personne qui pourrait devenir membre fondateur pour créer une association , donc j'oublie la forme d'association, surtout qu'étant Mosellan, chez nous le nombre de membres fondateurs minimum pour créer une association est plus élevé que dans le reste de la France (loi spéciale d'Alsace-Moselle, on n'est non pas à 2 membres mini mais environ 7 de mémoire). Autant dire que je ne pense jamais les trouver.
Je ne peux pas créer une entreprise non plus en raison de mon statut (militaire). Je ne connais personne qui pourrait créer une entreprise à ma place. Alors j'abandonne la forme d'entreprise également.
La dernière possibilité est donc que mon stand de tir soit et reste ma propriété privée en tant que personne physique. Seule question: une affiliation FFTIR est-elle possible? Est-ce possible sous ce statut de délivrer des licences de tir / carnets de tir / feuilles vertes aux personnes qui pourraient venir tirer avec moi ? Pourrais-je faire reconnaître ces infrastructures comme un stand de tir par la Fédération ?
Je pense savoir qu'une homologation FFTIR est possible, mais l'affiliation serait un deuxième problème.
Ainsi, j'appelle ceux qui pourraient avoir de l'expérience en la matière, notamment si vous connaissez des stands de tir FFTIR sous autre forme que l'association de venir se manifester et venir apporter leurs précieuses connaissances.
Je connais des membres de mon club qui vont parfois tirer à des fun shoots organisés par des particuliers sur des propriétés privées, donc je suppose que oui.
Autre question subsidiaire, si les utilisateurs de mon stand (pour ne pas dire des membres) doivent payer une contribution, comment ça se passe niveau compta pour une propriété privée (non association et non entreprise)? Du "black" en quelque sorte ?
Merci d'avance
Varmindt- lieutenant-colonel
- Nombre de messages : 739
Age : 30
Localisation : Nord-Est de la France
Loisirs : Tir, Rando, Moto
Date d'inscription : 31/05/2012
Re: Statut du stand de tir pour affilitation FFTIR possible
Bonsoir,
je pense que la réponse est dans ta question. Si ton stand est à usage privé, une homologation de FFtir sera nécessaire pour avoir le droit d'utiliser des Cat B.
Si tu comptes recevoir des gens et donc percevoir une cotisation, une association est le passage obligé. Pas besoin d’être 10 pour créer un bureau d'association type loi 1901.
Après tu peux toujours affilier ton stand à un structure déjà existante, via une convention.
je pense que la réponse est dans ta question. Si ton stand est à usage privé, une homologation de FFtir sera nécessaire pour avoir le droit d'utiliser des Cat B.
Si tu comptes recevoir des gens et donc percevoir une cotisation, une association est le passage obligé. Pas besoin d’être 10 pour créer un bureau d'association type loi 1901.
Après tu peux toujours affilier ton stand à un structure déjà existante, via une convention.
CityHunter- sergeant-major
- Nombre de messages : 217
Age : 44
Localisation : ajaccio
Date d'inscription : 09/01/2017
Re: Statut du stand de tir pour affilitation FFTIR possible
CityHunter a écrit:Bonsoir,
je pense que la réponse est dans ta question. Si ton stand est à usage privé, une homologation de FFtir sera nécessaire pour avoir le droit d'utiliser des Cat B.
Si tu comptes recevoir des gens et donc percevoir une cotisation, une association est le passage obligé. Pas besoin d’être 10 pour créer un bureau d'association type loi 1901.
Après tu peux toujours affilier ton stand à un structure déjà existante, via une convention.
Avant toute chose, merci d'avoir pris de ton temps pour me répondre.
En fait, je pense qu'il faut distinguer l'homologation et l'affiliation.
A CE QUE J'AI COMPRIS (je peux me planter), l'homologation permet de tirer sans soucis aux cat B et pouvoir bénéficier de l'assurance FFTIR (mention "en tous lieux" sur les clauses de l'assurance) si biensur tu détiens déjà une licence quelque part.
L'affiliation permettrait de délivrer les licences et carnets etc.
Ce que je souhaiterais serait que depuis mon stand de tir propriété privée je puisse m'auto délivrer une licence de tir et un carnet de tir (en quelques sortes).
Pas bête le coup de la convention, je n'y ai pas pensé.
Varmindt- lieutenant-colonel
- Nombre de messages : 739
Age : 30
Localisation : Nord-Est de la France
Loisirs : Tir, Rando, Moto
Date d'inscription : 31/05/2012
Re: Statut du stand de tir pour affilitation FFTIR possible
Bonjour,
Est ce que la ligue ou tu dépend à des renseignements ? Une simple homologation pour une structure privée ça existe ailleurs des stands privées, ça serait donc la logique.
Donc si tu veux pouvoir délivrer des carnets et licences il te faudra être affilier, tu obtiendras ainsi un numéro de club.
La loi a ma connaissance ne fait pas la distinction entre stand privé affilié ou stand homologué à usage privatifs non affilié,, puisque de toute façon une grosse parties des stands sont privés bâti sur des terrains privés et n appartiennent pas à la fftir (exception du cnts par exemple ). Donc on peut dire qu un stand privé homologué peu être affilier ou non, le tireur est obligatoirement affilié dans un club de toute façon.
Je pense que le meilleur moyen est d entamer les démarches auprès de ta ligue et du bureau qui gère l homologation, ça doit être un peu du cas par cas.
Est ce que la ligue ou tu dépend à des renseignements ? Une simple homologation pour une structure privée ça existe ailleurs des stands privées, ça serait donc la logique.
Donc si tu veux pouvoir délivrer des carnets et licences il te faudra être affilier, tu obtiendras ainsi un numéro de club.
La loi a ma connaissance ne fait pas la distinction entre stand privé affilié ou stand homologué à usage privatifs non affilié,, puisque de toute façon une grosse parties des stands sont privés bâti sur des terrains privés et n appartiennent pas à la fftir (exception du cnts par exemple ). Donc on peut dire qu un stand privé homologué peu être affilier ou non, le tireur est obligatoirement affilié dans un club de toute façon.
Je pense que le meilleur moyen est d entamer les démarches auprès de ta ligue et du bureau qui gère l homologation, ça doit être un peu du cas par cas.
CityHunter- sergeant-major
- Nombre de messages : 217
Age : 44
Localisation : ajaccio
Date d'inscription : 09/01/2017
Re: Statut du stand de tir pour affilitation FFTIR possible
As tu jeter un œil sur ce post, il y a de la lecture j’espère que tu as un peu de temps.
https://corsicarms.1fr1.net/t28632-ch-ti-chantier-construction-d-un-stand-de-tir
Pour en avoir discuté avec le créateur du projet il me semble qu'il est bien propriétaire du stand à titre privé et le club qu'il a créé est homologué et affilié FFTIR. Si tu veux des infos passe un MP ou un message directement sur le post, Gaétan est un gars super sympa qui te renseignera volontiers. Du moins si il en trouve le temps car j'ai cru comprendre qu'il était des plus occupé depuis l'ouverture.... La rançon de la gloire.
https://corsicarms.1fr1.net/t28632-ch-ti-chantier-construction-d-un-stand-de-tir
Pour en avoir discuté avec le créateur du projet il me semble qu'il est bien propriétaire du stand à titre privé et le club qu'il a créé est homologué et affilié FFTIR. Si tu veux des infos passe un MP ou un message directement sur le post, Gaétan est un gars super sympa qui te renseignera volontiers. Du moins si il en trouve le temps car j'ai cru comprendre qu'il était des plus occupé depuis l'ouverture.... La rançon de la gloire.
Gibbs 62- corporal
- Nombre de messages : 90
Age : 58
Localisation : Le Grand Nord
Emploi : metallo
Date d'inscription : 19/11/2014
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