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Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)?

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Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)? Empty Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)?

Message par Invité Jeu 19 Mai 2022 - 18:55

Bonjour. 
J'ai un fusil de chasse en calibre 16/65, avec des canons de 76cm. c'est un fusil de chasse juxtaposé, à platines et chiens extérieurs qui date de 1880 environ que j'ai acheté il y a peu car il était sympa.
 Il est classé en D(e) sur facture. Il marche très bien. Il est éprouvé à la poudre pyroxylee. J'ai des cartouches de cal 16/65, bourre grasse et spéciale fusil ancien. Je voulais m'en.servir pour du faisan pour la saison 2022/2023, de façon très occasionnelle. C'est pour cela que je ne veux pas acheter un 16 ou un 20 plus récent car pour 3/4 sorties, ça ne vaut pas le coup. 
Comme c'est un D, je n'ai pas à le mettre sur mon SIA mais est ce que je peux chasser avec?
Sur mon territoire, j'ai plusieurs sons de cloche. D'un côté, des chasseurs m'ont dit pas de problème car c'est comme pour les fusils détenus avant 2011. D'autres chasseurs/tireurs sportifs m'ont dit qu'on ne pouvait pas chasser avec une arme classée en D(e) car c'est une arme de collection. 
Je ne sais pas trop quoi en penser mais je veux surtout ne pas me faire épingler ? 
Est ce qu'il y a un texte ou un document qui parle de la chasse avec une arme ancienne de catégorie D(e) ?

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Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)? Empty Re: Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)?

Message par gnomonien Jeu 19 Mai 2022 - 19:43

A ma connaissance pas de texte 
Mais pour moi si tu l as acquis avant 2011 pas besoin d être dans le SIA 
Après j ai moi même enregistré des fusils de collègues de chasse acquis avant 2011 car à plus de 65 ans je les voyais mal débattre avec un agent OFB zèle. 

Pour la chasse la chasse à tir est autorisée seul interdit les armes de poing et les munitions de moins de 1000 joules à la bouche pour les ongulés. 

Rien pour le gibier à plume hormis l interdiction du plomb en zone humide .

Donc pour moi pas de SIA obligatoire et oui tu peux chasser avec bien sur avec le droit de chasse , le permis , la validation etc

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Message par cromagnon 07 Sam 21 Mai 2022 - 12:43

hello 
a ma connaissance il n'existe pas de texte de lois qui interdit de chasser avec une arme de catégorie D par contre tu ne pourras pas tirer du plomb aux abords et au dessus des plans d'eau 
normalement ta fédération départementale de chasseurs doit pouvoir te renseigner a ce sujet ,
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Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)? Empty Re: Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)?

Message par SeptPourCent Mer 25 Mai 2022 - 10:18

LA vérité c'est que les jaloux sont jaloux que tu tombe du gibier avec ta relique et eux n'y arrivent pas avec leur fusil a XXXXX€ ...
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Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)? Empty Re: Chasser avec un fusil de chasse ancien en D(e)?

Message par Un-jurassien Mer 25 Mai 2022 - 19:16

En cas de contrôle, tu dois pas avoir la déclaration de ton arme sur toi ?

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Message par KOLEKTOR Sam 28 Mai 2022 - 10:03

Je n'arrive pas à retrouver la liste des armes autorisées à la chasse.
Dans la précédente mouture du code de l'environnement, seules certaines D (je ne me souviens plus des paragraphes) cad, les 1 coup par canon, et certaines armes blanches, étaient autorisées.

Les armes a poudre noire type répliques ou armes anciennes n'en faisaient pas partie, mais personne n'était très regardant.

Mais les anciennes D de ''chasse'' n'existant plus, il y a forcément eu une mise à jour.

Ceci dit, pour les D e actuels a 1 coup par canon, la similitude étant importante avec les C a 1 coup par canon, je ne pense pas que ces armes posent un réel problème en action, car on peut toujours dire que c'est une C acquise avant 2011.
Mais devant la loi, il est très probable que la D e soit effectivement exclue, si l'esprit du texte précédent a été conservé.

Si vous voulez vraiment être sûrs, il faut décortiquer le texte, lui seul fait foi.
Les déclarations des divers organismes sont fausses la moitié du temps.
Si pas de lien vers le texte correspondant, les déclarations péremptoires de ces organismes ne valent rien.
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