Cherche texte de loi

Bonjour,

Apres avoir lu tout et son contraire (pour ne pas dire n'importe quoi!) je cherche un texte de loi traitant du sujet cite dans le titre. Je n ai rien trouve de probant....et comme tout ce sui n est pas interdit est autorise....j aimerai savoir. Merci.

Kinou a écrit:je cherche un texte de loi traitant du sujet cite dans le titre

C'est à dire? Il n'y a rien de cité dans le titre, à part "Texte de loi"...

nan, il a marqué ca dans le sous titre, qui n'apparait pas dans la listes des derniers postes:

--> tir avec arme de 5eme sur propriété privée

J'ai cherché aussi, c'est trèèèès compliqué car ça implique plusieurs choses :
Le droit de chasse ! Un terrain privé est il chassable, non chassable ? Si clôturé, non clôturé ? Le propriétaire peut il "chasser" sur son terrain privé ? Avec ou sans permis de chasse ?
Le tir sur un terrain privé est il considéré comme une forme de chasse même si on tire sur des canettes ? Si oui, revoir les questions plus haut.
Ensuite il y a le problème des nuisances, faut il être éloignés des voisins ? Bruits ? Sécurité ?
Moi personnellement j'ai lâché l'affaire, trop compliqué.

je sais pas s'il y a un texte de loi, mais le bon sens devrait suffir (en 5 et 7 puisque 4 et 1 = tir en club uniquement). Sans plus de détails je vais supposer que tu veux savoir si tu as le droit de tirer dans ton jardin avec ton juxta ou ta semi auto

si t'es sur ta propriété privée entierement barricadée (personne ne peux entrer par inadvertance), que tu tires dans une butte, et qu'il n'y a pas de voisins que le bruit va incommoder, que tu ne fais pas ca ostensiblement, et que tes armes sont en regle, je dirais que tu peux.

Sinon, en action de chasse t'es assez souvent sur des propriétés privées et t'as le droit de tirer.

deed a écrit:
Sinon, en action de chasse t'es assez souvent sur des propriétés privées et t'as le droit de tirer.

La chasse se déroule (si je ne fais pas erreur) sur une zone bien définie considérée comme des terrains de chasse, qu'ils soient privés ou non. 200m plus loin, les terrains n'y sont plus. Si le terrain privé en question est dans une forêt ou un champs, il faut savoir si il est dans une zone de chasse ou non.
Si c'est dans le jardin d'une maison là c'est certain que non, alors qu'elle est la législation ? C'est compliqué.

Terrain prive, clôture de 2m de haut tout autour, sans vis a vis, sans risques...terrain agricole où des papis cultivent des légumes chacun sur son terrain. Juste la possibilité que des voisins qui viennent arroser leur légumes en journée entendent les détonations....c est tout. C est pas pour ouvrir un stand prive hein, juste essayer 4-5 cartouches quand le stand est ferme...

dans le doute, vaut mieux aller tirer au club, et si c'est juste pour 4 ou 5 cartouches, autant s'abstenir

Si c'est pour balancer moins de 10 coups fais toi plaisirs. Je le fais dans les bois des grands parents. Si quelqu'un s'inquiète des détonations je suis déjà parti depuis longtemps de toute façon.
Ce qui serait intéressant c'est de connaitre la législation pour pouvoir se faire une petite zone de tir et se faire plaisir toute une après midi sans crainte d'être inquiété si la gendarmerie vient voir ce qu'on fait.
Mais dans le doute, je tir 4-5 pruneaux et je ne m'attarde pas.

deed a écrit:dans le doute, vaut mieux aller tirer au club, et si c'est juste pour 4 ou 5 cartouches, autant s'abstenir

Sauf que certains clubs comme le mien refusent le tir au fusil de chasse même avec des slugs, c'est la galère.

On peut le voir a l inverse...pour 3-4 cartouches....c est bon, sa passe

bif a écrit:

deed a écrit:dans le doute, vaut mieux aller tirer au club, et si c'est juste pour 4 ou 5 cartouches, autant s'abstenir

Sauf que certains clubs comme le mien refusent le tir au fusil de chasse même avec des slugs, c'est la galère.

gnééé????? wow!

Kinou a écrit:On peut le voir a l inverse...pour 3-4 cartouches....c est bon, sa passe

Oui ça passe je le fais de temps en temps.
Je me gare de façon à ne pas manœuvrer pendant 20 minutes en partant. Je range toutes mes affaires, je sors juste ce dont j'ai besoin, je regarde qu'il n'y ait personne autour, je tir quelques cartouches et je m'en vais. Si jamais quelqu'un venait me voir, je suis sur un terrain privé, je vérifie que mon fusil fonctionne, où est le problème ? J'ai tous les papiers si la gendarmerie s'amène.
Jusque là tout c'est toujours bien passé, je ne pense pas que ce soit interdit mais on ne sait jamais.

bif a écrit:

Kinou a écrit:On peut le voir a l inverse...pour 3-4 cartouches....c est bon, sa passe

, je ne pense pas que ce soit interdit mais on ne sait jamais.

Le probleme c'est que personne ne sais...Interdit ou pas? Sans parler du nombre de cartouches, nuisance sonore...

Terrain privé ---> tir arme de chasse possible ou pas?

deed a écrit:

bif a écrit:

deed a écrit:dans le doute, vaut mieux aller tirer au club, et si c'est juste pour 4 ou 5 cartouches, autant s'abstenir

Sauf que certains clubs comme le mien refusent le tir au fusil de chasse même avec des slugs, c'est la galère.

gnééé????? wow!

Effectivement certains clubs n'acceptent que les calibres 22 en armes longues...ou interdisent carrement les .12...

la seule chose qui est interdite dans mon club, c'est d'être un connard rabat joie... vous comprendrez donc que je m'étonne de telles pratiques

Deed je te comprend tout a fait....et je partage ton avis...J'ai l'impression que certains clubs sont plus axés "competition" et d'autres "fun et plaisir"...

Je prends du plaisir quand meme à aller au club quand meme !!

c'est avec ces conneries de distinctions et de proselitisme stupide que le monde des amateurs d'(armes français est ce qu'il est.

Moi je tire au final assez peu, je suis plus collectionneur, mais quand je vais tirer c'est pour m'amuser, faire du bruit, de la fumée, et m'en prendre plein les poignets et l'épaule.
Si le type d'à côté s'eclate à faire du point avec ses accessoires, c'est cool pour moi, et ca se finit par une bière. Jamais il ne me viendrait à l'idée de lui interdire son plaisir.

Alors si quelqu'un peut m'expliquer pourquoi une catégorie de tireurs refuse d'accueillir des gens comme moi, ou des tireur de 12: je suis preneur. Ca doit encore être uin phénomene français.

Quand je vais tirer au Scottsdale gun club, ou ailleurs aux USA, je n'ai jamais rencontré ce "racisme" anti fun.

Rassurez vous, mon club n'est pas du tout réglementariste, il y a une bonne ambiance, on peut tirer avec toutes les armes. Il n'y a que les munitions blindés et les canons lisses qui sont bannis. Mais c'est chiant quand même quand on apprécie le cal12.

Un élément de réponse sur notre site, concernant la 8e cat
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article307

Ayant été confronté au problème, tout n'est pas si simple.

S'il est possible de le faire sur un terrain clos il faut prendre quelques précautions et quelques démarches.

Si cela doit être régulier, informer la mairie et la gendarmerie, ainsi que la garderie pour éviter de passer pour un braco. Prendre une assurance spécifique ou du moins en informer son assureur et voir avec lui si la responsabilité civile suffit, et aménager un minimum pour la sécurité avec une butte conséquente.
Et informer les voisins dans un rayon de 300m. N'ayant pas pris la peine de le faire après un changement de propriétaire, j'ai été obligé de cesser sous peine de poursuites, le nouveau voisin considérait que cela l’empêchait de faire la sieste, et jouait sur ses nerfs. La maison à plus de 300m, derrière une butte et une forêt, il fallait savoir que quelqu'un tirait, être très attentif, et vraiment se préparer à entendre un léger bruit, inférieur à celui de la route à proximité, bref il n'y avait pas de nuisances mais un procédurier dans les lieux. Quand la chasse est ouverte, de temps en temps il a droit à une visite de voisinage, 25 cartouches tirées en l'air le dimanche vers 14h pour bien lui pourrir sa sieste, là il ne peut rien dire

Je te suggère fortement de voir avec le fournisseur ci-dessous s'il pourrait te prêter son appareil en démo pendant une fin de semaine.

A mon avis ça devrait dompter ton raseur de voisin, surtout si tu règles la machine aux heures où il fait griller ses mergouilles sur le barbèque.

http://www.bird-system-france.com/materiels/canons-effaroucheurs/canon-t4-tonnfort.html

Oldshot

Des Canons effaroucheurs qui fonctionnaient avec du carbure il y en avait partout dans ma jeunesse en Alsace Lorraine, personne ne se plaignait du bruit

Hello
Aujourd'hui certains brises c.......es portent plainte à cause du coq nain qui chante, de la vache qui meugle et même des cloches du village qui sonnent. Alors les coups de fusil au voisinage.......faut pas s'étonner d'être ennuyés de toutes parts

en attendant , ces quelques personnes peuvent faire fermer un club de tir ...........

On en sait quelque chose par chez moi, le club a dû faire des milliers d'euros de travaux à cause des voisins qui se plaignent du bruit.
Je peux comprendre que ça doit être chiant... mais quand le club était là avant toutes les maisons qui se sont construites autour, bien après, ça m'énerve. Les gens ne sont pas raisonnables, ils construisent près d'un stand de tir, d'une discothèque, d'une route, d'une base aérienne, d'une usine, et puis une fois installés ils font des associations, des pétitions, des procédures judiciaires pour faire fermer tout ce qui était là avant eux, dont ils connaissaient la présence avant de choisir délibérément de construire là, mais qui les gêne une fois installés.
Malheureusement la loi ne protège pas celui qui s'est installé à l'écart longtemps avant tout le monde, parce qu'il connait son problème de nuisance sonore, mais qui s'est fait rattraper par l'urbanisation connaissant pourtant les nuisances potentielles.

Sujet très intéressant, je vais me renseigner demain car pars chez moi ça tire "nuit et jour" et étant seulement lisencié fftir je fait un peu comme bif pour ma dose journalière,
le 12 : dans le coffre et je claque une dizaine de cartouches, niveau bruit pas de soucis c'est plus sur les cadenses de tir que je m'inquièté, le 22lr c'est dans le jardin à toute heure avec le silencieux aucun problème et pour le 357 ou le 45 c'est exclusivement aux stand même quand un amis veux tester jévite dehors du stand