détention arme 5eme catégorie soumise a déclaration...

bonjour a tous.. jeune licencié a la fft je viens de faire l aquisition d un cal 12 soumis a déclaration... pour ma part cette arme me sert de coach gun au cas ou ( chargée gomme cogne) ma question est la suivante: une foi cette arme achetée légalement suis je dans l obligation de ressigner ma licence la saison prochaine ou bien passer mon permis de chasse afin de garder mon arme sans problemes avec notre chere législation.....

Il faut la licence FFT ou le permis de chasse pour acquérir l'arme (c'est une 5ème catégorie), mais ensuite on peut la détenir sans licence ni permis... mais on ne peut plus acheter de munitions si l'on a pas l'un ou l'autre de ces documents .

Pas actuellement, peut être un jour.

merci a vous pour ces réponses rapides

guermood a écrit:bonjour a tous.. jeune licencié a la fft je viens de faire l aquisition d un cal 12 soumis a déclaration... pour ma part cette arme me sert de coach gun au cas ou ( chargée gomme cogne) ma question est la suivante: une foi cette arme achetée légalement suis je dans l obligation de ressigner ma licence la saison prochaine ou bien passer mon permis de chasse afin de garder mon arme sans problemes avec notre chere législation.....

On appelle "coach-gun" un fusil juxtaposé à canon court.

Il s'agit d'une arme basculante, à canons lisse, à 1 coup par canon.

Les armes lisses de calibre 12 et autres, à 1 coup par canon, ne sont pas soumises à déclaration. Elles sont soumises à enregistrement dès lors qu'elles sont acquises après le 10 décembre 2011.

Antérieurement elles étaient détenus librement et la licence de tir ou le permis de chasser n'étaient requis que pour l'achat de munitions pour ces armes.

Oldshot

bon bha j ai appris quelque chose ce soir pour moi "coach gun" signifiais un fusil de défense personnel ..quelque soit le mécanisme

"coach gun" = shot gun" (fusil de chasse) court pour les cochers de diligences !

guermood a écrit:bon bha j ai appris quelque chose ce soir pour moi "coach gun" signifiais un fusil de défense personnel ..quelque soit le mécanisme

Une image vaut mille mots:

http://www.cimarron-firearms.com/Shotgun/Shotguns.htm

Oldshot

merki!!

En passant joli le FAP de Cimmaron mais 560$ pour une copie çà fait un peu cher

guermood a écrit:bonjour a tous.. jeune licencié a la fft je viens de faire l aquisition d un cal 12 soumis a déclaration... pour ma part cette arme me sert de coach gun au cas ou ( chargée gomme cogne) ma question est la suivante: une foi cette arme achetée légalement suis je dans l obligation de ressigner ma licence la saison prochaine ou bien passer mon permis de chasse afin de garder mon arme sans problemes avec notre chere législation.....

car jai oublié de préciser que mon 12 en question est un semi auto 3 coup....... la législation est elle la meme que pour un juxta??

Un juxta en cal 12 à canons lisses est soumis à enregistrement.
Un semi auto 2+1 canon lisse en cal 12 est soumis à déclaration.
C'est pas le même CERFA, mais c'est Kif-Kif.
Tes droits sont les mêmes, ça reste de la 5eme cat.

guermood a écrit:...car jai oublié de préciser que mon 12 en question est un semi auto 3 coup....... la législation est elle la meme que pour un juxta??

Désormais, la législation sera la même concernant les armes neuves ou les armes qui changent de mains: il faudra "enregistrer".

"enregistrement" ou "déclaration" = même affaire. Seul le mot change, car il ne faudrait surtout pas heurter la sensibilité des chasseurs français, de peur qu'ils ne se fâchent devant ces gesticulations de l'administration.

Cela dit, à la limite je peux comprendre l'administration: il n'y a qu'en France que les armes à canons lisses à 1 coup par canon échappaient à l'enregistrement obligatoire. Et comme il est bien question ici d'harmonisation entre les réglementations des pays de l'U.E. la France n'avait guère le choix que de faire un pas timide dans cette direction.

Oldshot

ok merci

Depuis toujours les armes de chasse à un coup par canon vendues par un armurier étaient inscrites sur le livre de police de l'armurier avec la date de la vente,le nom de l'acheteur et son No de PC ou licence.

Mais pas entre particuliers.
Maintenant, oui.

charlemagne a écrit:Depuis toujours les armes de chasse à un coup par canon vendues par un armurier étaient inscrites sur le livre de police de l'armurier avec la date de la vente,le nom de l'acheteur et son No de PC ou licence.

On ne demandait pas non plus la licence ou le permis il y a encore quelques années, juste d'être majeur.

Mon mini mais alors tout mini coup de gueule! Ne sortez pas la pelle

Je trouve que ça fait très mauvais genre de dire que l'on viens de s'inscrire à la F*T je met des astérix pour pas que gogole le moteur de recherche espion vois de quoi je parle!

Bref c'est pas "bien" de venir écrire que l'on a déjà le coach gun au cas où! Déjà que je trouve pas du TOUT malin ceux qui passe leur temps à le dire sur les forums. "Moi j'ai mon @rme à porté de main la nuit à côter de mon lit charger de [Hevrotine prêt à descendre le mec qui rentre me voler!"
Les gens qui découvre ce sport voit des mecs prêt à dég@iner au moindre problème.Et les politiques j'en parle même pas! "Félés de la gâchette"

Si un jour faut tirer...oublie la com cogne! Perso j'ai fait le test tu me tire dessus avec tu va me rendre furax et le fusil je vais te le foutre dans le cul.
Certain sont mort avec du com cogne...bah ils sont pas nombreux, j'ai eu seulement un bleu (et je ne suis pas un shawarzy)!

J'ai rien contre toi mais fait attention à tes propos surtout à ton club
Et pour les autres et bien dîtes ce que vous voulez mais si un jour vous flinguez un cambrioleur. Faudras pas vous étonnés si la légitime défense ne tiens pas avec les propos que vous tenez sur les forum! Car n'importe quel policier pourrais les trouver et les apporter à charge contre vous au tribunal. Je ne le souhaites à personnes mais par ces temps de crises la délinquance et les cambriolages exploses.

Désolé si ça gènes les modos mais j'avais envie de donner mon opinon.

l exemple meme qu il ne faut pas suivre , apres on va s etonner d une legislation liberticide .

si ce post est lu en haut lieu , ca risque de nous donner un amandement au senat rendant obligatoire la validation annuelle pour continuer a detenir nos armes des futurs cat C et D .

moins nous en disons mieux c'est !!!

Ils attendent pas qu'on dise quelque chose pour faire des restrictions, vous croyez vraiment qu'ils se préoccupent du bien être des cambrioleurs ou de nous ?

Désarmé le peuple c'est une assurance de pouvoir pour eux.

En plus ce post je le trouve pas trop "borderline", un fusil chargé avec des cartouches de défense en caoutchouc c'est plutôt tranquille.

Il est très soft comme post c'est pour ça que je précise que j'ai rien contre lui. Mais faut faire attention à ce que l'on dit car un propos d'1 seule personne pourrais un jour ce retourner contre nous TOUS!

Et mon "conseil" n'est pas forcément que pour lui mais plutôt pour ceux qui parlent de chevrotine...

Alexandre, tu te fais trop de soucis!

Si la FFTir devait retirer leurs licences à tous ceux qui la détiennent pour le privilège de garder un "calibre" à côté du bocal à dentier ça provoquerait une méchante amputation du fichier des licenciés!

Personne ne croît une minute qu'il vaut mieux se faire descendre par un enragé plutôt que de se défendre. Tout ça c'est de la bouillie pour les chats, du politiquement correct étouffant, et du hors-contexte pour les bobos en tout genre.

Autrement je n'en ai rien à foutre des opinions guimauve de Boofy.

Au lieu de s'appesantir sur les fêlés de la gâchette, depuis le temps qu'il baigne en politique, il aurait mieux fait d'améliorer le quotidien de la population de sa circonscription de la Seine-Saint-Denis, d'y faire exercer un contrôle sur le traffic de la drogue et de créer des emplois pour les résidents des cités qui glandent aux frais de la République.

C'est vrai que c'est un peu plus difficile que de se faire aller le clapet sur la dangerosité du Mozer.

Ca vaut la peine de l'écrire ici, parceque j'ai l'impression que ça réflète assez fidèlement l'opinion de la France profonde dont je fais partie, même si je réside à 5500 km. de mon berceau natal.

Oldshot

attenzione !!!! mon grand babbù est partit en GB pour défendre son pays !!!! prépare la chambre d'amis !!!

U CUNIGLIU a écrit:attenzione !!!! mon grand babbù est partit en GB pour défendre son pays !!!! prépare la chambre d'amis !!!

Quand tu voudras!

Apporte la recette des figatelli et du jambon corse. On se montera une fromagerie de chèvre clandestine dans les Appalaches et à la fin on sera millionnaires!

Oldshot

philippe2b a écrit:l exemple meme qu il ne faut pas suivre , apres on va s etonner d une legislation liberticide .

si ce post est lu en haut lieu , ca risque de nous donner un amandement au senat rendant obligatoire la validation annuelle pour continuer a detenir nos armes des futurs cat C et D .

ma question restait simplement personnel et en rien je n ais voulus attirer les foudres de certains blogueurs vu certaines réponses .....je suis adulte propriètaire et pere de famille responsable et curieux du monde des armes...... si mes questions ont choquées quelques ames bien pensantes (et parano...) je m en excuse... dommage pour un forum dit le plus libre du web....

Les questions posées par Guermood concernaient la législation actuelle.
Ensuite, si des moralistes craignos interprètent à leur façon, je leur répond que chacun est libre de prendre ses responsabilités, en bon père de famille.
Quant aux lois liberticides prises sur les armes depuis des décénies, la raison n'en est pas due à un pekin qui a un calibre 12 près de sa table de nuit, dans sa ferme...

LEICACECILIA a écrit:Les questions posées par Guermood concernaient la législation actuelle.
Ensuite, si des moralistes craignos interprètent à leur façon, je leur répond que chacun est libre de prendre ses responsabilités, en bon père de famille.
Quant aux lois liberticides prises sur les armes depuis des décénies, la raison n'en est pas due à un pekin qui a un calibre 12 près de sa table de nuit, dans sa ferme...

!! non rangée au dessus de l armoire!! ....

Bon. Cachée et hors de portée des enfants, en tout cas.
Et si possible, les cartouches planquées.
Epissétou !

LEICACECILIA a écrit:Bon. Cachée et hors de portée des enfants, en tout cas.
Et si possible, les cartouches planquées.
Epissétou !