lois sur heritage

bonjour , je sais ce n est pas sur les armes mais je demande a tout hazard, car j ai un probleme d heritage et je voudrai savoir SVP si quelqu un connait les lois sur ce sujet . merci d avance amicalement SNIP

peut tu etre plus clair dans ta demande ?
Quel sujet precisement ?

voila , on est plusieurs heritiers sur 2 maisons a Paris . ils font une recherche sur d heritiers , hors ils ne les trouvent pas et certains ne repondent pas , alors c est bloqué .
j ai entendu qu une lois etait sortie pour que au bout d un certain temps seul ceux qui ont repondus herite mais je n en sais pas plus .
ma soeur et moi avons envoyés les formulaires qu on nous a envoyé et plus de nouvelles .
au telephone on nous dit " on recherche " je ne sais quoi faire.
merci GILOU d avoir repondu A+ SNIP

snip a écrit:voila , on est plusieurs heritiers sur 2 maisons a Paris . ils font une recherche sur d heritiers , hors ils ne les trouvent pas et certains ne repondent pas , alors c est bloqué .
j ai entendu qu une lois etait sortie pour que au bout d un certain temps seul ceux qui ont repondus herite mais je n en sais pas plus .
ma soeur et moi avons envoyés les formulaires qu on nous a envoyé et plus de nouvelles .
au telephone on nous dit " on recherche " je ne sais quoi faire.
merci GILOU d avoir repondu A+ SNIP

Le notaire chargé de la succession commence par rechercher les héritiers. Dans certains cas, et lorsque l'héritage le mérite, les services d'un généalogiste peuvent être utilisés. Tout moyen peut mener à prouver un lien de parenté avec le défunt, jusqu'au test ADN. Attention quand même aux arnaques au faux héritage. Seul un "vrai" notaire sera digne de foi, et surtout pas les gars qui prétendent faire des recherches payantes pour prouver que Tonton Cristobal est bien un parent.

Enfin, attention aux droits de succession, de l'ordre de 60% au-delà d'un certain degré de parenté, ou entre étrangers. Attention enfin aux dettes, il ne faudrait pas accepter un héritage dont le passif serait supérieur à l'actif.

Voilà pour le moment.

Bien vu Doc pour l'actif et le passif.

Pas oublier non plus que le réglage d'un héritage dure minimum 6 mois quand tout vas bien, pas oublier pour les ayants droits de demander au notaire chargé de la succession l'inventaire des biens (et forcément des dettes pour faire la balance) ... par contre chez nous, passé le 2° degré et une certaine valeur c'est 80% de droits et malheureusement plus de possibilité pour le 1° degré de refuser un héritage si dettes envers le fisc ... mais encore chez nous, nous avons 30 ans pour accepter ou refuser un héritage ... sauf pour dette fiscale car il y a automatiquement relance de prescription (5 ans la prescription) et accumulation des intérêts dûs au fisc dès le décès.

Je sais qu'il y a quelques différences entre législations mais c'est toujours bon de savoir qu'il faut faire très attention, être très précis et bien comprendre la loi dans ce domaine.

regarde peut etre içi
http://heritage-succession.com/
http://www.net-iris.fr/forum-juridique/

snip deux maison sur paname tu a le jack pot,, plus bezoin de bosser ,du tir des armes et de la bierre , attention aux femmes ils te bouffent un eritage en un rien de temps,, bonne chance snip