Heritage arme

Bonjour à tous 

Une paire d'avis de plus ne fera pas de mal, vu que les armuriers ne sont pas toujours d'accord.... 

J'ai hérité d'un pompe lisse, aujourd'hui classé en cat B. 

Acheté en 1992 en 5eme cat a l'époque , puis oublié dans une armoire, je l'ai récupéré suite au décès de son propriétaire.(je préfère ça qu'il se retrouve je ne sais où) 

Je possède le cerfa originel, la facture et la garantie. 

Je souhaite demander une B pour le mettre dans mon coffre. Il est actuellement chez un armurier qui attend ma B pour compléter un dossier, mais j'ai un doute. 

Est ce que ça va être compliqué comme démarche ? Vu que son propriétaire ne pourra pas me faire de cession.

Cordialement.

En principe non.

L'arme est une "découverte" donc l'armurier la inscrite sur son registre et tu en deviendras propriétairevlégal lorsqu'il la mettra sur ton auto en B.

Attention au cas ou si il y a un "héritier" qui souhaite le récupérer ou sa valeur vénale, si ça passe par un notaire cette va rentrer dans le cadre d'une succession notariale et là ... Ca va étre un peux plus compliqué ...

Merci pour ces précisions

Pour que ça rentre dans la succession faudrait déjà qu'elle y soit listée, ce dont je doute.

A part si un héritier soulève le problème parce qu'il avait repéré cette arme, tu ne risques pas grand chose.

Non c'est l'héritier lui même qui m'a demandé de "re-légaliser" cette arme.
Une auto pour un pompe, je pense qu'on est tous d'accord pour dire que c'est dommage, mais il m'en reste des autos de dispo, et c'est le prix pour le mettre à l'abri... Il a dû tirer 3 cartouches en tout...

Fonce et met nous une photo de la bestiole quand tout sera en régle !!! Si c'est un Spas 12 tu n'auras pas perdu la journée !

Cela ne devrait pas poser de problème, j'ai réalisé cette opération il y a deux mois pour une carabine 22LR semi auto (Cat.B) retrouvée chez la mère de mon gendre suite à son décès, ceci chez mon armurier habituel selon la procédure décrite par Fil2gas.

Fil2gas a écrit:Fonce et met nous une photo de la bestiole quand tout sera en régle !!! Si c'est un Spas 12 tu n'auras pas perdu la journée !

Je n'ai rien à caché, vu que je vais le récupérer de façon légale. 

Ce "n'est qu'un" winchester defender 1300.
Flambant neuf, 7+1, canon lisse. 61cm de canon.



D'ailleurs petite question : quite a être en B, autant qu'il ait la gueule que je souhaite.
 Un petit coup de disqueuse sur le canon (fais par l'armurier) pour le ramener à 47cm et ainsi avoir un côté plus esthétique (canon à ras du magasin).

Faudrait le faire avant je suppose, sinon ça me coûte un épreuve au banc de saint Étienne non ?

Par contre il faut un petit mot de l’héritier direct, qui stipule qu’il te cède l’arme! Avec une copie de sa CI 

Moi ma Prefecture m’a demandé cela en plus du cerfa au nom de la personne décédé

Il faudra ensuite remettre un exemplaire du cerfa à l’héritier en cas de courrier de dessaisissement de la préfecture qui arrive dès fois plusieurs années après…

Pour le même cas, on ne m'a rien demander du tout.......

Kinou a écrit:Non c'est l'héritier lui même qui m'a demandé de "re-légaliser" cette arme.
Une auto pour un pompe, je pense qu'on est tous d'accord pour dire que c'est dommage, mais il m'en reste des autos de dispo, et c'est le prix pour le mettre à l'abri... Il a dû tirer 3 cartouches en tout...

excellent fusil garde le précieusement car il permet de tirer très vite quand on a l'habitude grâce à son action beaucoup plus fluide que la plupart des autres "pompe".