Sur terrain privé

Bonjour ,

J'ai une question à poser .
Je possède quelques parcelles de foret & clairière perdu dans la "pampa Mosellane" .
Elles font dans les 40-50ares chacune .
Les premiers voisins (village) sont à environ 2 km à vol d'oiseaux .

Alors ma question : vu que ces terrains m'appartiennent , si je clôture , si je me fait un tas de terre ou que je tire contre le flanc de la colline , que le bruit ne gène pas les riverains ;
Ai je le droit de tirer avec mes armes , sous entendu me faire un "pas de tir privé" ?

je sais que certains le fond déjà , mais je voudrais être sure .

Merci d'avance pour vos réponses .

Si tu utilises des armes de 1ere et 4eme : c'est non.

Après pas vu, pas pris...

ça n'est pas interdit pour les catégories autres que 1 et 4

Super !

Je comptais tirer au cal.12 et 22lr donc tout ira bien

Merci pour vos réponses !

Catégories 5, 7 et 8 c'est légal.

ohhh Bif , que je ne te vois pas tourner autour de mon terrain !
Sinon je serais dans l'obligation de te payer un jaune :p


C'est une très très bonne nouvelle , vivement le weekend prochain que je mette ça en place

De toute façon j'aime pas le jaune !
Fais quand même super attention à la sécurité, à ce qui sera derrière, même à 2000m.
C'est légal, mais tu n'es pas à l'abri d'un contrôle, et donc d'ennuis si quelque chose est dangereux.

oui bien entendu !
Justement je veux savoir et tout faire pour me faire plaisir en toute sécurité .

Comme indiqué par Bif le problème n°1 qui ne souffre aucune concession c'est la sécurité !!!

Et ensuite c'est le bruit .... Si vraiment il n'y a pas d'habitation dans un rayon de 2 km sur 360° .. évidemment tu es tranquille.

Bons tirs

il me semble qu'il il faut en parler à la mairie qui fera une enquête de sécurité par rapport aux voisins... mais pas une obligation.
attendons d'autres avis.

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article307

Apache >>> il me semble qu'il il faut en parler à la mairie qui fera une enquête de sécurité par rapport aux voisins... mais pas une obligation.
attendons d'autres avis.

A ce sujet il faut sérieusement tâter le terrain et y aller avec moult précautions , car le maire si il dit niet c'est la cata !

Déja bien entendu il faut se renseigner pour savoir si il n'y a pas un arrêté municipal déjà en vigueur et interdisant cette activité !

Pour le bruit , si il y a des voisins il faut mieux les contacter et leur parler du projet avec diplomatie, une bonne façon de faire est de les inviter à faire un carton ... si ce sont des chasseurs en général pas de problème. Et puis inutile de dire qu'il faut être raisonnable et ne pas abuser , éviter les tirs bruyants le dimanche matin , tirer le plus souvent possible en .22 Lr avec modérateur de son etc ...

ET isoler son stand le mieux possible

PFADTUFA06 a écrit:http://www.armes-ufa.com/spip.php?article307

Bonsoir Patrick, et merci pour ton lien , mais si tu adresses ce type de bafouille à ta préfecture tu risques fort de voir débouler le service technique qui va te demander d'appliquer des normes de construction d'un stand de tir qui financièrement seront impossibles à mettre en oeuvre pour un particulier. La préf c'est la grosse cavalerie .. ou le rouleau compresseur ..... à mon avis il faut en rester au niveau communal.

plip a écrit:Bonjour ,

J'ai une question à poser .
Je possède quelques parcelles de foret & clairière perdu dans la "pampa Mosellane" .
Elles font dans les 40-50ares chacune .
Les premiers voisins (village) sont à environ 2 km à vol d'oiseaux .

Alors ma question : vu que ces terrains m'appartiennent , si je clôture , si je me fait un tas de terre ou que je tire contre le flanc de la colline , que le bruit ne gène pas les riverains ;
Ai je le droit de tirer avec mes armes , sous entendu me faire un "pas de tir privé" ?

je sais que certains le fond déjà , mais je voudrais être sure .

Merci d'avance pour vos réponses .

si je me fait un tas de terre

Cela ne suffit pas , il faut prévoir des pare balles , une casquette au niveau du pas de tir ou un pare balles 5 m devant pour interdire à la moindre bastos de prendre la direction du ciel .... et un pare balle ou même plusieurs à distances intermédiaires selon la longueur du champ de tir !

Si tu as autant de terrain à ta disposition, et si tu as 4 sous à investir, tu peux arriver à faire un stand de tir privé.
Je tire régulièrement dans un stand privé, le foncier est à un propriétaire qui a aménagé le stand avec quelques actionnaires, et cela fonctionne parfaitement en toute légalité.

Ben je compte aménager ça pour moi surtout et un ou deux camarades , le but n'est pas de faire du fric . En dépenser un peu certes oui , on ne lésinera pas sur la sécurité .
Maintenant de la a faire venir des personnes inconnus non merci !

Ma premiere préoccupation c'est la sécurité , je ne voudrais surtout pas blesser quelqu'un ou encore me blesser (normal) .
Je veux un endroit tranquille (chez moi) ou je pourrais tirer tranquillement sans gêner personne et m'éclater .

Salut!
Je veux pas passer pour l'empêcheur de tourner en rond, mais
Il faut savoir que tu ne peux pas faire ce que tu veux concernant un stand de tir...même sur un terrain privé, tu dois t'arranger pour que toutes les normes de de construction et de sécurité dont parlait Buck, soient rassemblées...
A défaut, il ne faudrait pas qu'il y ait le moindre petit problème, même une simple plainte des voisins ...qui, s'ils ne sont pas tireurs, ne manqueront pas de s'offusquer de la présence de ton stand, même à 2 km de chez eux...tu connais comme moi la mauvaise foi des antis...
Ex: Mon club de tir a été créé en 1884...jamais eu le moindre pépin, mais il y a quelques temps, des riverains ont déclaré au Maire que des balles leur sifflaient au dessus de la tête, tous les dimanches matins...pas celles tirées les samedi ...Vu la position des pas de tirs et de leurs maisons, ces balles du dimanche sont magiques...elles font demi tour à la sortie du canon...
Plus sérieusement, ce serait chiant d'être obligé de tout démonter par décision de Justice...Renseignes toi bien avant de claquer des sous...
Cordialement
Daniel

Moi non plus je ne voudrais pas gâcher ton bonheur, sauf que je vois gros comme une maison l'adjudicataire de la chasse qui englobe tes terrains de quelques ares te tomber à bras raccourcis sur le paletot.

Tu es en Moselle, Ami, et si je ne m'abuse la chasse est régie par la loi locale de 1881. En conséquence, que tu le veuilles ou non, tes terrains sont à la disposition de la société de chasse locale.

Si tu persistes à décharger des AAF sur ces terrains, l'adjudicataire argumentera que tu déranges les gibiers. La FDC-57 se portera partie civile avec lui, et les tribunaux locaux lui donneront raison.

En mozelle

PRUDENCE EN TOUT CAS
et renseigne toi bien avant .

Pour une meilleure compréhension du droit de chasse en Alsace et en Moselle:

...En Alsace-Moselle, le gibier est un patrimoine (et non un res nullius du droit général) géré par les communes suivant un cahier des charges départemental fixant les modalités techniques et de gestion de la chasse et sous le contrôle d'une police de la chasse.

Selon la loi locale du 7 février 1881, le droit de chasse est retiré aux propriétaires fonciers et il leur est impossible d'interdire la chasse sur leur propriété, à moins que cette dernière n'ait une superficie supérieure à vingt-cinq hectares.

Sauf si elle a choisi d'interdire totalement la chasse sur son territoire (suivant l'exemple du canton suisse de Genève), la commune administre le droit de chasse et procède tous les neuf ans à des adjudications. Le droit de chasse est alors réservé à l'adjudicataire qui devra payer à la commune le loyer de la chasse et respecter un plan de chasse. La réparation des dégâts de gibier est entièrement à la charge des chasseurs et suit une procédure particulière."

legislation très particuliere en effet dans cette region, attention renseigne toi aupres d'un notaire ou d'un avocat et de la fede de la chasse. bon courage.

Malheureusement,il n'y a pas que dans cette région,en seine et marne,quand nous cherchions un terrain pour y établir un stand,les plus acharnés à nous mettre des bâtons dans les roues étaient les chasseurs.

charlemagne a écrit:Malheureusement,il n'y a pas que dans cette région,en seine et marne,quand nous cherchions un terrain pour y établir un stand,les plus acharnés à nous mettre des bâtons dans les roues étaient les chasseurs.

La FDC 77 possède de très belles installations pour la formation pratique des chasseurs en pleine nature. C'est le cas pour la majorité des FDC départementales en France puisque l'obligation de posséder de telles installations leur avait été faite par l'état voici quelques années:

http://www.fdc77.fr/dossiers/dossiers.php?id_dossier=284

En raison de la rareté et du coût d'installation des terrains appropriés, un rapprochement entre les fédérations de chasse et les fédérations de tir aurait été souhaitable pour les fins de rentabilisation des installations.

Rêve pieux en France car l'entente entre chasseurs et tireurs est médiocre, et parce que les fédérations respectives s'appliquent depuis toujours à tirer la couverture chacune de leur bord.

Plip, si ce n'est pas trop indiscret, de quel côté de la Moselle te situes-tu ? Car j'ai beau traverser la Moselle en long et en large, je ne connais pas beaucoup d'endroits où il y a de si faibles densité de population... Mais c'est plutôt une bonne nouvelle que tu le dises

oldshot a écrit:
Selon la loi locale du 7 février 1881, le droit de chasse est retiré aux propriétaires fonciers et il leur est impossible d'interdire la chasse sur leur propriété,

et selon ma loi a moi , tout chasseur surpris en action de chasse sur ma propriété sera sorti à coup de pied dans le cul
(il y en a déjà eu )

tant qu'ils ne viennent que chasser et pas baisser ton bois le jour suivant, moi sa me dérange pas du tout

Glock74 a écrit:

oldshot a écrit:
Selon la loi locale du 7 février 1881, le droit de chasse est retiré aux propriétaires fonciers et il leur est impossible d'interdire la chasse sur leur propriété,

et selon ma loi a moi , tout chasseur surpris en action de chasse sur ma propriété sera sorti à coup de pied dans le cul
(il y en a déjà eu )

Glock74,

La loi de chasse locale de 1881 s'applique aux départements 57, 67 et 68 (l'Alsace et la Moselle). Elle a fait de cette région un paradis de la chasse. Elle a contribué à diminuer les taxes foncières des communes depuis 1881 jusqu'à ce jour et à permis depuis plus d'un siècle de rembourser aux agriculteurs les dégâts du gibier par le biais de caisses d'indemnisation financées par les chasseurs.

Cette loi n'est pas une loi de chasse "allemande": c'est une loi de chasse LOCALE, expression de la volonté des paysans, des propriétaires de terrains, des communes et des chasseurs d'Alsace-Moselle.

Que je sache, elle ne s'applique qu'à ces trois départements.

Je ne sais pas dans quel département tu habites, et encore moins quelle superficie de terrain t'appartient, quoiqu'il en soit je suis d'avis que tu devrais éviter d'en venir aux mains avec tes concitoyens car ce genre de comportement peut avoir des conséquences durables et désagréables.

je suis en Hte Savoie et je maintiens et assume complétement ma position

Glock74 a écrit: je suis en Hte Savoie et je maintiens et assume complétement ma position

C'est ton problème.

Perso, à titre d'adjudicataire de chasse, de partenaire , d'invité ou de simple usager de la chasse (au Canada...) j'ai toujours favorisé le dialogue et le respect mutuel avec les non-chasseurs.