Tir sur terrain privé

salut a tous

en admettant qu'une personne possède un pas de tir 25 , 100 et 200 m
tout ceci dans un bois de plus de 70 hectares

mise en sécurité parfaite
terrain creusé ,très hautes butes de terre tout autour et  terrain entièrement grillagé
pas d'accès direct dans la ligne de tir ( même pour aller aux cibles )
tir dans des buses de plus de 6 m de long

Peut on tiré avec des armes de catégories C ?
Peut on tiré avec des armes de catégories B ?
Peut on tiré en dehors des périodes de chasse ?

Stand perso non homologué par la FFTir

j'aimerais débattre sur ce sujet

a mon avis possible UNIQUEMENT pour les armes de catégories C
ET interdit pour les catégories B

Qu'en pensez vous ?

Gilou a écrit:... a mon avis possible UNIQUEMENT pour les armes de catégories C
ET interdit pour les catégories B
Qu'en pensez vous ?

C'est cela. Exactement.
Tu peux te faire plaisir avec tes armes en Catégorie C.

A moins de demander homologation a la fft pour les cat b

et pour les C
UNIQUEMENT en période de chasse ?

Gilou a écrit:et pour les C
UNIQUEMENT en période de chasse ?

Non, quand tu veux.

Si c'est en milieu rural, je préviendrai tout de même pour les informer l'ONCFS...

Je rappelle qu'il faut que le terrain soit complètement clos.

Sinon, un agent de l'ONCFS peut y pénétrer attirer par les coups de feu et effectuer un contrôle.
Vu que vous tirerez sur cibles, il ne pourra objectivement rien retenir, mais il est possible que celui-ci soit tatillon et commence à essayer de fouiner pour essayer de démontrer que vous faites du braconnage (cas extrême), surtout si le terrain n'est pas clos (= libre circulation de la faune = chasse possible)

Un coup de fil doublé d'un courrier informatif à destination de l'ONCFS peut être un + certain dans ce cas de figure (ceintures+bretelles...)

Comme en matière de transport, la loi, rien que la loi.

Donc il faut trouver une loi:
- qui empêche de tirer chez soi, sur un terrain privé en plein air
- non agréé par une fédération sportive
- avec des armes de catégorie B
- alors que toutes les mesures de sécurité et de lutte contre les nuisances sonores ont été prises.

Si un telle loi n'existe pas, attendu que ce qui n'est pas interdit est autorisé, c'est qu'il est légal d'avoir chez soi un stand de tir où on peut tirer avec des armes de catégorie B.

D'autre part, quid de l'interdiction d'une telle pratique dans un lieu clos?
(exemple: un sous-sol insonorisé de 25m sous une maison particulière ou un jardin avec un couloir de tir recouvert de demi-buses en béton )

Il me semble que pour utiliser les cat B, il suffit de le signaler à la préfecture. Le terrain/stand privé ne doit pas obligatoirement être homologué par la fft.

Seb le bleu a écrit:Il me semble que pour utiliser les cat B, il suffit de le signaler à la préfecture.  Le terrain/stand privé ne doit pas obligatoirement être homologué par la fft.

je mesuis penché dessus, le texte est flou.
mais si on le lit a la lettre, effectivement, tu n'as pas obligatoirement besoin d'etre affilié FFTir.
a voir.



sinon, pour avoir deja pratiqué, oui, les cat C sont autorisées toute l'année.
terrain clos, avec de vraies buttes de terre pour arreter les projectiles.

ce qui risque d'amener des soucis ce sera principalement le bruit. qui alertera les gens autour et risquera de vous valoir un passage des gendarmes.


moi je vous conseille de vous monter en association et de prendre une assurance si vous compteez tirer regulierement. c'est ce que j'avais fait quand j'etais dans ce cas la.
ca permet, pour 3 sous, de presenter une structure officielle.
ca t'evite de dire aux gendarmes que vous etes une bande de tireurs du dimanche qui tire a l'arrache sur un terrain, mais plutot que vous avez une structure associative et assurée. ca rassure tout le monde. et en cas de pepin, vous etes couverts...

Plus d'infos sur le tir à la cat B en terrain privé ?

L'article 34 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 - Sourcehttps://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&categorieLien=id


Article 34


I. ― Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B :
1° Les associations sportives agréées membres d'une fédération sportive ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir ou du ball-trap, dans la limite d'une arme pour quinze tireurs ou fraction de quinze tireurs et d'un maximum de soixante armes ;
2° Les personnes majeures et les tireurs sélectionnés de moins de dix-huit ans participant à des concours internationaux, membres des associations mentionnées au 1°, titulaires du carnet de tir conforme aux dispositions de l'article 35, licenciés d'une fédération ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir et titulaires d'un avis favorable de cette fédération, dans la limite de douze armes mentionnées aux 1°, 2°, 4° et 9° de la catégorie B. Ces armes ne peuvent être utilisées que dans un stand de tir déclaré en application de l'article R. 322-1 du code du sport.
Les personnes âgées de douze ans au moins, ne participant pas à des compétitions internationales, peuvent être autorisées à détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup du 1° de la catégorie B, dans la limite de trois, sous réserve d'être titulaires d'une licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir.
Les autorisations d'acquisition et de détention délivrées au titre du présent 2° sont subordonnées à trois séances contrôlées de pratique du tir.
La liste des fédérations, les conditions et les modalités de délivrance des avis favorables sont fixées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
Les critères de sélection des tireurs devant participer à des concours internationaux sont définis par le ministre chargé des sports.
II. ― Les tireurs sportifs sont autorisés à acquérir et détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup dans la limite de dix, qui ne sont pas comptabilisés dans le quota du I.
III. ― Les éléments d'arme ne sont pas pris en compte dans les quotas du I et du II.

Pour le B, en stand de tir seulement....

Stand déclaré, mais pas forcément homologué fftir. C'est bien ce que je disais plus haut.

EXACT en effet

reste a savoir la reaction de la pref apres la declaration.

je suis curieux de connaitre le fin mot de l'histoire.

korrigan73 a écrit:reste a savoir la reaction de la pref apres la declaration.

je suis curieux de connaitre le fin mot de l'histoire.

Pareil , ça serait trop simple ...

le plus simple tant le tir uniquement avec des catégorie C

C'est pas une demande d'autorisation qu'on fait en préfecture, c'est juste une déclaration. Je suppose qu'il ne peuvent pas s'y opposer sauf cas de force majeur

Gilou a écrit:salut a tous

en admettant qu'une personne possède un pas de tir 25 , 100 et 200 m
tout ceci dans un bois de plus de 70 hectares

mise en sécurité parfaite
terrain creusé ,très hautes butes de terre tout autour et  terrain entièrement grillagé
pas d'accès direct dans la ligne de tir ( même pour aller aux cibles )
tir dans des buses de plus de 6 m de long

Peut on tiré avec des armes de catégories C ?
Peut on tiré avec des armes de catégories B ?
Peut on tiré en dehors des périodes de chasse ?

Stand perso non homologué par la FFTir

j'aimerais débattre sur ce sujet

a mon avis possible UNIQUEMENT pour les armes de catégories C
ET interdit pour les catégories B

Qu'en pensez vous ?

Bonjour à tous,

Le sujet a déjà été longuement débattu Gilou, et même plusieurs fois, nous étions arrivés à la conclusion que la réponse à tes 3 questions est OUI !  A condition d'être irréprochable en ce qui concerne la sécurité, et de veiller tout particulièrement à ne pas gêner son voisinage avec des nuisances sonores.

Dans notre belle république, tout ce qui n'est pas interdit est autorisé ! j'ajouterais sous forme de clin d'oeil la déclaration de Sir Winston Churchill :

En Angleterre tout est autorisé sauf ce qui est interdit !
En Allemagne tout est interdit sauf ce qui est autorisé !
En union soviètique tout est interdit même ce qui est autorisé !    
 
En France tout est autorisé même ce qui est interdit !  .......          


Seule contrainte administrative pour pouvoir tirer avec des armes de catégorie B : Il faut déclarer le stand à la préfecture (le texte ne précise pas de manière claire qu'il soit nécessaire pour un stand privé d'obtenir une homologation de la fftir  ...

Par contre effectivement, on peut se demander quelle sera la réaction de la préfecture ... Et une fois de plus, en l'absence d'un texte clair, le préfet sera amené à interpréter selon sa façon personnelle de voir les choses ...  Donc, du coup par coup, et au petit bônheurrr la chance ...

Seb le bleu a écrit:C'est pas une demande d'autorisation qu'on fait en préfecture, c'est juste une déclaration. Je suppose qu'il ne peuvent pas s'y opposer sauf cas de force majeur

Exact !  C'est une déclaration, ce sera à la préfecture d'argumenter si elle souhaite formuler une interdiction. Après, c'est le tribunal administratif qui tranchera.  

Sinon, quand on a la chance d'avoir un Maire bien placé .... Il est toujours intéressant de joindre son autorisation à la déclaration.

Gilou a écrit:le plus simple tant le tir uniquement avec des catégorie C

A mon avis c'est l'option à la fois la plus simple et la plus sage. Car dans la situation actuelle ( état d'urgence ...) déclarer en préfecture un stand privé pour tirer en cat B est un exercice réservé aux procéduriers ...

C'est pas un peu dommage de se dire ça à chaque fois?

On a déjà fait le test pour vous avec le "Ch'ti stand de tir".

Ca se passe comme ça :

- la pref (ou ss-pref) part du principe que stand de tir=fftir.
- elle part aussi du principe que stand de tir = ERP (Etablissement Recevant du Public)
- Du coup, elle demande à la fois l'homologation de la FFTIR + de la Direction Régionale des Jeunesses et Sport
- elle réclame aussi une étude acoustique (ce qui est un abus par rapport au droit en vigueur, donc si vous voulez vous y opposer, parce que ça coûte une blinde, alors il faudra aller au Tribunal Administratif)

Sauf que vous, vous êtes dans le cadre privé, donc en théorie toute cette démarche est complètement inadaptée.
Or, les administrations concernées n'ont rien, aucun texte, pour traiter ce cas hyper spécifique qu'est la décision pour un particulier de créer un stand de tir privé réservé à son usage personnel/familial

Evidemment, pour un fonctionnaire, il est conceptuellement impossible pour lui de traiter un cas non prévu par la règlementation
Donc soit vous n'aurez pas de réponse, soit vous aurez une réponse qui vaudra pour le cas d'un stand public (cf. plus haut).

Sinon, vu que j'ai la chance incroyable d'avoir un très bon ami qui bosse justement à la DRJS et qui s'occupe de ces dossiers (homologation des complexes sportifs, dont les stands de tir) : "si vous tirez juste chez vous avec les membres de vos familles, ça nous concerne pas, c'est pas un ERP. Vous êtes donc libres de contraintes à nos yeux. Si vous tirez avec des amis, c 'est du public, vous êtes donc un ERP et soumis à la réglementation en vigueur"

Du coup, si j'en crois les textes en vigueur, il n'a rien à faire pour tirer avec une arme de catégorie B car le point soulevé par Gunthar (et je l'ai déjà posté je ne sais combien de fois sur ce forum) fait référénce à un article du code du sport qui a été ABROGE.

Voilà, sujet clos pour moi.

*edit" :

Article R322-1
Abrogé par Décret n°2016-281 du 8 mars 2016 - art. 1
Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture.

Pour enfoncer le clou :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006547666&idSectionTA=LEGISCTA000006167049&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20170401

Article L312-2 En savoir plus sur cet article...
Tout propriétaire d'un équipement sportif est tenu d'en faire la déclaration à l'administration en vue de l'établissement d'un recensement des équipements.

Les dispositions de l'alinéa précédent ne sont pas applicables aux équipements sportifs à usage exclusivement familial ni à ceux relevant du ministre chargé de la défense.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent article.

Vous n'êtes pas tenu de déclarer un stand de tir à usage exclusivement familial, et l'article à la con sur les catégories B est abrogé.

Mon contact à la DRJS est donc correct dans sa réponse...

Merci Altern, je classe cela dans mes archives personnelles.

Effectivement l'article L.322-1 du code du sport est abrogé....

Décret n° 2016-281 du 8 mars 2016 relatif à la simplification des mesures administratives applicables aux établissements d'activités physiques et sportives

NOR: VJSV1526555D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/8/VJSV1526555D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/8/2016-281/jo/texte


Publics concernés : exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives, agents relevant du ministère chargé des sports.
Objet : suppression de la déclaration d'exploitation d'un établissement d'activités physiques et sportives.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : ce décret abroge des dispositions réglementaires relatives à la déclaration d'exploitation d'un établissement d'activités physiques et sportives. Il introduit une obligation pour l'exploitant de signaler toute situation présentant ou ayant présenté des risques graves pour la santé ou la sécurité physique ou morale des pratiquants. Il prévoit que le préfet peut s'opposer à l'ouverture d'un établissement pour le cas où il aurait connaissance de cette ouverture et que celle-ci ne se déroule pas dans le respect des dispositions du code du sport. S'agissant des établissements de natation et d'activités aquatique, il maintient l'obligation pour l'exploitant, d'une part, de réaliser un plan d'organisation de la surveillance et des secours et, d'autre part, de transmettre ce plan au préfet avant ouverture ou après toute modification du document.
Références : le décret, qui est pris pour l'application de l'article 49 de la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives, et les dispositions du code du sport, telles que modifiées par le présent décret, peuvent être consultés sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).



Article R312-40 du code de la sécurité interieure (qui lui n'est pas abrogé)


Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B :
1° Les associations sportives agréées membres d'une fédération sportive ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir ou du ball-trap, dans la limite d'une arme pour quinze tireurs ou fraction de quinze tireurs et d'un maximum de soixante armes ;
2° Les personnes majeures et les tireurs sélectionnés de moins de dix-huit ans participant à des concours internationaux, membres des associations mentionnées au 1° du présent article, titulaires du carnet de tir conforme aux dispositions de l'article R. 312-43 du présent code, licenciés d'une fédération ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir et titulaires d'un avis favorable de cette fédération, dans la limite de douze armes mentionnées aux 1°, 2°, 4° et 9° de la catégorie B. Ces armes ne peuvent être utilisées que dans un stand de tir déclaré en application de l'article R. 322-1 du code du sport.
Les personnes âgées de douze ans au moins, ne participant pas à des compétitions internationales, peuvent être autorisées à détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup du 1° de la catégorie B, dans la limite de trois, sous réserve d'être titulaires d'une licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir.
Les autorisations d'acquisition et de détention délivrées au titre du présent 2° sont subordonnées à la participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, au cours des douze mois précédant la demande d'autorisation.
Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.
Les modalités des séances contrôlées de pratique du tir sont fixées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
La liste des fédérations, les conditions et les modalités de délivrance des avis favorables sont fixées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
Les critères de sélection des tireurs devant participer à des concours internationaux sont définis par le ministre chargé des sports.

La déclaration en préfecture me semble toujours indispensable (mais moins contraignante) et le préfet peut s'opposer à son ouverture. Mais.... Ca mérite un peu plus de travail de recherche!

Le L312-2 dit le contraire...

Les dispositions de l'alinéa précédent ne sont pas applicables aux équipements sportifs à usage exclusivement familial ni à ceux relevant du ministre chargé de la défense.

Donc il n'y a pas lieu de déclarer, c'est écrit noir sur blanc.

Le problème c'est que la réglementation sur les armes méconnaît complètement la possibilité d'ouvrir un stand de tir privé.
elle ne statue de facto en appelant le 322-1 que sur le cas des stands publics. Mais le R322-1 est abrogé.

Donc... par définition ce qui n'est pas interdit est autorisé. Il n'y a plus lieu de déclarer en raison de quelque chose qui a été abrogé.

Et ainsi l'usage d'armes de catégorie B dans un stand privé réservé à l'usage exclusivement familial devient conforme à la réglementation en vigueur PUISQUE l'article du CSI restreignant l'usage des armes de catégorie B s'appuie sur un article abrogé (cf le "en application de")

Merci de ces éclaircissements.

Il me semble que le sujet avait déjà été abordé plusieurs fois dans le passé.

Et la conclusion avait été la même.

La loi, rien que la loi et ce qui n'est pas interdit est autorisé. Point.

Ok, mais si vos voisins se plaignent du bruit de votre S&W 460 XVR, ça se passera comment en théorie? On ne pourra pas vous reprocher l'absence d'étude phonique puisque c'est un pas de tir privé...

Un ami habite dans un trou perdu du Morvan (70 habitants sur la commune).
Si on trouve un coin adapté dans les environs (domaine public), puis-je lui faire essayer ma carabine 22 (avec un MDS pour la discrétion)?

C'est ce qui est inquiétant.
Si des voisins "sympa" disent qu'ils ont peur,
ou que c'est bruyant :
Trouble à l'ordre public et nuisances sonores.
Voir avec l'entourage, avant de se lancer ?

JC a écrit:Voir avec l'entourage, avant de se lancer ?

Je considère aussi qu'il s'agit d'une démarche indispensable.

Puis de soigner tout particulièrement l'isolation phonique du stand, tirer le plus possible des cartouches de tir réduit, et utiliser un RDS ! (1)

Le must évidemment c'est le .22 Lr silencé !

L'idéal serait de disposer d'un stand souterrain ....


(1) Pourquoi pas un RDS grandeur nature ? genre tunnel de tir isolé et silencé à la sortie.