tir sur terrain privé

Pour les nuisances, je ne vois que des nuisances sonores qui pourraient faire l'objet d'un débarquement de "bleus" ou de l'ONF en milieu rural.

Ces nuisances peuvent être maîtrisées par réducteurs de son et/ou stand souterrain (quelques containers maritimes enterrés avec aération pour renouveler l'air = coût modique)

Pour les dégâts, je ne suis pas d'accord. La RC de la FFTir fonctionne, rien dans le contrat d'assurance ne stipule qu'il est interdit de pratiquer en dehors des installations FFTir.
Ou alors je n'ai pas trouvé le paragraphe en question.

Moi je lis bien :

le Tir sur cible fixe ou mobile y compris les disciplines Plateaux non gérées par la
FEDERATION FRANCAISE DE TIR (disposition limitée aux licenciés FFTIR), à
l’aide de toute arme et munie de toutes les autorisations nécessaires et légales
prévues par la loi, pour l’utilisation de ces armes, en tous lieux dans le cadre des
activités fédérales sous réserve de l’accord des autorités locales lorsque des
autorisations sont exigées ou obligatoires.

http://www.fftir.org/images/documents/130228_contrat_agf.pdf
http://www.fftir.org/images/documents/121056_notice_v4.pdf

Evidemment, les autorisations dont ils parlent ne sont pas les autorisations de détention, mais les autorisations d'utilisation de lieux publics. Je n'ai aucune autorisation à demander pour l'utilisation de mon propre terrain (encore heureux !).
Et mes activités ont bien lieu "dans le cadre des activités fédérales" puisque je pratiquerais le tir de loisir.

Pour les autres RC, il faut simplement lire avec attention les contrats, mais je ne vois pas en quoi la pratique du tir avec armes à feu sur ta propriété serait différente de la pratique du tir à l'arc ou de l'arbalète. En l'espèce, mise à part la méthode de propulsion du projectile, le reste est exactement identique, et je pense que si j'évoquais un projet de stand de tir à l'arc dans mon jardin, on ne dirait pas d'emblée que c'est une "mauvaise idée", on me donnerait peut-être juste des conseils pour viabiliser et sécuriser le truc au maximum...

Bref, il y a beaucoup de "on-dit" par rapport à ce genre de projet, mais il me semble que l'on est encore maître chez soi.

A partir du moment où les mesures de sécurité et la responsabilité du propriétaire est assumée, j'aimerais qu'on m'explique en quoi c'est une "mauvaise idée" ou en quoi la Loi l'interdit formellement.

Je ne veux pas des "on-dit", ou des "je pense que" ou même des "mon interprétation est", je veux des faits si c'est possible

berserk a écrit:arf ! je me suis tapé la recherche pour rien...
Guyguillon ne t'a pas lu non plus, Kolekor, avant de te relancer, du coup je me sens moins seul...

Le décret de 93 est abrogé mais remplacé, c'est donc le texte de 2007 qui compte, Mais en fait on s'en fout, puisqu'il parle des installations sportives en général, et qu'il n'y a pas de particularité concernant les stands de tir, ce sont des installations sportives déclarées, voila tout.

Bonjour Bersek ,

As tu un lien pour ce texte de 2007 " qui compte " et qui remplacerait celui du décret de 1993 abrogé !

De toutes façons il faut bien faire la différence et faire le point entre :

D'une part l'utilisation dans un stand privé individuel d'armes des classes C & D ce qui semble ne nécessiter aucune démarche particulière , ce n'est pas interdit ( sauf arrêté municipal ?) donc c'est autorisé !!!! Exactement comme pour les arcs ou arbalètes.
Au niveau assurance , l'assurance responsabilité civile personnelle est valide à condition peut être d'avoir déclaré cette activité à son assureur et à la faire mentionner dans le contrat ... Cela me semble être une bonne précaution.

D'autre part l'utilisation dans ce même stand privé des armes de la classe B , voir le texte de 2007 et quelles sont les obligations prévues par ce texte en particulier au niveau de la déclaration.
Si obligation de déclaration il y a ( pour utiliser des armes de la classe B en stand privé ) et même si les différents services officiels se débinent comme l'indique notre ami Corsicisteremu , il suffit d'envoyer en recommandé avec AR sa déclaration à la mairie, à la préfecture, à la PN ou à la GN selon , et basta !

En conclusion : Il est possible sans formalité particulière et sans rien demander à personne ( sauf déclaration à son assureur ) de créer son propre couloir de tir en propriété privée , à condition d'appliquer strictement les règles de sécurité et de veiller à limiter au maximum les nuisances sonores , et d'y pratiquer le tir avec des armes des classes C&D.

Dans un deuxième temps , si l'heureux propriétaire de ce stand privé souhaite aussi utiliser ses armes de classe B il lui suffira de se soumettre à l'obligation de déclaration de ses installations par lettre recommandée AR aux différents services officiels. Puis d'attendre de pied ferme les réactions éventuelles de ces services ...
Si les dits services ne réagissent pas les récépissés d'envoi des lettres recommandées feront foi !

Merci Buck, je vais également aller voir ce que dit la Loi de 2012 (dont le décret d'application n'en finit pas d'arriver) à ce sujet...

Tenez nous au courant de vos démarches.

Bonne chance et bon curagiu !

pour ne pas avoir de problème on a décider d appeler la gendarmerie du coin, je vous tien au courant de ce qui en sera....
et je rappel qu il n y aura que des armes de 5eme et 7 eme catégorie! donc pas de débat pour les 1ere et 4eme ( meme si ce serait tentant )

je suis tomber sur un sujet (forum tir police) apparemment ils disent que c est autoriser a condition d un minimum de règle de sécurité!
il faudrait aussi au minimum être a 300M d une habitation (dans mon cas la première maison est a 1km)
et prevenir la mairie et les gendarmes!

Se renseigner directement à la Mairie et à la préfecture, nouer des liens cordiaux est à mon avis un début de solution.

lord a écrit:je suis tomber sur un sujet (forum tir police) apparemment ils disent que c est autoriser a condition d un minimum de règle de sécurité!
il faudrait aussi au minimum être a 300M d une habitation (dans mon cas la première maison est a 1km)
et prevenir la mairie et les gendarmes!

S'il n'y a pas de textes de loi interdisant formellement quelque chose, c'est par définition autorisé.

Le Droit en France n'est pas là pour autoriser certaines choses, mais au contraire pour interdire certaines choses (dit autrement, par défaut tout est autorisé et les textes définissent les spécificités interdites). La nuance est subtile...

Après les règles de sécurité et les conditions particulières pour réaliser un tel projet ne sont écrites nul part.
Par contre, le bon sens voudrait que l'on s'inspire des règlements ou conditions en vigueur pour la création d'un stand de tir FFTir, voir administratif ou militaire par exemple. Et là il y a de la documentation...

lord a écrit:je suis tomber sur un sujet (forum tir police) apparemment ils disent que c est autoriser a condition d un minimum de règle de sécurité!
[b]il faudrait aussi[/b] au minimum être a 300M d une habitation (dans mon cas la première maison est a 1km)
et prevenir la mairie et les gendarmes!

C'est le législateur qui le cas échéant réglemente et pose des conditions , certainement pas le commissariat de police , la brigade de gendarmerie ou même la préfecture. En l'absence d'un texte officiel (publié au journal officiel de la république)
l'interdisant ou le réglementant , c'est autorisé de plein droit . /

Altern a écrit:Moi je lis bien :

le Tir sur cible fixe ou mobile y compris les disciplines Plateaux non gérées par la
FEDERATION FRANCAISE DE TIR (disposition limitée aux licenciés FFTIR), à
l’aide de toute arme et munie de toutes les autorisations nécessaires et légales
prévues par la loi, pour l’utilisation de ces armes, en tous lieux dans le cadre des
activités fédérales sous réserve de l’accord des autorités locales lorsque des
autorisations sont exigées ou obligatoires.

oui, et moi je lis

... pour l’utilisation de ces armes, en tous lieux dans le cadre des activités fédérales sous réserve de l’accord des autorités locales lorsque des autorisations sont exigées ou obligatoires.

Alors si tu arrives à me démontrer que ton stand privé à toi tout seul entre dans le cadre des activités fédérales, ce sera ok

Buck a écrit:Bonjour Bersek ,
As tu un lien pour ce texte de 2007 " qui compte " et qui remplacerait celui du décret de 1993 abrogé !

non, si je ne l'avais pas mis dans mon message, je t'avoue que je n'ai pas envie de me refaire la recherche. Mais quand un texte législatif vient en complément ou en remplacement d'un autre plus ancien, c'est forcément précisé. Donc si le décret de 1993 est abrogé, c'est qu'il n'existe plus, donc c'est bien le 2007 qui fait loi, n'est-ce pas ?

berserk a écrit:

Altern a écrit:Moi je lis bien :

le Tir sur cible fixe ou mobile y compris les disciplines Plateaux non gérées par la
FEDERATION FRANCAISE DE TIR (disposition limitée aux licenciés FFTIR), à
l’aide de toute arme et munie de toutes les autorisations nécessaires et légales
prévues par la loi, pour l’utilisation de ces armes, en tous lieux dans le cadre des
activités fédérales sous réserve de l’accord des autorités locales lorsque des
autorisations sont exigées ou obligatoires.

oui, et moi je lis

... pour l’utilisation de ces armes, en tous lieux dans le cadre des activités fédérales sous réserve de l’accord des autorités locales lorsque des autorisations sont exigées ou obligatoires.

Alors si tu arrives à me démontrer que ton stand privé à toi tout seul entre dans le cadre des activités fédérales, ce sera ok

Comme je l'ai écrit plus haut :

"Et mes activités ont bien lieu "dans le cadre des activités fédérales" puisque je pratiquerais le tir de loisir."
Tout comme lorsque tu es inscris à la fédération de Tir à l'arc et que tu en fais dans ton jardin, tout comme lorsque tu es inscris à la fédération de ce que tu veux et que tu as la possibilité de pratiquer cette activité sur ton terrain privé.

La FFTir comprend le tir de compétition ET le tir de loisir, les deux activités sont assimilées à du "tir sportif", n'en déplaise.

Tu fais une interprétation de "dans le cadre des activités fédérales" qui n'engage que toi.
En ce qui me concerne, la pratique du tir sportif, fusse-t-il de loisir, rentre bien "dans le cadre des activités fédérales".

En aucun cas il est indiqué que l'entrainement ou la simple pratique "loisir" doit absolument avoir lieu dans une structure FFTir.
Ce qui n'est pas interdit étant par définition autorisé.

Le décret de 2007 qui abroge celui de 93 :

2007 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=470A1CFE7949A7E765DEAE376A8B0DB5.tpdjo05v_1?cidTexte=JORFTEXT000000618072&dateTexte=20070725&categorieLien=id#JORFTEXT000000618072

1993 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000179533&dateTexte=20130402

On constate que le décret de 2007 ne stipule absolument rien concernant les stands de tir, de près ou de loin.

Altern a écrit:Tu fais une interprétation de "dans le cadre des activités fédérales" qui n'engage que toi.
En ce qui me concerne, la pratique du tir sportif, fusse-t-il de loisir, rentre bien "dans le cadre des activités fédérales".
En aucun cas il est indiqué que l'entrainement ou la simple pratique "loisir" doit absolument avoir lieu dans une structure FFTir.
Ce qui n'est pas interdit étant par définition autorisé.

certes, ça se défend, mais je crains de ne pas être le seul à faire des interprétations, et je ne te souhaite pas d'en arriver à ce qu'un juge fasse un jour acte de jurisprudence en statuant sur ton cas.
Il vaut mieux s'entourer d'un maximum de précautions, en obtenant des autorisations écrites (de la police locale, de la mairie, de ton assurance) sans quoi, je ne me risquerais pas à faire autre chose que du tir silencé à la cave, si j'étais toi.

alors
je viens d avoir la gendarmerie d ou dépend la commune du terrain :
on a le droit aux armes de 5 eme catégorie sur un terrain privé, en respectant les règles de sécurité et tirer a au moin 200m d une habitation ou d une route.
par contre dans le var il y a un arrêter préfectoral interdisant les armes de 7 eme catégorie ( braconnage je pense)
voila!

Pour avancer cela votre gendarmerie se réfère à quel texte officiel ?

Il faudrait voir le texte écrit noir sur blanc. 200m d'une route mais pas d'un chemin d'accès de type forestier ou un chemin communal ou vicinal ?

200m d'une habitation ! J'imagine que celle du propriétaire du stand privé n'est pas concernée ?

Interdiction des armes de cat7! Cela doit concerner la chasse dans le département ( braconnage etc ..) je ne vois pas pourquoi cela concernerait le tir à la cible ? Le calibre .22 Lr est incontournable quand on parle de tir de loisir privé , et il est facile à silencer . Devoir mettre une croix dessus me semble difficile.

La réponse de votre gendarmerie fait penser que le règlement indiqué est directement issu de la réglementation de la chasse ( voir les passages soulignés et en gras ) .

pu il c est renseigner ça... en tout cas il ma comfirmer que oui sauf pour l arrêter préfectoral des 7 eme....
pour les distances la première habitation est a 1km du bout du terrain, donc encor plus loin de la ou on va tirer!
et c est un chemin forestier !
donc voila , en ce qui me concerne ça me va tanpis pour le 22....on a le droit a tout les calibres classer en 5 eme! ( sur que c est bête ...du 338 est plus dangereux que du 22...)
dans tout les cas les gendarmes du secteur ou il y le terrain sont au courant! donc pour nous aucun risque de mauvaises surprises!
voila apres a vous de vous renseigner pers de chez vous si vous voulez faire la meme chose mais ce n est pas interdit a condition de respecter des règles de sécurité évidente.
bon tir a tous

Pensez à prendre des précautions pour silencer au mieux vos tirs car une plainte pour nuisance sonore est toujours ennuyeuse et peut vous bloquer.

bah normalement pas de soucis..... la maison la plus proche 1km et c est une maison de vacances... apres le plus près c est 10km

Buck a écrit:Pensez à prendre des précautions pour silencer au mieux vos tirs car une plainte pour nuisance sonore est toujours ennuyeuse et peut vous bloquer.

alors la aucun soucis! les voisins peuvent toujours gueuler mais pour établir un trouble anormal de voisinage il faut qu'un huissier ou des membres des FO viennent constater le dit trouble anormal et c'est pas dit que quelque coups de feux par si par la suffisent!
pour plus d'info :
http://vosdroits.service-public.fr/F612.xhtml

et je dit sa juste dans l'optique ou tes voisins sont des emmerdeurs.

berserk a écrit:certes, ça se défend, mais je crains de ne pas être le seul à faire des interprétations, et je ne te souhaite pas d'en arriver à ce qu'un juge fasse un jour acte de jurisprudence en statuant sur ton cas.
Il vaut mieux s'entourer d'un maximum de précautions, en obtenant des autorisations écrites (de la police locale, de la mairie, de ton assurance) sans quoi, je ne me risquerais pas à faire autre chose que du tir silencé à la cave, si j'étais toi.

Là, je suis 300% d'accord avec toi. Je regrette juste que des textes énonçant les critères de sécurité n'existent pas.
J'ai l'impression en fait que le vide ou flou juridique arrange tout le monde...

Pour ce qui est de faire jurisprudence sur mon cas, ma foi... il faut savoir prendre des risques si on veut vivre ses rêves et pas rêver sa vie...
Néanmoins, ça ne dispense nullement comme tu le disais de s'entourer d'un maximum de précautions. Concernant les autorisations écrites, je suis sûr que la police, la mairie ou la préfecture seraient bien emmerdés par un tel projet.
La seule chose qu'il me semble indispensable d'avoir au préalable, c'est un permis de construire. Histoire d'être en règle.

Après, je ne suis pas encore assez penché sur le juridique et l'administratif des PC pour savoir s'il falait décrire en détail à quoi allait servir la construction, et si on veut changer cette utilisation post-autorisation (comme la construction d'un garage + atelier qui serait modifier en entrepot de stockage ou pourquoi pas en.... stand de tir privé, par exemple :p)

Sinon, ma foi, du tir silencé à la "cave" (sous forme de 4/5 containers enterrés à la queue leu leu), ça doit pouvoir déjà se faire sans trop de tracas...

... et sinon bah je ferai jurisprudence

extincteur a écrit:

Buck a écrit:Pensez à prendre des précautions pour silencer au mieux vos tirs car une plainte pour nuisance sonore est toujours ennuyeuse et peut vous bloquer.

alors la aucun soucis! les voisins peuvent toujours gueuler mais pour établir un trouble anormal de voisinage il faut qu'un huissier ou des membres des FO viennent constater le dit trouble anormal et c'est pas dit que quelque coups de feux par si par la suffisent!
pour plus d'info :
http://vosdroits.service-public.fr/F612.xhtml

et je dit sa juste dans l'optique ou tes voisins sont des emmerdeurs.

En passant , pour information , mon club FFTir a été obligé de fermer son pas de tir 200m pendant plusieurs mois pour cause de travaux d'insonorisation suite à la plainte d'un brave homme nouvellement installé dans le coin et qui ne supportait pas les tirs ( pourtant notre club est implanté à cet endroit depuis 25 à 30 ans sans aucun problème de voisinage ) le maire du village en question a exigé l'arrêt des tirs sous la menace de faire fermer le stand ... Notre président a obtempéré ... Les travaux sont en principe terminés , mais nous attendons les tests officiels et leurs résultats avant de reprendre notre activité. Des clubs homologués FFTir il y en a un paquet qui ont été administrativement fermés à cause des nuisances sonores ...

Dans le cas de Lord la situation est effectivement différente.

le maire en question est un crétin! je suppose que la personne en question est un nouvel arrivant, il ne pouvait ignorer la présence du stand, si ça le dérangeait il n'avait qu'a passer son chemin. si le maire avait fermer le stand ca aurait été emmerdant mais a mon avis la décision aurait été illégale et attaquable (mais gros bordel quand même... vive les abus de pouvoirs!)

gaffe aux nuisances (sonores ou olfactives), car les cas sont très nombreux ou des nouveaux habitants dans des lotissements qui poussent à côté d'usines ou d'exploitations agricoles en obtiennent la fermeture ! C'est délirant puisque l'activité bruyante ou puante existait AVANT la construction des maisons, mais les maires ne voient que 2 choses : les nouveaux arrivants votent et payent des taxes, et cela représente plus de voix et de rentrées fiscales que les entreprises qu'on sacrifie.
Et on ne compte plus les procès faits et souvent gagnés par des néo-ruraux ou résidants secondaires qui ne supportent pas le bruit du coq à la campagne ou des cloches de l'église. Monde de tarés !!!

Ici , pour la plupart , nous sommes des tireurs sportifs licenciés à la FFTir , nous tirons habituellement dans un stand de la fédération et le tir privé représente donc en général pour nous une activité secondaire et de pur loisir .

La moindre des choses est de respecter au mieux la tranquillité de notre voisinage ( si voisinage il y a ) ne serait ce que par principe et pour conserver de bonnes relations avec nos voisins.

Négliger le problème des nuisances sonores entraîne rapidement à des conflits de voisinage et se termine inéluctablement par une interdiction de pratiquer.

Le tir " plein pot " avec des carabines dites de "gros calibres" s'entend à plusieurs km et sa répétition peut effectivement devenir rapidement gênant voire énervant pour une personne amoureuse du chant des oiseaux ...

Il est facile d'éviter les problèmes en pratiquant le " tir réduit " à balles plomb et faibles charges , et bien entendu en utilisant au maximum les modérateurs de son. Il est possible également d'insonoriser son pas de tir en disposant des déflecteurs pour casser l'onde sonore , il peut être utile aussi de tirer au travers d'un tunnel de pneus collés les uns aux autres sur une longueur de plusieurs mètres , c'est très efficace.

Je suis tout à fait d'accord, c'est ce genre d'informations que je recherche et que je collecte pour mon projet perso.

Le maximum sera fait pour, non pas que les nuisances soient diminuées, mais qu'elles soient totalement éradiquées.

Je veux 0 bruit au delà du périmètre de ma propriété (en mode "vivons heureux vivons cachés")

il existe des matériaux qui "absorbent" le bruit, mais c'est pour l'isolation intérieure d'une pièce, je doute que tu puisses en utiliser en plein air.
Bien vu Buck pour les murs déflecteurs en pneus, c'est à la fois sécuritaire et pas cher, en plus de réduire (un peu) le bruit

ouep, le jour ou on aura à nouveau une guerre, même civile, les amoureux des oiseaux et de leur chants pourront aller se faire voir

salut à tous,

je me suis fait aussi un petit stand perso chez moi pour tire quelque cartouche de temps en temps quand j'ai pas le temps d'aller au stand.
Je pars du principe que je suis chez moi et que si je gêne quelqu'un la moindre des choses et devenir me voir pour en discuter et trouver un compromis avant de trouver les FO
je trouve pas ça normal qu'on est obliger de trouver des solutions pour réduire le son ou autre.
apres je connais bien les proprio de maison secondaire un peu casse couille afin surtout par chez moi.

Notre stand (officiel) où je suis licencié, il perdu dans la foret et il oblige de cesser tout activer en 12h et 14h à cause d'un voisin qui a une maison sur l'autre versent de la colline sans doute qui a déposer une plainte pour gène.

affaire de plus en plus courant les nuisances sonores

attention car le stand peut etre fermè donc priviligiè le dialogue si possible
et prendre les devant avant d'avoir des soucis de voisinages

Malheureusement, sauf à isoler complètement acoustiquement le stand et/ou tirer avec modérateur de sons, je crois que ce problème ne va que s'accentuer, vu que le manque de tolérance sur ce sujet (le bruit) va largement crescendo.

Bon, quelque part ça peut se comprendre. Des bruits de détonation, c'est pas le chant du coq...
Et pour ceux qui n'ont aucune affinité avec les armes, c'est encore pire...

Enfin, nous ne sommes pas au USA où il y a d'énormes étendues sauvages pour des stands en plein air, relativement éloignés des habitations.
Ou avec une population de tireurs suffisante, permettant à des investisseurs privés d'avoir la volonté de créer des stands "indoor" privés & collectifs parfaitement isolés (remarque ça existe beaucoup en Belgique...)

Bref, je crains fort que pour un stand privé et personnel, il faille en passer par un investissement (surtout en temps) assez lourd afin d'avoir un truc nickel à la fois pour la pratique ET pour la tranquillité du voisinage.

Bien-sûr, ça dépend du voisinage en question. Ce sera pas le même projet selon que vous habitiez en Lozère et en Ile de France.
Ca dépend de la densité d'habitants au km², donc...