Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Display 24 boosters Star Wars Unlimited – Crépuscule de la ...
Voir le deal

licence & prefecture

+2
Titan
Vlad
6 participants

Aller en bas

licence & prefecture Empty licence & prefecture

Message par Vlad Lun 10 Nov 2014 - 9:19

Hello,
Est il exact que les détenteurs de cat B doivent envoyer une photocopie de leur licence en cours de validité à la préfecture ?
Vlad
Vlad
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3815
Date d'inscription : 02/11/2011

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par Titan Lun 10 Nov 2014 - 9:23

Pour quoi faire ? Un renouvellement, une demande ?
Titan
Titan
major
major

Nombre de messages : 693
Age : 58
Localisation : .
Date d'inscription : 12/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par juniortatar Lun 10 Nov 2014 - 9:28

NON, Shocked
juniortatar
juniortatar
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1267
Age : 49
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 23/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par PIETRO Lun 10 Nov 2014 - 10:12

Oui en cas de renouvellement la préfecture peut exiger la copie de la nouvelle licence si celle qui a été produite lors de la demande est périmée à cause du délai de trois mois à respecter.
Dans le cas de nouvelle demande la licence doit être en cours de validité, mais le problème se pose de la même manière en fin de saison de tir, la nouvelle licence pourra être exigée avant la remise de l'autorisation par la préfecture.
Personnellement j'ai déposé une nouvelle demande et des renouvellement en Août 2014 pour Novembre 2014, et la préfecture m'a réclamé la nouvelle licence 2014-2015, avant de m'envoyer les autorisations, ce qui est logique.
Ne pas oublier que si vous ne renouvelez pas votre licence votre préfecture en sera informée, et adieu à vos armes...

PIETRO
major-general
major-general

Nombre de messages : 1381
Age : 82
Localisation : AUBE (10120)
Emploi : Retraité
Date d'inscription : 24/07/2011

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par Vlad Lun 10 Nov 2014 - 10:44

Titan a écrit:Pour quoi faire ? Un renouvellement, une demande ?

ni l'un ni l'autre, c'est dans la todo list de mon club de tir pour la cat B drunken
Vlad
Vlad
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3815
Date d'inscription : 02/11/2011

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par charlemagne Lun 10 Nov 2014 - 11:10

C'est le président du club qui doit donner aux différentes préfectures la liste des tireurs de son club qui n'ont pas renouvelé leur licence.
charlemagne
charlemagne
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 5078
Age : 79
Localisation : SENART en NEUSTRIE
Emploi : c'était dans le temps
Loisirs : Tir,Rechargement,Photo et collections diverses
Date d'inscription : 06/07/2007

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par juniortatar Lun 10 Nov 2014 - 11:16

charlemagne a écrit:C'est le président du club qui doit donner aux différentes préfectures la liste des tireurs de son club qui n'ont pas renouvelé leur licence.

+1
juniortatar
juniortatar
brigadier-general
brigadier-general

Nombre de messages : 1267
Age : 49
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 23/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par Buck Lun 10 Nov 2014 - 11:17

Pietro a écrit:Ne pas oublier que si vous ne renouvelez pas votre licence votre préfecture en sera informée, et adieu à vos armes...

Affirmatif ! c'est une obligation pour les présidents de clubs de déclarer à l'administration le non renouvellement des licences des tireurs détenteurs d'autorisations de cat B !

( Sorry je constate le doublon avec Charlemagne .... Wink ) Mais il s'agit uniquement des tireurs " bénéficiaires " de baux de location , pas les autres ...
Buck
Buck
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 18805
Age : 78
Localisation : Soviétie
Emploi : Reloader
Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006

Revenir en haut Aller en bas

licence & prefecture Empty Re: licence & prefecture

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum