licence & prefecture
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Titan
Vlad
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licence & prefecture
Hello,
Est il exact que les détenteurs de cat B doivent envoyer une photocopie de leur licence en cours de validité à la préfecture ?
Est il exact que les détenteurs de cat B doivent envoyer une photocopie de leur licence en cours de validité à la préfecture ?
Vlad- hors classe
- Nombre de messages : 3815
Date d'inscription : 02/11/2011
Re: licence & prefecture
Pour quoi faire ? Un renouvellement, une demande ?
Titan- major
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Localisation : .
Date d'inscription : 12/11/2013
juniortatar- brigadier-general
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Localisation : Picardie
Date d'inscription : 23/08/2013
Re: licence & prefecture
Oui en cas de renouvellement la préfecture peut exiger la copie de la nouvelle licence si celle qui a été produite lors de la demande est périmée à cause du délai de trois mois à respecter.
Dans le cas de nouvelle demande la licence doit être en cours de validité, mais le problème se pose de la même manière en fin de saison de tir, la nouvelle licence pourra être exigée avant la remise de l'autorisation par la préfecture.
Personnellement j'ai déposé une nouvelle demande et des renouvellement en Août 2014 pour Novembre 2014, et la préfecture m'a réclamé la nouvelle licence 2014-2015, avant de m'envoyer les autorisations, ce qui est logique.
Ne pas oublier que si vous ne renouvelez pas votre licence votre préfecture en sera informée, et adieu à vos armes...
Dans le cas de nouvelle demande la licence doit être en cours de validité, mais le problème se pose de la même manière en fin de saison de tir, la nouvelle licence pourra être exigée avant la remise de l'autorisation par la préfecture.
Personnellement j'ai déposé une nouvelle demande et des renouvellement en Août 2014 pour Novembre 2014, et la préfecture m'a réclamé la nouvelle licence 2014-2015, avant de m'envoyer les autorisations, ce qui est logique.
Ne pas oublier que si vous ne renouvelez pas votre licence votre préfecture en sera informée, et adieu à vos armes...
PIETRO- major-general
- Nombre de messages : 1381
Age : 82
Localisation : AUBE (10120)
Emploi : Retraité
Date d'inscription : 24/07/2011
Re: licence & prefecture
Titan a écrit:Pour quoi faire ? Un renouvellement, une demande ?
ni l'un ni l'autre, c'est dans la todo list de mon club de tir pour la cat B
Vlad- hors classe
- Nombre de messages : 3815
Date d'inscription : 02/11/2011
Re: licence & prefecture
C'est le président du club qui doit donner aux différentes préfectures la liste des tireurs de son club qui n'ont pas renouvelé leur licence.
charlemagne- hors classe
- Nombre de messages : 5078
Age : 79
Localisation : SENART en NEUSTRIE
Emploi : c'était dans le temps
Loisirs : Tir,Rechargement,Photo et collections diverses
Date d'inscription : 06/07/2007
Re: licence & prefecture
charlemagne a écrit:C'est le président du club qui doit donner aux différentes préfectures la liste des tireurs de son club qui n'ont pas renouvelé leur licence.
+1
juniortatar- brigadier-general
- Nombre de messages : 1267
Age : 49
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 23/08/2013
Re: licence & prefecture
Pietro a écrit:Ne pas oublier que si vous ne renouvelez pas votre licence votre préfecture en sera informée, et adieu à vos armes...
Affirmatif ! c'est une obligation pour les présidents de clubs de déclarer à l'administration le non renouvellement des licences des tireurs détenteurs d'autorisations de cat B !
( Sorry je constate le doublon avec Charlemagne .... ) Mais il s'agit uniquement des tireurs " bénéficiaires " de baux de location , pas les autres ...
Buck- hors classe
- Nombre de messages : 18805
Age : 78
Localisation : Soviétie
Emploi : Reloader
Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006
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