Déclarer la vente d'une arme C sans la dite déclaration...

Bonsoir,

Je sais que mon titre n'est pas le meilleur mais j'ai du mal à trouver mes mots ce soir
Alors voilà, j'ai acheté à un membre du forum il y a pas mal de temps (un an déjà) un Remington 870. Je viens de le vendre sur Naturamachin. Le soucis est que je n'ai jamais eu la déclaration par ma préfecture.

Je sais que ma préfecture est longuette mais ça prenait au max 4 mois en général. Et après, je m'en suis jamais occupé.

Bref, puis-je faire quand même la cession via ma préfecture sans la dite déclaration svp ?
Est-ce qu'ils vont me chercher des poux ?

Sportivement...
Yann

Ma réponse ne te sera pas d'une grande utilité (oui, donc au final, je pourrais m'abstenir de poster ), mais j'ai plusieurs fois lu sur le forum que des ventes ont été effectuées sans avoir reçu le récépissé de déclaration, donc, à priori, ça ne pose pas de problème.

Bon et bien on va attendre d'autres réponses alors

J ai revendu des armes dont je n est jamais reçu les cerfas de la pref
Et je n est pas eu de soucis

rempli bien le cerfa avec tous les renseignements (tes coordonnées, les infos sur l'arme et surtout les coordonnées de l'acheteur) et garde en un exemplaire... transmets en un a ta pref ou tu l'as déclaré

détail: vu que pour les catégories C achetées (hors vendeur professionnel où là c'est lui qui le fait) c'est à l'acheteur de déclarer son achat à sa pref en envoyant le cerfa ainsi que les justificatifs demandés... donc si tu n'as pas fais cette démarche pensant que celui qui te l'a vendue s'en chargeait, tu risques de te retrouver dans la position où tu déclares avoir vendu une arme qui n'a jamais été déclarée à ton nom...
si tu as bien envoyé tous les docs lors de l'achat, alors il te suffiras juste de transmettre a ta pref le cerfa rempli (indiquant les coordonnées de l'acquéreur)

Euhhh là j'ai fait une bourde dans ce cas là :(

Je n'ai jamais déclaré à ma préfecture cet achat pensant justement que c'était le vendeur qui le faisait car il m'avait envoyé un mail avec le CERFA à lui retourner signé et je ne pensais pas devoir l'envoyer aussi de mon coté...


Que dois-je fais maintenant ?

le cerfa que tu lui a retourné lui permet juste de signaler a sa pref qu'il n'est plus le détenteur de l'arme... donc si tu dépends d'une autre préfecture, dans la mesure ou elles ne communiquent pas entre elles automatiquement, ta pref n'est pas au courant...

perso, je penses qu'il n'y a pas 50 façons de faire...

- tu prends contact avec ta pref et tu leur explique que tu as acheté une arme en cat C mais qu'en toute bonne foi tu pensais que c'etait au vendeur de faire la déclaration... l'arme n'étant du coup pas en règle, ils vont te demander de régulariser ou de t'en séparer. comme tu viens de la vendre, problème résolu.

ou

-dans la mesure ou le récepissé n'est pas utile pour la vente (pour remplir le cerfa, il faut les coordonnées vendeur/acheteur ainsi que les informations de l'arme), tu fais la vente et très important!! conserve bien le cerfa afin de justifier de la vente si un jour ta pref ou celle de celui à qui tu l'avais acheté cherche a savoir où est passé cette arme.

Ok super. Merci pour tes réponses. J'enverrai quand même le CERFA à ma préfecture et on verra bien si ils me font un retour

J'ai aussi envoyé le CERFA à l'acheteur en lui demandant de le signer, d'en faire une copie et de l'envoyer à sa préfecture et de m'en envoyer un pour la mienne

dis moi yann, tu fais du tsv/ispc sur lyon?

Oui, pourquoi ? Tu en fais aussi sur Lyon ?

ben non justement, ca saoule un peu de me contenter de la C50 a 25m...

j'aimerai bien faire du tir un peu plus dynamique, mais mon club ne fais pas...
surtout que j'ai quelques "jouets" qui s'y prêteraient volontiers... (92a1fs, PX4 45acp, glock 19, glock 17)

si tu peux m'initier ou dans un premier temps me montrer, ce serait cool...

Oulalala, tu me demandes beaucoup là. Le soucis n'est pas que je ne veux pas t'aider mais il est que dans mon club on est blindé en nombre de tireurs TSV/IPSC.

Mon président limite à 25 tireurs le nombres de personnes dans l'équipe TSV. Il faudrait dans un premier temps que tu ailles dans un club qui pratique le TSV, que dès le départ tu mets une option sur une place qui se libèrerait plus tard et là, tu auras la chance de pouvoir débuter le TSV pour ensuite attaquer les compétitions

Tu es un peu dans le cas de beaucoup de personnes en France :(
Il y a très peu de club pratiquant le TSV sans compter que ces clubs sont généralement blindés en titulaires et postulants. Je trouve ça débile personnellement mais je ne peux rien y faire à mon échelle.

Si tu es prêt à venir sur Lyon toutes les semaines pour tirer, il y a deux ou trois clubs qui pratiquent le TSV
on a même des personnes venant de loin dont un qui vient de Clermont-Ferrand !

je suis a 30 min de lyon, donc la distance n'est pas un soucis...

dans un premier temps, j'aimerais déjà voir en live ce que ca donne et éventuellement essayer... après effectivement, si ca me plait, m'inscrire... mais je n'ose pas ébarquer comme ça, en général il faut être amené par un membre...

Oui, dans notre club, il faut être parrainé pour rentrer. Et pour le TSV, il faut qu'une place se libère.
Quels sont tes jours de disponibles en semaine ?

oui je comprend.

pas de contraintes, je peux être dispo n'importe quand...

Bon et bien écoute, j'ai entraînement demain après-midi. Si tu veux, accompagne moi. Si tu es ok, il faudrait qu'on se file RDV sur Limonest proche de Lyon vers 13h30 car mon club n'est pas facile à trouver.

Par contre, c'est casque et lunette obligatoire même si pour ceux qui sont spectateurs