Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
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Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
non pas du tout
philippe76- general
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Date d'inscription : 02/04/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
sur??? lol
Dommage ..
Dommage ..
giorgio- sergeant
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Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Il me semble avoir lu dans un autre post que c'était possible.
Invité- Invité
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
une B5 c'est pour par exemple un silencieux une conversion etc ...pas pour une arme
philippe76- general
- Nombre de messages : 2533
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Date d'inscription : 02/04/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Oui une B5 c'est pour un élément d'arme comme une conversion ou un silencieux...
mais c'est aussi une autorisation en B comme les autres sauf qu'elle ne rentre pas dans le quota...
D'où ma question lol
mais c'est aussi une autorisation en B comme les autres sauf qu'elle ne rentre pas dans le quota...
D'où ma question lol
giorgio- sergeant
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Date d'inscription : 30/09/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Sur l'autre poste il etait avancé qu'une conversion était considéré comme une arme a part entière.
Et de mémoire je crois qu un des intervenants avait eu confirmation de sa pref.
Faudrait retrouver le poste
Le voici :
https://corsicarms.1fr1.net/t48552-prendre-une-b2f-sur-une-auto-b5
Et de mémoire je crois qu un des intervenants avait eu confirmation de sa pref.
Faudrait retrouver le poste
Le voici :
https://corsicarms.1fr1.net/t48552-prendre-une-b2f-sur-une-auto-b5
Invité- Invité
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Merci pour le lien arachtull
Donc apparemment ce serait possible si la préfecture est d'accord...
En tout cas, ça ne pose pas de problème tant qu'on est pas hors quotat.
Donc apparemment ce serait possible si la préfecture est d'accord...
En tout cas, ça ne pose pas de problème tant qu'on est pas hors quotat.
giorgio- sergeant
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Date d'inscription : 30/09/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
j'ai échangé une B1 contre une B4 hier aucun soucis il faut juste appeller la prefecture pour savoir si c'est bon ainsi que larmurier
Syckse- brigadier-general
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Date d'inscription : 13/08/2014
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Syckse a écrit:j'ai échangé une B1 contre une B4 hier aucun soucis il faut juste appeller la prefecture pour savoir si c'est bon ainsi que larmurier
Oui dans ce cas pas de soucis, B1 B2 et B4 correspondent à une arme comprise dans le quota des 12 et sont interchangeables entre elles normalement.
La B5 est pour un élément d'arme hors quota...
giorgio- sergeant
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Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
une B5 reste ( pour moi ) une B5
( utilisable pour modérateur de son , conversion par exemple )
( utilisable pour modérateur de son , conversion par exemple )
Gilou- admin
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Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
compliqué tout ça!!
Je vais essayer de me renseigner auprès de la préfecture..
Je vais essayer de me renseigner auprès de la préfecture..
giorgio- sergeant
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Date d'inscription : 30/09/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
La réponse de l'Unpact postée plus haut n'est pas claire ?
Je l'ai fait, echange d'une B5 (conversion kadett) contre une B1 (Arme de poing) sans le moindre soucis
Je l'ai fait, echange d'une B5 (conversion kadett) contre une B1 (Arme de poing) sans le moindre soucis
Bourrique- lieutenant-general
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Localisation : Sais plus
Date d'inscription : 08/12/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
c'est oui ou non en fonction de la volonté de l'armurier.
quand les toutes nouvelles auto sont arrivées, j'avais une B2 vierge, et je voulais un ar15. l'armurier me dit "aucun probleme" et raye B2, marque B4 et me voila avec un beau stag arms en 5.56...
quelques temps plus tard, le meme armurier m'explique que non, ca n'est pas possible...
pourtant je n'ai jamais eu aucun probleme avec la pref me disant de restituer l'arme...
bref, je pense que ce ne sont pas les pref qui cassent les burne mais les armuriers qui font comme ils veulent en fonction de ce qu'ils veulent vendre...
quand les toutes nouvelles auto sont arrivées, j'avais une B2 vierge, et je voulais un ar15. l'armurier me dit "aucun probleme" et raye B2, marque B4 et me voila avec un beau stag arms en 5.56...
quelques temps plus tard, le meme armurier m'explique que non, ca n'est pas possible...
pourtant je n'ai jamais eu aucun probleme avec la pref me disant de restituer l'arme...
bref, je pense que ce ne sont pas les pref qui cassent les burne mais les armuriers qui font comme ils veulent en fonction de ce qu'ils veulent vendre...
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
En fait, une auto B doit être valable pour tout, 1, 2, 4 ou 5, c'est la même démarche pour la demande et c'est marqué comme ça dans les textes...
Le seul soucis pourrait provenir du quota, si on est déjà à 12, une B5 ne pourra pas servir à acheter une autre arme... ce qui n'est pas mon cas
donc ça devrait le faire lol
Le seul soucis pourrait provenir du quota, si on est déjà à 12, une B5 ne pourra pas servir à acheter une autre arme... ce qui n'est pas mon cas
donc ça devrait le faire lol
giorgio- sergeant
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Localisation : Corse
Date d'inscription : 30/09/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Tiens, on parle B1/2/4 et 5. Y'a pas de 3?
SCOOT- hors classe
- Nombre de messages : 10820
Age : 44
Localisation : SUD
Date d'inscription : 30/11/2015
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
Si b3 ça existe mais ne nous concerne pas vraiment, je cite " armes à feu tirant des projectiles non métalliques "
Je ne sais pas trop à quoi ça correspond lol
La catégorie B se divise en 10 sous catégorie... Sans parler des b2a, b2b etc..
Je ne sais pas trop à quoi ça correspond lol
La catégorie B se divise en 10 sous catégorie... Sans parler des b2a, b2b etc..
giorgio- sergeant
- Nombre de messages : 139
Age : 45
Localisation : Corse
Date d'inscription : 30/09/2013
Re: Cat B1&B4, échange possible sur la même autorisation !
John Nada a écrit:valinco a écrit:
Une autorisation initialement utilisée pour une arme de catégorie B-1° peut être utilisée pour acquérir une arme de n'importe quel autre alinéa DE LA MÊME CATÉGORIE. Ceci rend totalement inapplicable et abusive l'exigence qu'une autorisation ne puisse être utilisée que pour l'alinéa pour lequel elle a été rédigée.
A une exception près: les B5 restent des B5.
Impossible de libérer une B5 pour acheter une B1 B2 ou B4 par la suite.
Si je peux me permettre mon cas concret, j'ai demandé une B5 à la préfecture, et j'ai acheté un revolver 22lr avec l'an dernier ...
Et du coup cette B a été mise sur le quota, évidemment.
leeloo973- private first class
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Localisation : Paris
Date d'inscription : 27/08/2014
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