Stand de tir à ciel ouvert sur mon terrain

Salut à tous,
Je ne sais pas si cette question a déjà été posée, mais bon… Alors voilà, je sais qu'un membre (ou peut-être même plusieurs) de ce forum a réussi à construire son stand de tir fermé, insonorisé etc. juste à côté de sa maison, mais en ce qui me concerne, ça fait déjà pas mal de temps que j'ai envie d'avoir mon propre stand, dans lequel je pourrais utiliser des cat.C, mais également des cat.B, cependant, j'aimerais que celui-ci soit à ciel ouvert, juste avec un toit au-dessus des pas de tir. Pour vous donner quelques exemples, j'aimerais avoir un stand comme celui où sont tournées les vidéos de la chaine YouTube "Michel Bottreau-Blauwart" ou encore comme celui où le YouTuber "Code-RNO" ("Reinho" pour sa chaine secondaire) filme ses vidéos. Donc est-ce possible ? Si oui, quelles sont les conditions ? En sachant que je réside à la campagne et que je dispose d'un terrain d'une superficie plus que convenable, je pense.

je venais justement de me renseigner pour mon cas personnel et voila ce que la FFTIR en dit


Seul le tir avec une arme de catégorie B est interdit en dehors des installations agréées et en possession d’une licence de tir. Le Code de la Sécurité Intérieur R312-40 précise :

Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 3° bis et 7° de la rubrique 1 du I et des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B.
On peut en déduire par analogie, que "être autorisé pour la pratique du tir sportif", introduit une notion de "utilisation" qui a comme corrolaire, le dans un "Club de Tir", lieu qui a un encadrement qui est régit juridiquement, et donc de ce fait interdit dans un jardin.

- Contrairement aux armes soumises à autorisation, aucune disposition relative aux armes des autre catégories, C ou D. Comme ce qui n’est pas interdit est autorisé, on peut affirmer que le tir à poudre noire est légal dans sa propriété, il suffit juste de respecter les dispositions communes à toutes les activités humaines.

- Sécurité :
Il est évident que le site ou le tir doit être effectué, doit être sécurisé. Au moindre problème, votre responsabilité serait engagée, ce qui est bien normal.

- Troubles du voisinage :
Concernant les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations. Il doit être constaté par un appareil scientifique défini par la réglementation et par une personne agrée. Le fait qu’un gendarme verbalise parce cela fait trop de bruit, est largement insuffisant.

Base juridique :
Le trouble du voisinage est régi par le code de la santé publique qui défini quelle façon la mesure de l’intensité du bruit occasionné par le tir doit s’effectuer. C’est le décret du 31 Aout 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage qui prescrit que les mesures de bruit mentionnées doivent être effectuées selon les modalités définies par arrêté des ministres chargés de la santé, de l’écologie et du logement. Ces modalités sont fixées par l’arrêté du 5 décembre 2006 qui précise que l’appareil doit être un « sonomètre intégrateur homologué de classe 1 ou de classe 2 au sens de la norme NF EN 61672-1. »et non pas à la légère par le premier venu.
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Mesure de bruit
La personne qui effectue la mesure doit être assermentée ou agrée par l’autorité administrative .
En tout état de case la personne doit être être un OPJ : (Officier Police Judiciaire) ou APJ : (Agent de Police Judicaire). Les agents de police municipale sont habilités à effectuer des mesures acoustiques lorsque ils sont assermentés à cet effet. Voir code de la Santé Public.

Si le trouble est fondé légalement (par sonomètre homologué) l’on risque sur l’article R623-2 du code pénal : "Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe." (45 €... mais risque aussi de voir confisquer l’arme).
Si vous êtes verbalisé sur la base de la circulaire du 27 février 1996, la procédure est nulle. [1]
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Bien qu’aucun texte ne l’exige, il fera bien de poser des panneaux avertisseur le long du grillage. Mais en aucun cas, votre tir ne devra dépasser les limites de votre propriété.
- Pour être tranquille :
Un amateur qui a été confronté au problème recommande la méthode suivante : aller voir la police municipale, la police nationale, le commissariat ou la brigade de gendarmerie de son lieu de résidence et de faire une déclaration mentionnant ses intentions de tirer à la poudre noire dans sa propriété et se faire délivrer récépissé de son courrier. Si cette procédure n’a rien d’obligatoire, elle a le mérite de mettre les choses au clair ; [modèle de lettre]
Il est intéressant de savoir que moi même j’ai obtenu l’accord de la mairie et l’accord de la préfecture

- Action de chasse :
Il y a un certain nombre d’années, un amateur du Nord de la France, s’était amusé à tirer à la poudre noire dans un blockhaus en plein champ. Le garde de chasse à qui cela n’avait pas plu, avait dressé procès verbal pour action de chasse en dehors des périodes légales, et sans permis. Et cela avait fini en correctionnel.
Pour éviter cette situation, le tir ne doit s’effectuer dans sa propriété qui doit être clôturée. La définition de la côture en est donnée par l’article L. 424-3 du Code de l’environnement (ancien article L.224-3 du Code rural). II s’agit d’un terrain attenant à une habitation et entouré d’une clôture continue et constante faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins et empêchant complètement le passage du gibier à poil et de l’homme.

Justement, je voudrais utiliser des cat.C, mais surtout des cat.B. On a le droit d'utiliser des cat.C, mais le soucis, c'est qu'on a l'interdiction d'utiliser des cat.B en-dehors des stands agréés, donc comment faire afin que le stand à ciel ouvert qui serait dans mon terrain soit agréé par la FFTir ?
Concernant les sécurités et les troubles acoustiques, mon terrain est plutôt spacieux, donc le son sera déjà moins présent pour les voisins, il est entouré d'une clôture d'une hauteur de 2,5m, ainsi que de Thuyas et j'aimerais mettre une bute de terre dans laquelle les balles iraient après chaque tir, comme ce qu'on peut voir sur les chaines YouTube que j'ai cité dans mon message précédent.

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1471

j'avais commencé à engager une discussion avec ma mairie mais le coté administratif de la demande m'a découragé, trop d’aléas et officieusement on m'a chuchoté que cela dépend surtout du bon vouloir de l'administration, même si tu as tous les papyrus demandés, tu peux t'attendre à un refus souvent non motivé...

et les risques encourus en cas de pratique sauvage du tir sont de nos jours trop importants pour "s'amuser"

tout au plus avec une 22lr silencée ça passe avec un maximum de sécurité derrière la cible la butte de terre est indispensable

le bois les pneux ou tout autre dispositif à la kéké, sont fortement déconseillés

hello
stand privé chez moi a 10 m et bientôt a 25 m mais seulement avec des armes air comprimé ou Co 2 . niveau sécurité pas de soucis les murs seront assez haut ,niveau bruit les voisins ont l'habitude et ça se passe bien ,mais je ne m'amuserai pas avec des armes a feu dans le quartier . il y' a le club de tir pour ça . maintenant si tu habite dans la campagne loin de tout ,je ne vois pas ou il y' a un problème . surtout ne jamais rien demander a l'administration car c'est le début des emmerdes . chez nous en Ardèche c'est un peu comme en Corse ,on fait ce qu'on veut tant que ça n'emmerde personne . on est des adultes responsables de nos actes et on les assume .

Salut,

Pour tirer avec du C ou D sur ton terrain tu n'as pas de démarches à faire.
Pas besoin de prévenir qui que ce soit ou demander l'autorisation de qui que ce soit. Tu respectes juste la sécurité et les nuisances sonores.

Pour le B c'est stand agréé FFTIR uniquement. Il faut donc que ton stand soit agréé par eux.
Pour cela le mieux est de se renseigner auprès d'eux pour voir les modalités d'agrégation. 

Je suppose qu'ils ont un cahier des charges des aménagements à effectuer pour que le stand soit sécurisé et qu'ils le valident.

Créer une association de tir qui investirait ce stand peut être un plus pour montrer le sérieux de ta démarche, démontrer qu'elle n'est pas personnelle.

Créer une asso prends 15 minutes et tu as besoin de deux personnes minimum, avec toi tu en as déjà la moitié 

bonjour,
https://corsicarms.1fr1.net/t19404-tir-sur-terrain-prive?highlight=tir+sur+terrain+priv%E9
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article307

Je viens de lire la discussion du 1er lien et il y a plusieurs points qui restent flous, pour moi :
- Faut-il vraiment une distance de 200m (page 2) ou de 300m (page 4) entre le pas de tir et une route ou une habitation autre que la sienne ?
- On peut tirer avec des armes de cat.D et de cat.C sans déclarer quoique ce soit, mais peut-on vraiment tirer avec des armes de cat.B, sans que le stand privé installé sur mon terrain soit affilié à la FFTir, mais juste déclaré en préfecture suivant la législation Adhoc ? (page 3)

Jerome6291 a écrit:Je viens de lire la discussion du 1er lien et il y a plusieurs points qui restent flous, pour moi :
- Faut-il vraiment une distance de 200m (page 2) ou de 300m (page 4) entre le pas de tir et une route ou une habitation autre que la sienne ?
- On peut tirer avec des armes de cat.D et de cat.C sans déclarer quoique ce soit, mais peut-on vraiment tirer avec des armes de cat.B, sans que le stand privé installé sur mon terrain soit affilié à la FFTir, mais juste déclaré en préfecture suivant la législation Adhoc ? (page 3)

Pour le premier point, rien n'interdit ou encadre le tir avec des C et D sur terrain privé. Cela signifie qu'il n'y a aucun texte de loi précisant les modalités.
Donc les 200 ou 300 mètres, la butte de 54,763 pieds de haut, prévenir les gendarmes et la boulangère du village c'est pas demandé...

Pour le deuxième point, le mieux est de se renseigner à la fois en préfecture et à la fois à la FFTIR.
Comme ça je dirai que ce n'est pas possible de tirer avec des B si le stand n'est pas affilié FFTIR..

Des personnes plus au fait de la réglementation sauront sûrement te répondre avec plus de certitudes 

Je reviens juste sur le problème de clôture vu que je tire chez moi

Il faut que la clôture soit continue' enterree, de 2m de haut et avec dispositif anti intrusion ... pourquoi ? Pour éviter que le gibier rentre chez vous ce qui vous permets de tirer toute l'année et l'idéal c'est d'avoir aussi le permis de chasse valide

charles45 a écrit:Je reviens juste sur le problème de clôture vu que je tire chez moi

Il faut que la clôture soit continue' enterree, de 2m de haut et avec dispositif anti intrusion ... pourquoi ? Pour éviter que le gibier rentre chez vous ce qui vous permets de tirer toute l'année et l'idéal c'est d'avoir aussi le permis de chasse valide

hello
pour le tir de chasse ce n'est possible toute l'année que dans une enceinte clôturée (voir les détails sur le code de la chasse )

                                           

Que le terrain soir clôturé pour empêcher le passage du gibier ça sort de quel texte de loi?

Quel texte de loi empêche de tirer sur son terrain ou celui de quelqu'un avec son autorisation certaines parties de l'année?

Des domaines privés pour la pratique du TLD ouvert au public existent en France.
Raboulet par exemple, et ça m'étonnerait qu'il soit clôturé de partout vu la taille...

C'est une ''légende'' qui tire son existence de certains abus de personnes censées contrôler les pratiques de la chasse...

Des éléments anti armes avec un pouvoir de contrôle et de nuisance, se sont servi de leur statut pour nuire a des personnes qui faisaient du tir, en les accusant illégitimement de ''braconnage'', alors qu'aucun élément légal leur permettait de le faire, mais que ces abus sont facilités car ils sont impunis, et que les recours des victimes ne sont pas aisés.

C'est rare, mais des témoignages existent, et en réponse a ces témoignages, des ''solutions'' ont été proposées pour maintenir légalement a distance certains nuisibles.

Il n'est pas obligatoire de tirer dans un lieu clos,  mais le lieu clos, inspiré par certains textes du code de la chasse, possède un pouvoir légal qui peut protéger.

NON NON c'est pas un abus vous devez etre des gens de la ville

faites vous coincer par un garde chasse de tirer chez vous HORS PERIODE DE CHASSE ou SANS PERMIS de chasse si vous n'avez qu'une cloture simple de 1m ou  des fils barbelés

et oui c'est interdit de chasser meme chez soi si le gibier a poils peut y entrer hors periode de chasse

promenez vous en Sologne par exemple  et vous verrez différents territoires et ceux ouverts toutes l'année sont ceux dont je parle et j'en sais quelque chose j'en ai un de territoire de chasse et avec grillage de 2m enterré + retour tournés vrs l'ext pour empecher le gibier de sauter a l'int

juste pour info j'ai 1500m de cette cloture et j'ai eu un degat sur 10m (chene d'une grosse branche d'un chene centenaire) et le devis accepté par l'assurance est de 8500€ ce qui vous donne une idée du prix de  la cloture donc si elle est là c'est que c'est obligatoire en tout cas par chez nous chez vous aucune idée essayez de tirer et vous verrez bien

NON, tirer sur une cible, ce n'est pas braconner.
Et pour pouvoir accuser quelqu'un de braconnage, sur sa propriété, il faut au moins une ''victime''.
Et c'est bien parce que des personnes comme toi confondent, par meconnaissance, des dispositions qui ne concernent que la pratique de la chasse, avec la pratique du tir, que les abus sont possibles, justement.

Le tir sur cible n'est pas interdit, n'est pas un acte de chasse.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=DC8279F2A4555D3C2F3B80F843AC5A0F.tplgfr37s_2?idSectionTA=LEGISCTA000006143746&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20190110

La propriété clôturée,(clôture ''simple'', pas un enclos de chasse) notamment attenante a une habitation, n'est pas un lieu de chasse légal, et protège de l'intrusion de certains fonctionnaires. Pas besoin d'un grillage de 2 mètres, le but n'étant pas de chasser.

tu diras ça au garde champêtre pas a moi par contre diffuser de fausses infos c'est pas bon

dans ce cas les bracos se promènent avec des cibles et ils disent qu'ils font du tir a la cible si on suit ton raisonnement ?

moi je ne confond rien je me réfère aux personnes assermentées qui viennent chez moi

dejà se promener des des territoires avec un chien sans laisse un garde champètre peut le descendre alors c'est certainement aussi une meconnaissance car tout le monde pense avoir le droit d'aller faire pi**er son chien dans les territoires des autres

La clôture est obligatoire si tu veux te constituer une chasse privée. Certainement pas si tu veux tirer sur des cibles.

Et pour être accusé de braconnage il faut un cadavre. Le simple fait d'avoir les outils, phare longue portée, couteau fusil ne suffit pas pour être condamné.

Pour l'instant le délit de présomption de braconnage n'existe pas du moins à ma connaissance.

Ne confonds pas ce que raconte un garde et une jurisprudence.

À+

Non, mais Charles,  si tu ne fais pas l'effort de lire ce que j'ai écrit, ni d'essayer de comprendre, tu ne pourras faire que des erreurs, et en être une victime.
Ta réponse prouve aussi que tu n'as même pas fait l'effort d'ouvrir le lien vers les articles de loi définissant les actes de chasse, et de le lire.

La loi,c'est fait pour tout le monde, et je peux même t'affirmer qu'un ''garde champêtre'' n'a pas du tout le droit de descendre un chien sans laisse sans autre motivation que son bon plaisir.

Tu es libre de ne pas t'intéresser a la législation, mais dans ce cas, tu ne peux pas prétendre la connaitre et en donner une interprétation, alors que tu n'es pas capable de produire une source prouvant tes déclarations.

Quand on parle des conditions pour tirer chez soi,sur sa propriété, les mots employés ne le sont pas au hasard.
Ils ont un sens précis, qui décrit une situation précise.

Pour mon info, si j'avais une grande propriété et que du gibier s'y trouve, j'aurais pas le droit de le chasser quelque soit la période, c'est ça? Et en plus il me faudrait un permis de chasse?
Ou c'est conditionné au fait de clôturer ou pas (convenablement/selon les normes?) ce même "terrain"?

En enclos, (conditions techniques particulières) le permis de chasser validé et l'assurance sont aussi obligatoires, et on peut alors chasser le gibier a poil toute l'année, mais pas la plume.
Le ''privilège'' du propriétaire est très limité.

KOLEKTOR : merci d'avoir pris le temps d'expliquer les choses.

Comme j'avais la flemme, je me suis contenté de demander les textes de lois qui ne sont pas présentables car inexistant...

Merci pour l'explication.

Extrait circulaire préfecture du décret 2018-542 du 1 er aout 2018 :

http://www.lot.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_synthese_circulaire_d_application_du_decret_2018-542_a_diffuser.pdf

4) Le cadre d’utilisation des armes de catégorie A et B :
Hors concours internationaux, les armes de cat. A et B ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir des clubs FFTir (Fédération française de Tir sportif). Interdites dans les stands non affiliés.

Salut,
La meilleure solution c'est de créer ton stand de tir (donc demande de permis de construire), puis créer une association. L'association est le seul organisme qui peut être agréé FFTIR (les stands militaires FFTIR ou les stands de professionnels proposant des licences FFTIR ont obligatoirement une association en parallèle).
Le mieux est de rester propriétaire de ton stand et le louer à ta propre association pour rester le président et garder le contrôle.
Cette association tu l'associes à la FFTIR et l'associer à la direction régionale de la jeunesse et des sports.
Tu peux désormais délivrer des licences et carnets de tir.
Pour avoir le droit de tirer dans ton stand il doit d'abord subir la commission de sécurité.
Si ton stand rentre dans la définition d'un ERP (Pas systématiquement si c'est un simple couloir de tir non couvert), ca sera très simple.
Vient ensuite deux homologations de la FFTIR:
-Celle concernant la sécurité de tes infrastructures (obligatoire). Ces normes viennent en plus de celles de ton ERP (Si tu en es un) il s'agit principalement d'éviter qu'un projectile puisse sortir de ton stand, il est également nécessaire d'avoir une trousse de secours et un moyen pour contacter les secours. Ton établissement est désormais un EAPS (Établissement d'activités physiques et sportives). Tous les stands de tir sont des EAPS, et en fonction de leur conception des ERP avec leur réglementation spécifique (wc handicapés, extincteurs etc). Mais en plein air tu ne sera pas concerné par ce dernier point.
Devra également être réalisée une étude acoustique payée par ton association (qui pourra être subventionnée éventuellement)
-Celle de la conformité de tes infrastructures avec les disciplines FFTIR (25/50M etc). Elle est facultative. C'est surtout important si tu souhaites accueillir des compétitions, mais dans l'idée tu as parfaitement le droit d'avoir un pas de tir homologué sécurité de 40 mètres, ou un fun shoot, mais homologué pour aucune discipline officielle.
Remarque: aucun minima de structures pour valider les carnets de tir, même un club sans stand peut le faire.
Félicitations, ton stand est désormais déclaré et utilisable et tu peux y utiliser tes armes de catégories A, B, C et D détenues légalement.

Un grand merci pour cette réponse qui m'aide énormément, mais encore une question : en créant une association et en associant cette dernière à la DRJS, je devrais obligatoirement avoir des adhérents, non ? Puisque mon but est d'avoir mon propre petit stand à ciel ouvert, mais que pour moi, car je veux juste un pas de tir à 25m et un autre à 50m, voire un 3ème à 100-150m, mais pas plus de 2 ou 3 pas de tir.

Oui un minimum de 3 membres est obligatoire. Sauf si tu mets ton siège en Alsace Moselle où ca sera 7 membres (loi 1908).
Mais tu peux très bien recruter ta femme et un frangin, ils seront membres mais pas forcément licenciés. Tu serais à ce moment là le seul licencié.

Et pour les éviter de les faire payer pour rien tu peux très bien mettre une cotisation club à zero.
Pour rappel le prix total de la licence = part fédérale + part club.
Une adhésion à ton club peut très bien se faire sans prise de licence. C'est notamment le cas des "deuxièmes clubs"
Tu pourra même demander des subventions pour ton propre stand.
Voilà en espérant t'avoir éclairé. N'hésite pas à me tenir au courant en mp sur l'évolution de ton projet

Dans le fond il te faut juste des travaux de terrassement et du bois et taule pour te faire un haut vent ! Ci tu veux un truc vraiment simple

Un peu moins simple, plus couteux certainement.... un bonne pelleteuse, du béton, quelques lumières, ventilateurs et 1 porte, tu fais une demande de travaux pour une cave ou un tunnel pour faire pousser des champignons de Paris. Et hop, tu as ton stand, tu déranges personne avec le bruit et tu ne risques pas d'avoir la moindre ogive qui sort de chez toi !
En prime, tu as toujours de la place en surface pour te faire un tennis, un circuit de cross, kart... histoire de faire du bruit si tu aimes ça !