Comment vendre une cat4 seul ?

par bif Mer 14 Déc 2011 - 20:10

Bonsoir à tous,

je voudrais vendre un pistolet en cat4, est ce que je peux me passer d'un armurier ?
Quelles sont les démarches à faire pour conclure la vente ? Les cerfas, ect ?

par Morgoph Mer 14 Déc 2011 - 20:24

Salut Bif,

Je te conseille de passer par un opj à défaut d'un armurier

Ça m'est arrivé il y a quelques années de faire cette transaction seul car le vendeur était un opj et qu'il m'avait dit : pas de prob, je peux le faire, ..l

Bah la préf. m'a fait la morale comme quoi ce n'est pas la marche à suivre et que ça passait pour une fois à titre exceptionnel.

Avec les temps qui courent, je n'oserais plus

par bif Mer 14 Déc 2011 - 20:29

Ok, je peux aller demander un coup de tampon à la gendarmerie, mais quels papiers faut remplir ?

par GUYGUILLON Mer 14 Déc 2011 - 20:38

Il te faut l'autor de l'acheteur
feuillet 1 & 2 + la copie de sa carte d'identité

par bif Mer 14 Déc 2011 - 20:40

Donc je remplis les 2 volets de l'auto de l'acheteur, et je vais les faire tamponer à la gendarmerie ? C'est tout ?
Ca parait bien simple... pour une fois.

par Ottis Mer 14 Déc 2011 - 20:40

bif a écrit:Ok, je peux aller demander un coup de tampon à la gendarmerie, mais quels papiers faut remplir ?

Ben normalement il y a aussi le même Cerfa qu'une demande d'auto... rubrique "cession entre particuliers" non?
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/armes-munitions/cerfa-20-3257/view

Si je me trompe... corrigez mon erreur Wink

par Morgoph Mer 14 Déc 2011 - 20:42

C'est bien ça, et ton opj va renvoyer un des 2 volets à la pref

par GUYGUILLON Mer 14 Déc 2011 - 20:45

bif a écrit:Donc je remplis les 2 volets de l'auto de l'acheteur, et je vais les faire tamponner à la gendarmerie ? C'est tout ?
Ca parait bien simple... pour une fois.

N'oublie pas de rayer ton autor à la date de la vente et si tu veux par sécurité envoie en une photocopie à ta préf

par bif Mer 14 Déc 2011 - 20:58

Donc je résume ;

L'acheteur m'envoie ses 2 volets de l'auto + copie CNI.

Je remplis les 2 feuilles que j'enmène à la gendarmerie.
Je leur laisse les feuilles ils les renvoient à la préf.

Je rentre chez moi et j'envois l'arme en 2 colis espacés de 48h.

Je barre mon auto et je la renvoi à la préfecture.

C'est bien ça ?

par canard Mer 14 Déc 2011 - 21:07

le premier volet ,est a conserver par l'acheteur .........sinon , un armurier va te prendre 20€ environ ... et le plus , pas de souçis

par GUYGUILLON Mer 14 Déc 2011 - 21:09

bif a écrit:Donc je résume ;

L'acheteur m'envoie ses 2 volets de l'auto + copie CNI. OK

Je remplis les 2 feuilles que j'enmène à la gendarmerie. OK

Je leur laisse les feuilles ils les renvoient à la préf. Non tu les renvoie à l'acheteur
Je rentre chez moi et j'envois l'arme en 2 colis espacés de 48h. + une photocopie de l'autor dans chaque colis
Je barre mon auto et je la renvoi à la préfecture.Non juste une photocopie tu garde ton autor elle est valable trois mois pour un autre achat
C'est bien ça ?

par TOTO Mer 14 Déc 2011 - 21:18

salut :moi a ta place je garde une copie de la detention de l'acheteur
visée par la gendarmerie: j'attend le cheque et a ce moment je fais parvenir l'arme a l'acheteur :ensuite je me rend chez mon armurier et je rachete une autre arme avec ta detention qui est toujour valable; et lui va te faire le changement sur ta detention de l'arme que tu lui rachete ;ca t'evite de refaire une demande d'auto au cas ou ciao

par bif Mer 14 Déc 2011 - 21:57

Je vais faire comme ça parce que à la place je vais me prendre un 357. C'est pas le même calibre mais c'est la même catégorie donc ca devrait passer.

par TOTO Mer 14 Déc 2011 - 21:59

salut ;oui le principal c'est que ce soit une arme de meme
cat

par GUYGUILLON Mer 14 Déc 2011 - 22:05

bif a écrit:Je vais faire comme ça parce que à la place je vais me prendre un 357. C'est pas le même calibre mais c'est la même catégorie donc ca devrait passer.

Guy

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