comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
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Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Le cerfa n'a pas l'air prévu pour ce cas de figure donc il faut bricoler...
Voilà comment je ferais, mais il n'y a pas de "bonne" méthode
Voilà comment je ferais, mais il n'y a pas de "bonne" méthode
Paper Moosh- second lieutnant
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Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Voilà, c'est fait, reste à attendre, je posterai dés les nouvelles de la Ss pref....
Generlnico- general
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Date d'inscription : 19/01/2014
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Salut, maintenant que je suis passé par l'armurier, dois je attendre le retour de la Ss pref ou puis-je déjà me rendre au stand avec?
Generlnico- general
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Date d'inscription : 19/01/2014
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
si tu attends le retour de la prèf, ça peut être long.
en principe l'armurier donne un double.
dans l'attente du récépissé de la prèf, tu peux aller au stand avec cette arme.
de toute façon en cas de contrôle, la licence valide est suffisante
en principe l'armurier donne un double.
dans l'attente du récépissé de la prèf, tu peux aller au stand avec cette arme.
de toute façon en cas de contrôle, la licence valide est suffisante
Brady Spade- hors classe
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Date d'inscription : 23/01/2018
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Sauf s'ils passent l'arme au fichier pour vérifier?
SCOOT- hors classe
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Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
si l'armurier a bien fait son job, il a donné un double...
Brady Spade- hors classe
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Date d'inscription : 23/01/2018
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
SCOOT a écrit:Sauf s'ils passent l'arme au fichier pour vérifier?
quel fichier ???
stang- major-general
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Loisirs : Tir, Moto, Peche, Rando 4x4
Date d'inscription : 01/01/2016
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Salut, j'ai bien le double du cerfa signé et tamponné par l'armurier, passé au finadia aussi....
Generlnico- general
- Nombre de messages : 2320
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Localisation : Flandre française.
Loisirs : Détection,tir.
Date d'inscription : 19/01/2014
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Je pensais à Agrippa. Ils y ont bien accès depuis leurs voitures? Ou alors, tout le budget est passé dans les radars et les muns pour LBD?stang a écrit:SCOOT a écrit:Sauf s'ils passent l'arme au fichier pour vérifier?
quel fichier ???
SCOOT- hors classe
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Age : 44
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Date d'inscription : 30/11/2015
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Voilà, je viens de recevoir mon papier de la Ss pref, aucun problème....
Generlnico- general
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Localisation : Flandre française.
Loisirs : Détection,tir.
Date d'inscription : 19/01/2014
Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?
Alors, tu as pu le régulariser ce F11 ?fred. a écrit:Salut à tous
J'ai une personne qui veut me donner une 22 LR mais ce fusil n'a jamais était déclaré car acheté début des années 1990 (quand c'était libre)... et pour pas avoir de problème cette personne ne peux (ou ne veut)donc pas me faire un papier quelconque pour passer devant un armurier...
est ce qu'il y a une solution?
comment ça se passe style une personne décède et avait des armes de poing de pendant la guerre et ses descendants trouve les armes en question... c'est destruction ou ils peuvent passer par un armurier? (cela pourrais être à peu près pareil vu que ça serait des catégorie B aussi)
Fred
jean-yves.c- private
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