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comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?

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Message par Paper Moosh Mer 23 Jan 2019 - 7:56

Le cerfa n'a pas l'air prévu pour ce cas de figure donc il faut bricoler...
Voilà comment je ferais, mais il n'y a pas de "bonne" méthode Wink

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comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ? - Page 2 Empty Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?

Message par Generlnico Mer 23 Jan 2019 - 14:30

Voilà, c'est fait, reste à attendre, je posterai dés les nouvelles de la Ss pref....
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comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ? - Page 2 Empty Re: comment ça se passe pour une arme jamais déclarer ?

Message par Generlnico Ven 25 Jan 2019 - 19:38

Salut, maintenant que je suis passé par l'armurier, dois je attendre le retour de la Ss pref ou puis-je déjà me rendre au stand avec?
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Message par Brady Spade Ven 25 Jan 2019 - 19:45

si tu attends le retour de la prèf, ça peut être long.
en principe l'armurier donne un double.
dans l'attente du récépissé de la prèf, tu peux aller au stand avec cette arme.
de toute façon en cas de contrôle, la licence valide est suffisante

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Message par SCOOT Ven 25 Jan 2019 - 20:27

Sauf s'ils passent l'arme au fichier pour vérifier?
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Message par Brady Spade Ven 25 Jan 2019 - 20:29

si l'armurier a bien fait son job, il a donné un double...
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Message par stang Sam 26 Jan 2019 - 9:56

SCOOT a écrit:Sauf s'ils passent l'arme au fichier pour vérifier?


quel fichier ???
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Message par Generlnico Sam 26 Jan 2019 - 12:03

Salut, j'ai bien le double du cerfa signé et tamponné par l'armurier, passé au finadia aussi....
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Message par SCOOT Lun 28 Jan 2019 - 9:48

stang a écrit:
SCOOT a écrit:Sauf s'ils passent l'arme au fichier pour vérifier?


quel fichier ???
Je pensais à Agrippa. Ils y ont bien accès depuis leurs voitures? Ou alors, tout le budget est passé dans les radars et les muns pour LBD? What a Face
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Message par Generlnico Sam 2 Mar 2019 - 12:25

Voilà, je viens de recevoir mon papier de la Ss pref, aucun problème....
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Message par jean-yves.c Mer 13 Mar 2019 - 16:56

fred. a écrit:Salut à tous


J'ai une personne qui veut me donner une 22 LR mais ce fusil n'a jamais était déclaré car acheté début des années 1990 (quand c'était libre)... et pour pas avoir de problème cette personne ne peux (ou ne veut)donc pas me faire un papier quelconque pour passer devant un armurier...

est ce qu'il y a une solution?

comment ça se passe style une personne décède et avait des armes de poing de pendant la guerre et ses descendants trouve les armes en question... c'est destruction ou ils peuvent passer par un armurier? (cela pourrais être à peu près pareil vu que ça serait des catégorie B aussi)



Fred
Alors, tu as pu le régulariser ce F11 ?

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