Port d'arme à son domicile

SCOOT a écrit:

Guntar a écrit:  

Attention à ne pas confondre le domicile et la propriété privée qui sont deux notions bien différentes en droit pénal....

Peux-tu éclaircir ce point stp (la différence)?

Voilà, pour dégrossir le sujet:

Définition du domicile, extrait des commentaires DALLOZ de l'article 56 du Code de Procédure Pénale :
Le terme domicile, au sens des art. 56 et 76 du Code de Procédure Pénale, ne signifie pas seulement le lieu ou une personne a son principal établissement mais encore le lieu ou, qu'elle y habite ou non, elle a le droit de se dire chez elle, quel que soit le titre juridique de son occupation et l'affectation donnée aux locaux. Il en est ainsi d'une chambre d'hôtel, d'un bureau, d'un bateau aménagé… Mais non d'un véhicule automobile, ni du siège d une association, ni d'une cours d'immeuble lorsque qu'elle n'est pas close, ni d'u casier de consigne de gare,  ni d'un atelier artisanal,  ou industriel, ni d'un local  réserve à la vente qui n'est par nature un domicile, ni d'un logement détruit par un incendie, ni la loge mise provisoirement, le temps d'un spectacle à la disposition de son organisateur. (Je n'ai pas, pour des raisons pratiques, mentionné toutes les références de jurisprudence qui accompagnent ce commentaire!)

Notion de domicile, extrait des commentaires DALLOZ de l'article 226-4 du Code Pénal :
1. Ratio legis et définition. Seul constitue un domicile, au sens de l'article 226-4 du C Pénal, le lieu ou une personne, qu'elle y habite ou non, elle a le droit de se dire chez elle, quel que soit le titre juridique de son occupation et l'affectation donnée aux locaux, ce texte n'ayant pas pour objet de garantir d'une manière générale les propriété immobilières contre une usurpation.
5. En conséquence, le domicile implique nécessairement une notion concrète d'habitabilité méritant d'être protégée, sans laquelle ce lieu ne serait qu'une adresse.


Question écrite n° 08828 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 21/05/2009 - page 1263
M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la notion de violation de domicile. Plus précisément, il lui demande si, en l'espèce, il faut qu'il y ait un domicile ou si le délit est également caractérisé par le fait d'entrer sur une parcelle non construite dès lors que celle-ci est enclose.

Réponse du Ministère de la justice
publiée dans le JO Sénat du 06/08/2009 - page 1949
L'introduction ou le maintien dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni par l'article 226-4 du code pénal d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. Le code pénal ne donne pas de définition de la notion de domicile, aussi convient-il de se référer à la jurisprudence pour en déterminer les contours. La Cour de cassation considère tout naturellement que constitue un domicile tout local d'habitation quel qu'en soit le genre. Elle inclut également dans cette notion, bien qu'ils ne soient pas des lieux où il soit possible de vivre, les dépendances d'un local d'habitation. Néanmoins la dépendance doit être une annexe du domicile se trouvant à proximité de celui-ci. Dès lors, un terrain nu et clos ne dépendant pas directement d'une maison ne saurait constituer un domicile au sens de l'article 226-4 du code pénal.
Que tu peux retrouver Ici

A la différence de la propriété privée, le domicile bénéficie d'une protection juridictionnelle de son inviolabilité (Pas d'infraction pour la personne qui s'introduit, traverse etc.. simplement une propriété privé). Il comprend généralement l'habitation, les dépendances attenantes et les cours closes ainsi que tout lieux pouvant avoir usage d'habitation (caravane, bateau aménagé, bureau avec un lit etc.).
Une parcelle de terrain, qu'elle soit clôturée ou non, ne constitue pas un domicile mais une propriété privée….

Si le sujet t'intéresse, voilà un peu plus de lecture : Ici

bif a écrit:Sur une propriété privée fermée au public, porter une arme est parfaitement légal et il n'y a pas de suspicion ou de délit d'intention ou de justification à donner ni même de légitimité à trouver.

Je vais te contredire...
Une propriété privée n'étant pas un domicile, elle ne bénéficie pas de la même protection.... (Voir mon post au dessus!)

Si ce que tu dis est exact pour une arme de cat C, ce n'est pas le cas pour une cat B dont le port, le transport est strictement encadrés par la loi...
Les deux seuls endroits ou tu es en droit de porter une arme est "le stand de tir affilié à la fédération"  et "le domicile".(hors exceptions!)

Un stand de tir: Art R312-40 du CSI
Extrait: """Sauf dans le cadre des concours internationaux, ces armes ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir des associations mentionnées au 1° du présent article."""

Le domicile: Art L 317-8 du CSI  
Extrait: """Quiconque, hors de son domicile et sauf les exceptions résultant des articles L. 315-1 et L. 315-2, est trouvé porteur ou effectue sans motif légitime le transport d'une ou plusieurs armes, de leurs éléments essentiels ou de munitions, même s'il en est régulièrement détenteur, est puni :""""

Mephisto70 a écrit:

SCOOT a écrit:J'imagine que dans la panique, il n'a pas pu l'atteindre où il fallait pour devoir tirer 6 x 44 Mag sans la faire tomber raide.

Ou cela provient de la munition fmj qui ne transmet aucune énergie lors de l'impact.
Si on a l interdiction d'utiliser ce genre de munition à la chasse ce n'est pas que pour une histoire de ricochet...

Vous avez tout les deux raison, sauf qu'il en a tiré que 5 pas 6...
Si je dit pas de conneries en Suisse les projo HP sont interdits pour les armes de poing... apparemment les calibres de revolvers/LSG se trouvent en HP mais bof à justifier en ca de défense selon lui..

Maintenant imaginez le stress l Le fracas de la véranda qui se brise, puis le raffut des bouteilles cassées puis le hurlement de la laie qui s'est évidemment blessée avec le verre,..
Qu'il est 4h du mat
Que les enfants couchent dans la pièce à coté...
tirer, sans bouchons, au 44mag dans un lieu clos
A une main;, car l'autre porte la maglite qui est le seul éclairage
5/5 en double action sur un sanglier blessé
Moi je dis beau jeu !
Et surtout qu'on parle d'un gros nounours myope qui n'a jamais chassé hein... pas de Jack bauer.

Les prédateurs naturels du marcassins sont les renards, les canidés, les mustélidés et certains gros oiseaux de proie... sauf que la population de ces prédateur naturels recule
Le sanglier adulte, lui, s'adapte bien au environnements moi boisées et ne craint plus que l'auto et le plomb...

Et encore pour les autos...
Un copain Lotois à eu cette joyeuse mésaventure ; il s'est pris un très gros sanglier à 60 avec une golf IV (1,2t) la voiture à été projetée en l'ai comme sur un ralentisseur, l'animal a ensuite percuté une deuxième voiture hiundai (1t ) a 50 environ.
Pour finir; le sanglier ;toujours conscient a fini sa course sur la voie d'en face sous un utilitaire 15m² chargé soit 5t....
Résultat trois véhicules à la casse et deux blessés légers...

maintenant je sais pourquoi les chasseurs de sangliers ont toujours privilégié des calibres avec une certaine puissance d'arrêt.

Donc, port au domicile ok et le jardin clos autour de la maison est la propriété privée? Donc, on ne porte pas dans son jardin?

SCOOT a écrit:Donc, port au domicile ok et le jardin clos autour de la maison est la propriété privée? Donc, on ne porte pas dans son jardin?

Lis donc les pages 57 et 58 du document que je t'ai mis en lien.... Il contient la réponse!

SCOOT a écrit:Donc, port au domicile ok et le jardin clos autour de la maison est la propriété privée? Donc, on ne porte pas dans son jardin?

Je pense que le jardin autour du domicile fait partie du domicile, si c'est un bois à 1km et moins du domicile c'est une propriété privée

Ok, vu.
Mais j'ai l'impression que si on a une grande propriété (très), que ça peut commencer à porter à interprétation. La sensation que parfois ça doit se traiter au cas par cas.

Putin...On est mieux pour porter au fin fond de l'Uruguay...une 10aine de cochons derrière la grange au cas où et fêtpashiay l'homme.

SCOOT a écrit:Ok, vu.
Mais j'ai l'impression que si on a une grande propriété (très), que ça peut commencer à porter à interprétation. La sensation que parfois ça doit se traiter au cas par cas.

Putin...On est mieux pour porter au fin fond de l'Uruguay...une 10aine de cochons derrière la grange au cas où et fêtpashiay l'homme.

Je ne connais pas le droit Uruguayen en matière porcine !

C'est un droit universel, identique partout dans le monde...enfin, ça dépend.
Lesson number one :

Guntar a écrit:

RM a écrit:Bonsoir! Je n'ai pas trouvé sur le forum de reponse a ma question.. Aussi si c est un doublon merci de m'indiquer le lien!

Voici ma question: sachant que ce qui n'est pas interdit est, de fait, autorisé; qu'il n est a priori pas interdit de porter son arme (Cat B) à son domicile; habitant une maison avec un terrain de deux hectares, ai-je le droit de porter mon arme sur la propriété entourant mon domicile (terrain evidemment cloturé, propriete privee, panneau de mise en garde pour mon dobermann etc)?

Question de droit simplement, pas la peine de me demander pourquoi je voudrais faire ca, je vous repondrais :"pourquoi pas?"

Attention à ne pas confondre le domicile et la propriété privée qui sont deux notions bien différentes en droit pénal....
Dans la première, la législation actuelle te donne le droit d'y porter ton arme alors que dans la seconde non.... (Panneau, doberman etc... ne change rien a la définition juridique!)

Attention a bien lire ce qui est ecrit. Je ne suis pas debile, merci pour l info pour le panneau . Ensuite si on sait lire, on peut se rendre compte que cette propriété (dans ce cas synonyme de "terrain") entoure mon domicile (residence principale) et en fait donc partie.

Repondre a coté pour montrer qu on connait trois definitions ou notions c'est franchement chiant... A moins qu'il n'y ait là un réel probleme de compréhension de votre part.

RM a écrit:

Guntar a écrit:

RM a écrit:Bonsoir! Je n'ai pas trouvé sur le forum de reponse a ma question.. Aussi si c est un doublon merci de m'indiquer le lien!

Voici ma question: sachant que ce qui n'est pas interdit est, de fait, autorisé; qu'il n est a priori pas interdit de porter son arme (Cat B) à son domicile; habitant une maison avec un terrain de deux hectares, ai-je le droit de porter mon arme sur la propriété entourant mon domicile (terrain evidemment cloturé, propriete privee, panneau de mise en garde pour mon dobermann etc)?

Question de droit simplement, pas la peine de me demander pourquoi je voudrais faire ca, je vous repondrais :"pourquoi pas?"

Attention à ne pas confondre le domicile et la propriété privée qui sont deux notions bien différentes en droit pénal....
Dans la première, la législation actuelle te donne le droit d'y porter ton arme alors que dans la seconde non.... (Panneau, doberman etc... ne change rien a la définition juridique!)

Attention a bien lire ce qui est ecrit. Je ne suis pas debile, merci pour l info pour le panneau  . Ensuite si on sait lire, on peut se rendre compte que cette propriété (dans ce cas synonyme de "terrain") entoure mon domicile (residence principale) et en fait donc partie.

Repondre a coté pour montrer qu on connait trois definitions ou notions c'est franchement chiant... A moins qu'il n'y ait là un réel probleme de compréhension de votre part.

Calme l'ami.... Si tu connaissais la réponse, il était inutile de poser la question...
Si tu estimes que mes réponses sont à coté ou "chiantes" à lire, ignore les!

Si toi tu n'as pas compris, d'autres oui...
Bonne nuit

Mais je suis tres calme cher ami, je pose juste une question simple et comprehensible, et tu y reponds a coté en essayant de me donner un cours (pour une question que je n'ai pas posé donc.).
C'est peut etre toi qui n'a pas compris par contre

Se relire avant de prendre les autres pour des idiots.

RM a écrit:Mais je suis tres calme cher ami, je pose juste une question simple et comprehensible, et tu y reponds a coté en essayant de me donner un cours (pour une question que je n'ai pas posé donc.).
C'est peut etre toi qui n'a pas compris par contre

Se relire avant de prendre les autres pour des idiots.

Ou as tu vu ou lu que je t'ai pris pour un idiot?

Pas la pour pourrir le sujet ni pour me prendre la tete par ecrans interposés. Fin du HS pour moi.
Merci pour toutes les reponses constructives.

bon depuis l'ouverture de ce sujet, qui ici à été aux toilettes avec son flingue ?

Levez la main ! Je veux les noms !!

Tu peux porter une arme chez toi.

A l’interieur de ton domicile et pas visible.

Tout à fait. Mais bon l'intérêt est zéro. Juste se faire son film 5 mn. Et je me sens mieux avec tout bien rangé au coffre.

Sur une propriété privée et paumée de 600 HA par contre, là oui... le top. Vécu. Fun. Top.

Ragnar a souvent été aux toilettes avec P7 M8 et ne l'a jamais oublié en sortant (des toilettes) ... et c'est pas visible vu que Ragnar ferme la porte des toilettes quand il y est mais Ragnar a une ouïe fine ... mais bon, c'était dans une autre vie et un autre siècle aussi.

Ah oui, le futal jamais plus bas que les genoux comme çà, çà reste accessible rapidement dans son holster inside en plus le futal remonte plus vite aussi.

Ce faire flingué au chiotes

https://www.youtube.com/watch?v=Xs8ayvLzqxY

Je ne la trouve pas en français, mais vous aurez compris le principe...

philo beddoe a écrit:perso pour mon arme de poing en B dés que je rentre du stand avec c'est nettoyage et dés que c'est terminé c'est verrou de pontet et direction le coffre illico,je ne me ballade  pas avec un outil pareil chez moi et sur moi ( ayant 5 gamins ! ) rien ne traine meme pas une douille....tout est sous-clés.Aprés chacun fait se qu'il veut mais je ne connais pas beaucoup de tireurs qui portent leurs armes sur eux et dans quels buts !

Tres bonne reflexion, pleine de logique et de SECURITE. Heureusement qu'il y a quelques membres pour relever le niveau, quand on lit certaines choses, on ne peut que se demander ou vas, le tir, la noblesse de ce sport, qui exige d'etre conscient que l'on est jamais assez prudent.

Certains pose des questions vraiment limite, et entre ceux qui veullent avoir une arme pour leur securité, voir meme dans la table de nuit!!!, et ceux qui aimerais se promener avec chez eux............... cela nuit gravement a l'image du tireur sportif, vraiment. Vous imaginez, avoir votre raquette de tennis a la ceinture, ou dans la table de nuit....

philo beddoe a écrit:perso pour mon arme de poing en B dés que je rentre du stand avec c'est nettoyage et dés que c'est terminé c'est verrou de pontet et direction le coffre illico,je ne me ballade  pas avec un outil pareil chez moi et sur moi ( ayant 5 gamins ! ) rien ne traine meme pas une douille....tout est sous-clés.Aprés chacun fait se qu'il veut mais je ne connais pas beaucoup de tireurs qui portent leurs armes sur eux et dans quels buts !

Et avec une arme en catégorie C, beaucoup moins dangereuse, puisque sinon elle serait en catégorie B ou même A ! , par contre, c'est bon, tu es plus détendu?

Si vous avez peur de vos propres armes, ou plutot de ces "outils pareil", mettez vous au trico. Une arme est concue pour etre portée, pas pour dormir dans un coffre.

bif a écrit:Si vous avez peur de vos propres armes, ou plutot de ces "outils pareil", mettez vous au trico. Une arme est concue pour etre portée, pas pour dormir dans un coffre.

Où tu a vu qu’une arme était faite pour être portée ?

Je résume pour les paranos/peureux

Chez soit il faut porter;

Un gilet pare-balles ( catégorie IV )
Un glock 17 à la ceinture
AR ou pompe dans le dos
Un revolver de secours à la cheville
Un couteau type rambo
En option un casque F1

Voilà, vous pouvez passer une soirée tranquille en rentrant du boulot.

J'ai vraiment besoin de l'expliquer, serieusement ?

Dans 2 post tu finiras par me demander où j'ai vu qu'une arme était concue pour tuer. La Fftir a vraiment creee une generation de bisounours anti armes.

Son ergonomie est autant prévue pour le port que pour le tir.
Par contre, aucune étude n'a jamais été menée pour qu'elle soit faite pour être stockée dans un coffre...

Beaucoup de gens n'ont aucune confiance dans leur index et dans leur cerveau, par conséquent ils ont très peur des armes.

Faut se mettre à leur place.

Mais moi j'ai pas confiance dans les coffres. L'arme là dedans elle est toute seule, dans le noir en plus!, et ça peut la rendre folle, elle risque de se mettre à tirer toute seule et sur n'importe qui.

Non, le coffre, franchement ça me fait peur alors moi je les garde tout près de moi, sous ma bienveillante surveillance. Des outils-pareil-c'est-quand-même-fait-pour-tuer, faut faire gaffe et jamais, Ô grand jamais, le perdre de vue. La SÉCURITÉ avant tout.

En plus j'ai un chat à la maison, alors...

Ceux qui font d'avantage confiance à leur coffre qu'à eux meme devraient se poser des questions.

il n'y a pas a avoir des armes ,mais pardon une arme de poing cat B est faite pour la sortir du coffre ( loi oblige) point A domicile pour aller point B au stand de tir et retour inverse,a aucun moment il est necessaire et utile de se balader avec sur soi et chez soi et pour quel interet,rien que la loi c'est tout,personnes n'a peur de ses propres armes,aller se l'a coller sur soi toute la journée et une chute,un accident,tout peut arriver et le coup par ensuite le gros malin blesser ira expliquer a la marée chaussée le pourquoi du comment il avait une arme SUR LUI et s'est blessé avec alors quelle devrait se trouver dans son coffre !!

[quote="KOLEKTOR"]Son ergonomie est autant prévue pour le port que pour le tir.
Par contre, aucune étude n'a jamais été menée pour qu'elle soit faite pour être stockée dans un coffre...[/quote

Quand on a lu ça on peut partir en paix

bif a écrit:J'ai vraiment besoin de l'expliquer, serieusement ?

Dans 2 post tu finiras par me demander où j'ai vu qu'une arme était concue pour tuer. La Fftir a vraiment creee une generation de bisounours anti armes.

Ben je te le demande... mon MG5 doit pas être conçu pour ça. Mono coup 22lr, faut pas se rater...